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Blogosphère

Cabinet Gossement Avocats Certificat d’économies d’énergie (CEE) : publication de l’arrêté du 6 décembre 2018 actualisant les opérations standardisées d’économie d’énergie 9/01/2019
Zythom Zythom MEM La plus belle préface du monde 9/01/2019
Cabinet Gossement Avocats Déchets : rejet du recours contre le décret du 30 août 2016 relatif aux conditions d’application de l’interdiction de la vaisselle plastique (Conseil d’Etat) 9/01/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Toute conviction est-elle une maladie ? 9/01/2019
Le petit Musée des Marques Frédéric Glaize #ActuPI : la revue de presse du pMdM du mardi 08 janvier 2019 8/01/2019
Zythom Zythom MEM 2019 sera une bonne année 8/01/2019
Cabinet Gossement Avocats Autorisation environnementale : publication du décret relatif à l’expérimentation d’une procédure de participation du public par voie électronique en remplacement de l’enquête publique. 7/01/2019
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme / Evaluation environnementale : le Conseil d’Etat précise les conditions de mise en œuvre des articles L.122-1 et L.122-2 du code de l’environnement permettant la suspension, par le juge des référés, de l’exécution d’une décision administrative 7/01/2019
Cabinet Gossement Avocats [Veille] Certificats d’économies d’énergie : retour sur la lettre d'information DGEC de décembre 2018 7/01/2019
Cabinet Gossement Avocats Déchet : de nouveaux objets et produits chimiques pourront sortir du statut de déchet (arrêté du 11 décembre 2018) 7/01/2019
Cabinet Gossement Avocats Eolien terrestre : le classement en zone naturelle ne fait pas obstacle à la délivrance d’un permis de construire éolien (Cour administrative d'appel de Marseille) 7/01/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Le cardinal Barbarin : dans l'attente du jugement d'ici... 7/01/2019
Regards Citoyens admin Digging into parliamentary data: feedbacks from ‘TheLawFactory.fr’ 2018 datasprint in Lyon 7/01/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Laurent Badiane, Laetitia Basset Protection du secret des affaires : publication du décret d’application 7/01/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Emmanuel Macron découvre le nouveau monde... 5/01/2019
– S.I.Lex – calimaq Accueillir les Non-Humains dans les Communs (Introduction) 4/01/2019
Cabinet Gossement Avocats [communiqué] Le cabinet Gossement Avocats vous présente ses voeux pour 2019 4/01/2019
Cabinet Gossement Avocats réseau fermé de distribution d’électricité : précisions importantes de la Cour de justice de l’Union européenne 3/01/2019
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Condamnations pénales en matière de délinquance : fortes divergences entre tribunaux 3/01/2019
Cabinet Gossement Avocats Eolien en mer et permis enveloppe : entrée en vigueur du nouveau dispositif (décret d’application du 21 décembre 2018) 3/01/2019
Cabinet Gossement Avocats Défrichement : une autorisation initiale peut être régularisée par une autorisation modificative (Conseil d'Etat) 3/01/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Patrick berjaud, Elena Blot La question de la conventionnalité du barème d’indemnisation prud’homale instauré par les ordonnances Macron de 2017 divise les Conseils de prud’hommes 3/01/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Eric Drouet n'est pas l'ennemi public numéro un ! 3/01/2019
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe La publication des circulaires et instructions suite à la loi sur le droit à l'erreur : une nouvelle donne ? 2/01/2019
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Meilleurs voeux pour 2019 2/01/2019
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Nouveaux rescrits 2/01/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Il faudrait achever l'affaire Benalla ! 2/01/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Voeux 1/01/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Le Macron nouveau n'est pas arrivé ! 31/12/2018
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Loi 2018-1203 de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2019 29/12/2018
Paroles de juge Parolesdejuges La légitime défense (bibliographie) 29/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Fier de Michel Houellebecq ! 29/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Fragments épars d'une France déprimée... 27/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Masculinité en crise, culture de la virilité ? 25/12/2018
– S.I.Lex – calimaq Contre le pouvoir des plateformes, établir une portabilité sociale des données 23/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Emmanuel Macron : la pitié républicaine 23/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Sud Radio vulgaire comme les Gilets jaunes ? 22/12/2018
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Lisa Bataille, Laurent Badiane Publication des lignes directrices du CEPD sur le champ d’application territorial du RGPD 21/12/2018
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Lisa Bataille, Laurent Badiane Publication des lignes directrices du CEPD sur le champ d’application territorial du RGPD 21/12/2018
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Marion Moine, Matthieu Bourgeois Vers un marché européen de la donnée !! ( adoption du règlement communautaire n°2018/1807 « établissant un cadre applicable au libre flux de données à caractère non personnel au sein de l’union européenne »). 20/12/2018
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Justice au Singulier philippe.bilger Je fuis l'ennui comme Audrey Fleurot... 20/12/2018
– S.I.Lex – calimaq Open Data et protection des données personnelles : vers une conciliation raisonnable (ou pas) 18/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Il faut faire son miel de tout ! 18/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Les Gilets jaunes en noir et blanc ? 16/12/2018
Le petit Musée des Marques Frédéric Glaize Logos d’animaux déchirant des vêtements (suite) 15/12/2018
Le petit Musée des Marques Frédéric Glaize Nouveau site de la CNCPI 14/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Le général Pierre de Villiers, le sauveur ? 14/12/2018
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Matthieu Bourgeois, Lisa Bataille Droit d’auteur : Confirmation des conditions de l’exercice conjoint des actions en concurrence déloyale et en contrefaçon 13/12/2018
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Matthieu Bourgeois, Lisa Bataille Droit d’auteur : Confirmation des conditions de l’exercice conjoint des actions en concurrence déloyale et en contrefaçon 13/12/2018
Cabinet Gossement Avocats Certificats d’économies d’énergie : les fournisseurs de gaz de pétrole liquéfié demeurent soumis au dispositif (Conseil d’Etat) 12/12/2018
Cabinet Gossement Avocats Contentieux de l'urbanisme : demande d'avis au Conseil d'Etat sur la cristallisation des moyens (Cour administrative d'appel de Lyon) 12/12/2018
Cabinet Gossement Avocats Eau / urbanisme : le Conseil d’Etat précise les conditions d'appréciation de la compatibilité d’une autorisation administrative avec un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 12/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger La France est-elle complotiste et jalouse ? 12/12/2018
Cabinet Gossement Avocats Autoconsommation : le projet de directive du Parlement européen portant refonte de la directive 2009/28/CE du 23 avril 2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables 10/12/2018
Cabinet Gossement Avocats Réforme du contentieux de l’urbanisme : le point sur les nouvelles mesures de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) 10/12/2018
Juriconnexion Elsa Procès-Verbal de l’assemblée générale 2018 de Juriconnexion 10/12/2018
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe La publication des circulaires et instructions suite à la loi sur le droit à l'erreur : une nouvelle donne ? 10/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger Emmanuel Macron le dos à l'Elysée ! 10/12/2018
Justice au Singulier philippe.bilger En attendant Emmanuel Macron... 9/12/2018
Dernières publications juridiques de MAITRE ANTHONY BEM MAITRE ANTHONY BEM Des gilets jaunes passibles du délit pénal de groupement pour commettre des dégradations ou violence 8/12/2018
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Sophie Borenstein, Bérengère Marlot PLF pour 2019 : vers la simplification de la déduction des charges financières ? 7/12/2018
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Search-as-you-type : la rapidité est un atout pédagogique, mais pas une martingale 7/12/2018
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Cabinet Gossement Avocats Autorisation environnementale / éolien : publication du décret "simplification et clarification" du 29 novembre 2018 7/12/2018
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Un article au hasard