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Blogosphère

Paroles de juge Le délai pour statuer du juge des enfants qui est saisi après décision provisoire du ministère public (jurisprudence) 6/11/2013
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Emportez sur votre mobile les textes essentiels du droit français 6/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Journalistes de RFI : Beaucoup de questions, peu de réponses 6/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Ivre au volant, il tue son fils : deux ans de prison ferme 6/11/2013
Les actualités du Défenseur des droits jjavelaud Accès aux droits : construire l’égalité 5/11/2013
Justice au singulier philippe.bilger Liberté d'informer, liberté de tuer... 5/11/2013
Actualités du droit et de la santé ... HAS - colloque sur l'évaluation de la qualité et de la sécurité des soins le 28 novembre 2013 5/11/2013
Planète Juridique admin HAS – colloque sur l’évaluation de la qualité et de la sécurité des soins le 28 novembre 2013 5/11/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Consécration de la liberté de preuve par courriel, email ou courrier électronique 5/11/2013
Planète Juridique admin Conversation entre un libriste et un expert judiciaire 5/11/2013
Zythom Zythom Conversation entre un libriste et un expert judiciaire 5/11/2013
Arnaud Gossement Le silence vaut accord, administration électronique, "Dîtes le nous une fois", simplification administrative : vote du projet de loi de simplification des relations entre l'administration et les citoyens 5/11/2013
Regards Citoyens teymour L’OpenData pour les données démocratiques, c’est toujours pas maintenant ! 5/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Défoncer une sous-préfecture, et recevoir un soutien ministériel… 5/11/2013
Planète Juridique admin 13ème conférence Levasseur (Université du Maine) – La course au(x) procès ! (Lundi 18 novembre 2013) 4/11/2013
Planète Juridique admin Le salarié handicapé 4/11/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Le recours gracieux : un moyen efficace et rapide de récupération des points du permis de conduire 4/11/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Droit à l'augmentation du loyer du bail commercial par le bailleur au-delà de douze ans 4/11/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Condamnation pénale de l’église de Scientologie pour délit d’escroquerie en bande organisée 4/11/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Bailleur négligent sanctionné pour recouvrement tardif du paiement des loyers auprès du locataire 4/11/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Nullité de la géolocalisation, lors d’une enquête pénale, fondée sur l’atteinte à la vie privée 4/11/2013
:: S.I.Lex :: calimaq Un Open Access sans licence libre a-t-il un sens ? 4/11/2013
Le blog Droit administratif La rédaction 13ème conférence Levasseur (Université du Maine) - La course au(x) procès ! (Lundi 18 novembre 2013) 4/11/2013
David Taté Juridique Le délai contractuel pour mettre en oeuvre un engagement de caution peut être réduit à moins d'une année 4/11/2013
Arnaud Gossement Droit minier : extension de la liste des travaux miniers soumis à étude d'impact, à enquête publique et à autorisation 4/11/2013
Arnaud Gossement Projet de Code minier : audition à l'Assemblée nationale le 13 novembre 2013 4/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Bananes d’Angers : En route pour le juge des enfants 4/11/2013
Justice au singulier philippe.bilger Le politiquement correct a-t-il ses martyrs ? 3/11/2013
Arnaud Gossement Performance énergétique et permis de construire : extension de l’obligation de réalisation de l’étude de faisabilité des approvisionnements en énergie à compter du 1er janvier 2014 3/11/2013
Arnaud Gossement Déchets : légalité de l’arrêté du 6 juillet 2011 relatif au traitement des déchets non dangereux (Conseil d’Etat) 3/11/2013
Arnaud Gossement Solaire : "lien évident avec l'agriculture" de serres photovoltaïques en zone NC du POS 3/11/2013
Arnaud Gossement éolienne : irrecevabilité du recours d'une commune contre le refus de permis de construire une éolienne sur son territoire 3/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Imany, un festival de bonheur 3/11/2013
:: S.I.Lex :: calimaq L’Irlande envisage une « exception pour l’innovation », en faveur des usages transformatifs (remix, mashup) 2/11/2013
Planète Juridique admin Motivation de l’obligation de quitter le territoire 2/11/2013
Planète Juridique admin Privation des conditions matérielles d’accueil reconnues aux candidats à l’asile 2/11/2013
Arnaud Gossement écotaxe poids lourds : un point de bascule 2/11/2013
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Juricaf, un modèle de base de jurisprudence 2/11/2013
Paroles de juge Demain une justice sans experts ? 2/11/2013
Planète Juridique admin L’agence de voyage, le dépliant publicitaire et l’obligation de résultat 1/11/2013
Justice au singulier philippe.bilger Pour une fois, deux sans trois : acquittement à Nancy 1/11/2013
michele.bauer (publications) Que risquent les jeunes qui ont promené Serge le Lama dans les rues de Bordeaux ? 1/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Otages : Marine Le Pen est la pire 1/11/2013
Actualités du droit Gilles Devers Le blog met son bonnet rouge ! 1/11/2013
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Laurent-Xavier Simonel, Benjamin Touzanne L’accès au juge du référé précontractuel est restreint pour le requérant dont l’offre est non conforme ou dont la candidature est irrecevable 31/10/2013
Regards Citoyens asone Signez la pétition internationale d’ALTER-EU pour un registre obligatoire des lobbyistes en Europe ! 31/10/2013
Actualités du droit Gilles Devers 343 salopards qui ont des soucis de poireau 31/10/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Responsabilité des concepteurs et développeurs de sites internet : l'importance du "PV de recette" 30/10/2013
Planète Juridique admin Paie et RH : la mobilité du salarié 30/10/2013
Planète Juridique admin JRES 2013 30/10/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Nullité du cautionnement pour vice de forme conditionnée à l’interprétation des mentions manuscrites 30/10/2013
Arnaud Gossement Solaire : Rencontre Tecsol sur l'autoconsommation le 4 novembre 2013 à Paris 30/10/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Exclusion de responsabilité lors des conception et développement de site web en cas de PV de recette 30/10/2013
michele.bauer (publications) Le harcèlement moral au travail: mon intervention sur France Bleue Gironde. 30/10/2013
Zythom Zythom JRES 2013 30/10/2013
David Taté Juridique Accident du travail : précision sur les réserves faites par l'employeur 30/10/2013
David Taté Juridique Elections professionnelles : la sanction de l'absence de mention sur le pv des heures d'ouverture et clôture du scrutin 30/10/2013
David Taté Juridique Mention d'une convention collective erronée sur le bulletin de salaire : conséquence sur la prescription 30/10/2013
Justice au singulier philippe.bilger Jean-Jacques Goldman est trop bien ! 30/10/2013
droit des collectivités territoriales - actualités et miscellane Luc BARTMANN Diffamation : toutes les autorités publiques dotées de la personnalité morale pourront dorénavant agir directement en justice 29/10/2013
Arnaud Gossement Sols pollués : le Parlement vote une réforme importante du principe pollueur payeur (chronique pour Actu Environnement) 29/10/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Prolongation d’une détention provisoire : validité de la convocation de l’avocat à son ancien fax 29/10/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Concurrence déloyale : rejet de l’exception de vérité en matière de dénigrement commercial 29/10/2013
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM La preuve des heures supplémentaires par le salarié ou comment obtenir le paiement d’« heures sup’ » 29/10/2013
Arnaud Gossement Choc de simplification : entretien à La Gazette des communes 29/10/2013
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Un article au hasard