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Blogosphère

Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.52 1/03/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.51 28/02/2019
Cabinet Gossement Avocats [communiqué] Certificats d’économies d’énergie : Gossement Avocats défend Seolis et obtient l’annulation de plusieurs refus de délivrance devant la Cour administrative d’appel de Paris 28/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : responsabilité de la commune pour délivrance d'un certificat d’urbanisme contraire à la loi littoral (Conseil d'Etat) 28/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Travaux miniers : précisions sur l’application du principe de précaution (Conseil d’Etat) 28/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger François Ruffin : ce Macron que tu ne connais pas... 28/02/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.50 27/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : question prioritaire de constitutionnalité sur la caducité automatique des recours devant le juge administratif (ancien article L. 600-13 du code de l’urbanismet) 27/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Installations classées : vers la création du statut de "plates-formes industrielles" au sein du code de l'environnement (projet de loi PACTE) 27/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Domaine privé des collectivités : précision sur la procédure applicable à la délivrance des titres d’occupation domaniale 26/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Eolien : annulation d’un refus d’autorisation d’exploiter en raison de l’inopposabilité d’un schéma régional et de l’absence d’atteinte aux paysages (CAA Douai) 26/02/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.49 26/02/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Laetitia basset, Laurent Badiane Apports de la Loi Pacte en matière de prescription des actions en contrefaçon et en annulation 26/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Enfin des César réussis ! 26/02/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.48 25/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Projet de loi Energie Climat : retour sur les avis du CESE (Conseil économique, social et environnemental) et du CNTE (Conseil national de la transition écologique) 25/02/2019
Zythom Zythom Message de service 24/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Pourquoi Jean-Michel Blanquer plaît-il tant ? 24/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger La naïveté comme politique ! 23/02/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Sophie borenstein, Bérengère Marlot Droit à déduction de TVA en l’absence de facture 22/02/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.47 21/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Le CRIF ovationne, la peste monte ! 21/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : précision sur l’office de l’administration lors de l’instruction d’une demande de permis de construire et sur celle du juge administratif dans le cadre de la régularisation d’un permis de construire (Conseil d’Etat) 21/02/2019
Cabinet Gossement Avocats [Agenda] 28 mars 2019 à Paris - 4 avril 2019 à Rennes : conférence sur l’actualité du droit de l’urbanisme (Dispositions de la loi ELAN, décret relatif au contentieux de l’urbanisme…) 21/02/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Sophie Chavanes Possibilité d’inscrire les titres financiers non cotés dans une « blockchain » : le décret est paru ! 21/02/2019
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Arrêté 30 janvier 2019 : échelonnement indiciaire applicable aux cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière 20/02/2019
Juriconnexion Elsa A vos agenda : l’Assemblée Générale de Juriconnexion aura lieu le 26 mars 2019 20/02/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.46 19/02/2019
Regards Citoyens teymour Frais de mandat : le marathon pour la transparence continue devant le Conseil d’État 19/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Contentieux administratif : la cristallisation des moyens en première instance est sans incidence sur la recevabilité des moyens soulevés en appel (Conseil d’Etat) 19/02/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Sophie Borenstein, Bérengère Marlot LF (Loi de finances) pour 2019 : précisions sur les charges financières des projets d'infrastructures publiques à long terme 19/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Juste après l'ignominie... 19/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Travaux miniers : l'étude d'impact doit porter sur la totalité du projet (Tribunal administratif de la Guyane) 18/02/2019
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Décret 2019-105 : organisation de la collecte de sang total en l'absence physique du médecin 17/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Les Gilets jaunes : en route vers la haine du désespoir... 17/02/2019
ITEANU Blog Olivier Iteanu « Cyberstructure » par Stéphane Bortzmeyer 17/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Entretien avec Gilles Antonowicz 16/02/2019
Cabinet Gossement Avocats ICPE : réformation d’un arrêté autorisant une société à déroger aux normes environnementales pour le rejet en mer d’un effluent liquide (CAA de Marseille 15/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : le contrôle d’une autorisation au regard de l’article R. 111-26 limité à l’erreur manifeste d’appréciation (Conseil d’Etat) 15/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Autoconsommation : le projet de programmation pluriannuelle de l’énergie annonce des mesures pour développer l’autoconsommation 15/02/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.45 14/02/2019
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Bottin administratif : the end 14/02/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Patrick Berjaud, Elena Blot La Cour d’appel de Paris reconnaît la qualité de salarié à un chauffeur UBER : vers une plus grande protection des travailleurs des plateformes numériques ? 14/02/2019
Cabinet Gossement Avocats [Agenda] 21 février 2019 : deuxième édition du petit déjeuner sur l’actualité du droit des déchets (projet de loi pour une économie circulaire et une meilleure gestion des déchets) 13/02/2019
Cabinet Gossement Avocats [Agenda] 4 avril 2019 : Arnaud Gossement animera la conférence "Le biogaz dans l'économie circulaire" organisée par l'Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE) 13/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Marianne, Simone Veil et les antisémites 13/02/2019
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Matthieu Bourgeois, Marion Moine Première sanction exemplaire sur le fondement du RGPD : Google condamnée à 50 millions d’euros d’amende par la CNIL 13/02/2019
Zythom Zythom 25 ans dans une startup - billet n.44 12/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Projet de loi énergie - climat : les dispositions relatives à l'autorité en charge de l'examen au cas par cas 12/02/2019
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe BJDA : la revue en ligne de droit des assurances repasse en open access 11/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Le président de la République dans un entre-deux... 11/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Projet de loi énergie - climat : un renforcement de la lutte contre la fraude aux certificats d'économies d'énergie 11/02/2019
Paralipomènes Michèle Battisti Biografia, tra arte e storia 10/02/2019
Paroles de juge Parolesdejuges Des rencontres sur internet à la notion de surprise en matière de viol. 9/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger Suffit-il de traverser la rue pour éviter les "fous" ? 9/02/2019
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Loi 2019-72 : amélioration de la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie 7/02/2019
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Proposition de loi 1653 : autorisation d'analyses génétiques sur personne décédée 7/02/2019
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Proposition de loi 1654 : création d'un centre unique d'essais cliniques 7/02/2019
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Proposition de loi 1637 : augmentation du numerus clausus et facilitation d'installation des médecins sur les territoires ruraux 7/02/2019
Zythom Zythom MEM 25 ans dans une startup - billet n.43 7/02/2019
Justice au Singulier philippe.bilger D'un procureur l'autre à Paris : une régression ? 7/02/2019
Cabinet Gossement Avocats Projet de loi énergie - climat : le Gouvernement veut modifier certains objectifs de la politique nationale de l'énergie et du climat 7/02/2019
Cabinet Gossement Avocats [Communiqué] Me Emma Babin, Me Florian Ferjoux et Me Margaux Caréna cooptés collaborateurs seniors au sein du cabinet Gossement Avocats 6/02/2019
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Under water - Walking in the ruins 6/02/2019
Zythom Zythom MEM 25 ans dans une startup - billet n.42 5/02/2019
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Un article au hasard