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Blogosphère

:: S.I.Lex :: calimaq De la loi sur les indisponibles au registre ReLIRE : la blessure, l’insulte et la réaction en marche 24/03/2013
Le petit Musée des Marques Frédéric Glaize PPR devient Kering 24/03/2013
Arnaud Gossement Déchets papiers - responsabilité élargie du producteur : renouvellement de l'agrément de l'éco organisme Ecofolio 24/03/2013
Actualités droit du travail, par Artemis/Velourine Artémis Il faut couper ce grand niais de Code du travail ! 24/03/2013
Justice au singulier philippe.bilger Honneur à Gentil, honte aux aboyeurs 24/03/2013
Arnaud Gossement ICPE : le Préfet peut-il refuser de prescrire les conditions de la remise en état ? 24/03/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM La rediffusion sur internet en streaming d'une émission de TV en violation du droit de communication 23/03/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM L'atteinte à la vie privée d'une personne suite à la publication d'un livre autobiographique 23/03/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM Atteintes à la réputation sur internet : délit d'injure ou de diffamation il faut choisir 23/03/2013
Chroniques judiciaires Pascale Robert-Diard Le procès exemplaire de l’Ecole en bateau 23/03/2013
ITEANU Blog Olivier ITEANU Les enjeux juridiques de l’internet des objets 23/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Ibrahim Ferrer et le Buena Vista Social Club, Jazz à Juan (2003) 23/03/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM Vers l’introduction d'une class action ou action de groupe en droit français 23/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Syrie : Importante interview d’Alain Chouet, ancien boss de la DGSE à Damas 23/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Mon ami Sarko sent le cramé 22/03/2013
:: S.I.Lex :: calimaq Accords auteurs/éditeurs sur le contrat d’édition : un meilleur équilibre, vraiment ? 22/03/2013
Chroniques judiciaires Pascale Robert-Diard Ecole en bateau: l’heure des juges 22/03/2013
Justice au singulier philippe.bilger Service public, service de soi ? 22/03/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Virginie Delannoy, Laurent-Xavier Simonel Quand les collectivites territoriales oeuvrent pour l’open data 22/03/2013
Arnaud Gossement Lancement de La Fabrique Ecologique ! 22/03/2013
jjavelaud Publication du 6ème baromètre Organisation Internationale du travail /Défenseur des droits sur la perception des discriminations dans le travail 22/03/2013
:: S.I.Lex :: calimaq D’une société ouvrière à une société « oeuvrière » : profusion des auteurs et économie de l’abondance 21/03/2013
Arnaud Gossement Obsolescence programmée des produits : proposition de loi du sénateur Jean-Vincent Placé 21/03/2013
Paralipomènes Michèle Battisti Le droit de l’information du 11 au 15 mars 2013 en quelques tweets 21/03/2013
Arnaud Gossement Plan d’investissement pour le logement : l'objectif de lutte contre les recours abusifs 21/03/2013
David Taté Juridique Réserve spéciale de participation : précision sur le mode d'établissement du montant du bénéfice net et des capitaux propres 21/03/2013
David Taté Juridique Sortie du manuel "Droit européen du travail" 21/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Alors, on ne peut plus commenter les décisions de justice ? 21/03/2013
Les actualités du Défenseur des droits mbardet Le Défenseur des droits, Dominique Baudis, participera à la Semaine départementale de la Fraternité et du Vivre ensemble dans le Gard. 20/03/2013
Le blog Home'n'go » Questions Juridiques Théo Gérer un problème entre locataire et propriétaire 20/03/2013
Justice au singulier philippe.bilger Christiane Taubira invente l'action verbale 20/03/2013
Actualités droit du travail, par Artemis/Velourine Artémis Et si nous devenions intelligents ! 20/03/2013
David Taté Juridique Indice des prix à la consommation Février 2013 20/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Baby Loup : Respecter le service public, respecter la liberté de religion 20/03/2013
Planète Juridique admin Paie et RH : contrat de génération 19/03/2013
Un blog pour l'information juridique Les facettes : un moteur de recherche révolutionnaire ? 19/03/2013
Arnaud Gossement PPRT : questions parlementaires sur le financement des travaux et mise en oeuvre des plans 19/03/2013
Arnaud Gossement Déchets : question parlementaire sur la hausse du taux de TVA applicable à la collecte et au traitement 19/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Marie-Odile virée : Une chance pour le droit de la santé 19/03/2013
Planète Juridique admin Confirmation de la Cour de cassation: transmission tardive d’un CDD, sanction: requalification en CDI. 18/03/2013
michele.bauer (publications) Confirmation de la Cour de cassation: transmission tardive d'un CDD, sanction: requalification en CDI. 18/03/2013
Paroles de juge Paroles de jurés (13) 18/03/2013
Paroles de juge Les citoyens assesseurs, c'est terminé 18/03/2013
Planète Juridique admin Paie et droit social RH : dispense du préavis de licenciement 18/03/2013
Les actualités thématiques mbardet SOS Villages d’enfant vient de publier un cahier européen sur les relations fraternelles dans le cadre du placement 18/03/2013
Les actualités thématiques mbardet L’Association des Fournisseurs d’Accès et de Services Internet (AFA) dresse son bilan 2012 des signalements de contenus illicites sur internet. 18/03/2013
Les actualités du Défenseur des droits mbardet Une convention entre le Défenseur et le Médiateur des ministères économiques et financiers. 18/03/2013
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Paralipomènes Michèle Battisti Le droit de l’information du 2 au 8 mars 2013 en quelques tweets 18/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Partielle du Val d’Oise : Duel UMP/FN, le PS éliminé 18/03/2013
Justice au singulier philippe.bilger Olivier Metzner a quitté la barre 18/03/2013
:: S.I.Lex :: calimaq Le monde dystopique d’Oz, ou les avanies du domaine public sans copyleft 17/03/2013
Actualités du droit Gilles Devers Mariza, l'annonciatrice du printemps 17/03/2013
Arnaud Gossement Loi Brottes : les éoliennes entre simplification et complication 17/03/2013
Paralipomènes Michèle Battisti Le droit d’auteur dans le débat sur le libre accès aux résultats de la recherche … 17/03/2013
Justice au singulier philippe.bilger Le maître et les malappris 17/03/2013
Arnaud Gossement Déchets plastiques : Livre vert de la Commission européenne 17/03/2013
Arnaud Gossement Eolien : nouvelle annulation d’un permis de construire pour irrégularité de l’avis du commissaire-enquêteur 17/03/2013
Arnaud Gossement Enerplan : prochaine réunion de la commission juridique consacrée au raccordement 17/03/2013
Arnaud Gossement REACH et Déchets dans le "top 10" des législations de l'UE les plus contraignantes pour les PME 17/03/2013
Planète Juridique admin Cahuzac : le compte suisse confirmé par une expertise et deux détectives 16/03/2013
Planète Juridique admin Proposition de loi 810 : année obligatoire de stage dans des zones à sous densité medicale 16/03/2013
Actualités du droit et de la santé ... Proposition de loi 810 : année obligatoire de stage dans des zones à sous densité medicale 16/03/2013
David Taté Juridique L'objet de la rente d'accident du travail précisé par le Conseil d'Etat 16/03/2013
David Taté Juridique Bail commercial : application de l'ICC lors du renouvellement malgré une clause fixant un loyer progressif par palier 16/03/2013
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