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Blogosphère

Justice au Singulier philippe.bilger Qu'on nous redonne nos deux hôtesses du Tour de France ! 23/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Raphaël Enthoven : son histoire, mon regret... 21/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Le couple présidentiel: exhibitionnisme démocratique? 20/08/2020
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Le nouveau Légifrance : analyse raisonnée de la nouvelle version (bêta) 19/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : le juge peut examiner la légalité du futur plan local d’urbanisme pour apprécier la régularité d’une décision de sursis à statuer opposée à une demande de permis de construire (Conseil d’Etat) 19/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme - Loi montagne : le classement d’un terrain au sein d’une zone agricole défavorisée en montagne n’entraine pas l’application de la loi Montagne (Conseil d’Etat) 19/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : l'action en démolition initiée par les collectivités est conforme à la Constitution (QPC Conseil constitutionnel – Article L. 480-14 du code de l’urbanisme) 19/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger En France, une nouvelle délinquance ? 18/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Un suicide à Marseille : une tragédie sans coupables ? 16/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Le maire de Bordeaux a tort ! 13/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Police municipale et Covid-19 : rejet de la demande de suspension d’exécution de l’arrêté du maire de Nice du 31 juillet 2020 rendant obligatoire le port d’un masque entre 10h et 1h du matin (TA de Nice) 13/08/2020
Le petit Musée des Marques Frédéric Glaize #ActuPI : revue de presse du pMdM du 13 août 2020 13/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Autorité environnementale/défrichement : extension de la jurisprudence "Danthony" au vice affectant l’avis de l’autorité environnementale rendu dans le cadre d’une demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien 12/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Greta Garbo, en effet "Divine"... 12/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Certificats d’économie d’énergie : arrêté du 24 juillet 2020 actualisant les opérations standardisées d’économie d’énergie 11/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Certificats d'économie d'énergie (CEE) : le ministère de l'écologie fait le point sur les contrôles des opérations "isolation à 1 euro" 10/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : les prescriptions d’un plan de prévention des risques naturels s’imposent directement aux autorisations de construire (Conseil d’Etat) 10/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Qui ensauvage la France ? 9/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger La passion des génies, génie de la passion ? 8/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger La tragédie des uns, le confort des autres : la même France ? 6/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Economie circulaire : focus sur l’obligation de compatibilité des différents plans, programmes ou schémas relatifs aux déchets (ordonnance du 29 juillet 2020 relative à la prévention et à la gestion des déchets) 5/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Autorisation environnementale : précision sur l’application dans le temps de l’ordonnance du 26 janvier 2017 relative à l’autorisation environnementale. 5/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Magistrature : l'unité ne fait pas la force... 4/08/2020
Cabinet Gossement Avocats Économie circulaire : focus sur les modalités de sortie du statut de déchet (ordonnance relative à la prévention et à la gestion des déchets) 3/08/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Christophe Girard est parti : il a bien fait ! 1/08/2020
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe bofip.impots.gouv.fr : la nouvelle version du site de la documentation fiscale est en ligne 31/07/2020
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Archiver et signaler une thèse : circuit et délais 31/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger La culpabilité par accusation : le procès de tous par chacun... 31/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Loi économie circulaire : l'ordonnance n° 2020-920 du 29 juillet 2020 relative à la prévention et à la gestion des déchets a été publiée 30/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Economie circulaire/ projet de décret portant réforme de la REP : focus sur la prise en charge des dépôts sauvages par les éco-organismes 30/07/2020
Un blog pour l'information juridique Emmanuel Barthe Les informations sur les sociétés republiées (en mieux) par Pappers et RCS Ninja 30/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger LR : candidat naturel ou primaire démocratique ? 29/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Economie circulaire / projet de décret portant réforme de la REP : focus sur les obligations des plateformes internet 28/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Commande publique : relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et de fourniture de denrées alimentaires 28/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Sécurité : sursaut français ou feu de paille niçois ? 27/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Nicolas Sarkozy encore trop présent ? 25/07/2020
Actualités du droit et de la santé ... Olivier SIGMAN Droit-medecine.over-blog.com a 14 ans: merci de votre fidélité 24/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Economie circulaire : consultation publique sur le projet de décret relatif à l'indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques 23/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Eric Dupond-Moretti ne se renie pas, il se complète ! 23/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Commande publique : la Cour de Cassation juge que la question de l’effectivité du référé contractuel devant le juge judiciaire est sérieuse et transmet trois QPC au Conseil constitutionnel 21/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Une démocratie bas de gamme ? 21/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : l'obligation d'évaluation environnementale s’applique à l’opération accessoire d'un projet plus vaste qui n’y est pas soumis (Conseil d’Etat) 21/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Urbanisme : rejet de la demande d’annulation du décret du 21 mai 2019 créant une nouvelle catégorie d’aménagements légers sur la zone littorale (Conseil d’Etat) 21/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Commande publique : panorama des grandes décisions récentes du Conseil d’Etat 21/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Economie circulaire : focus sur l’obligation de reprise des produits usagés par les distributeurs (projet de décret portant réforme de la REP) 21/07/2020
K.Pratique | Chroniques juridiques du cabinet KGA Avocats Patrick Berjaud, Thomas Yturbe Le licenciement fondé sur le port de la barbe est discriminatoire 20/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Offre de collaboration libérale en droit de l'environnement et de l'énergie - bureau de Paris 20/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Il y a des féministes dangereuses ! 19/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Entretien avec Ségolène Royal 18/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Le président et le Gilet jaune : promenade aux Tuileries 16/07/2020
Le petit Musée des Marques Frédéric Glaize Doit-on distinguer l’essentiel de l’accessoire dans les dessins et modèles et ignorer certains éléments pour apprécier leur caractère individuel ? 15/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Entretien avec François Sureau 15/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Déchets de chantier : le Conseil d'Etat clarifie la distinction entre déchets et sols pollués et précise le régime de responsabilité du maître d'ouvrage 13/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Cela déborde ! 12/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Pollution de l’air : le Conseil d’Etat prononce une astreinte record mais en précise aussi les règles de liquidation 12/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Attendre François Baroin, est-ce un programme ? 11/07/2020
Paroles de juge Parolesdejuges Les conditions indignes de détention et la remise en liberté des détenus 10/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Autorité environnementale : présentation de la réforme du dispositif d'évaluation environnementale (décret du 3 juillet 2020) 9/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Peut-on déjà parler du ministre Eric Dupond-Moretti ? 9/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Biodiversité : responsabilité de l’Etat pour carence fautive au regard de son obligation de protection des cétacés et de contrôle des activités de pêcherie (Tribunal administratif de Paris) 8/07/2020
ITEANU Blog Olivier Iteanu Le smartphone plus fort que le permis de conduire 8/07/2020
Justice au Singulier philippe.bilger Encore peur pour Brigitte Bardot ? 8/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Certificats d’économies d’énergie : une concertation publique est lancée pour la 5ème période 7/07/2020
Cabinet Gossement Avocats Economie circulaire : consultation publique sur le projet de décret relatif à la lutte contre le gaspillage 6/07/2020
Cabinet Gossement Avocats [Veille] Publication d’un décret réformant l'autorité environnementale et l'autorité chargée de l'examen au cas par cas 6/07/2020
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Un article au hasard