Code de la santé publique - Titre II : Equipement sanitaire

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Code de la santé publique

Partie réglementaire

Sixième partie : Etablissements et services de santé

Livre Ier : Etablissements de santé

Titre II : Equipement sanitaire

Chapitre Ier : Schéma d'organisation sanitaire

Section 1 : Etablissement du schéma d'organisation sanitaire

Section 2 : Objectifs quantifiés de l'offre de soins

Section 3 : Des schémas interrégionaux d'organisation sanitaire

Article D6121-11

Section 4 : Dispositions relatives au schéma d'organisation des soins de La Réunion et de Mayotte

Chapitre II : Autorisations

Section 1 : Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

Section 3 : Dispositions communes

Section 4 : Autorisations

Section 5 : Autorisations à La Réunion et Mayotte

Article R6122-45

Article R6121-46

Chapitre III : Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds

Section 1 : Médecine d'urgence

Sous-section 1 : Autorisation d'activité de soins de médecine d'urgence

Sous-section 2 : Régulation des appels adressés au service d'aide médicale urgente

Article R6123-13

Sous-section 3 : Prise en charge des patients par la structure mobile d'urgence et de réanimation

Sous-section 4 : Prise en charge des patients accueillis dans la structure des urgences

Paragraphe 1 : Structure des urgences

Paragraphe 2 : Réseau de prise en charge des urgences

Sous-section 5 : Prises en charge spécifiques

Paragraphe 1 : Accès direct à un plateau technique spécialisé

Paragraphe 2 : Prise en charge des enfants

Paragraphe 3 : Prise en charge des patients âgés relevant de la gériatrie

Paragraphe 4 : Prise en charge des patients nécessitant des soins psychiatriques

Sous-section 6 : Autres dispositions

Article R6123-32-10

Article R6123-32-11

Sous-Section 7 : Dispositions applicables à La Réunion et à Mayotte

Article R6123-32-12

Article R6123-32-13

Section 2 : Réanimation

Sous-section 1 : Dispositions communes

Article R6123-33

Article R6123-34

Sous-section 2 : Réanimation adulte

Sous-section 3 : Réanimation pédiatrique et réanimation pédiatrique spécialisée

Sous-section 4 : Surveillance continue pédiatrique

Article R6123-38-7

Section 3 : Obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale

Section 4 : Insuffisance rénale chronique

Section 5 : Chirurgie cardiaque

Section 6 : Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Section 7 : Traitement du cancer

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions particulières à certaines pratiques thérapeutiques

Sous-section 3 : Evaluation

Article R6123-95

Section 8 : Neurochirurgie

Section 9 : Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie

Section 10 : Traitement des grands brûlés

Section 11 : Soins de suite et de réadaptation

Section 12 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne et identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales

Article R6123-127

Section 13 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie

Chapitre IV : Conditions techniques de fonctionnement

Section 1 : Activités de soins

Sous-section 1 : Médecine d'urgence

Paragraphe 1 : Structures de médecine d'urgence

Paragraphe 2 : Structure mobile d'urgence et de réanimation

Paragraphe 3 : Structure des urgences

Paragraphe 4 : Réseau de prise en charge des urgences

Paragraphe 5 : Prise en charge des urgences pédiatriques

Paragraphe 6 : Prise en charge des urgences psychiatriques

Sous-section 2 : Réanimation

Paragraphe 1 : Dispositions communes

Paragraphe 2 : Dispositions relatives à la réanimation adulte

Paragraphe 3 : Dispositions relatives à la réanimation pédiatrique et à la réanimation pédiatrique spécialisée

Sous-section 3 : Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale

Sous-section 4 : Insuffisance rénale chronique

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Centres d'hémodialyse

Paragraphe 3 : Centres d'hémodialyse pour enfants

Paragraphe 4 : Unités saisonnières d'hémodialyse

Paragraphe 5 : Unités de dialyse médicalisée

Paragraphe 6 : Unités d'autodialyse

Paragraphe 7 : Hémodialyse à domicile

Paragraphe 8 : Dialyse péritonéale à domicile

Sous-section 5 : Anesthésie

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Consultation préanesthésique

Paragraphe 3 : Anesthésie

Paragraphe 4 : Surveillance continue postinterventionnelle

Sous-section 6 : Soins intensifs

Paragraphe 1 : Conditions générales

Paragraphe 2 : Conditions particulières aux soins intensifs de cardiologie

Sous-section 7 : Surveillance continue

Article D6124-117

Article D6124-118

Paragraphe 2 : Surveillance continue pédiatrique

Sous-section 8 : Chirurgie cardiaque

Paragraphe 1 : Conditions générales

Paragraphe 2 : Conditions particulières aux structures dédiées à la chirurgie cardiaque pédiatrique

Sous-section 9 : Traitement du cancer

Paragraphe 1 : Concertation pluridisciplinaire

Paragraphe 2 : Continuité des soins

Paragraphe 3 : Dispositions particulières à certaines pratiques thérapeutiques

Sous-section 10 : Neurochirurgie

Article D6124-135

Paragraphe 1er : Conditions générales

Paragraphe 2 : Conditions particulières à la neurochirurgie pédiatrique

Sous-section 11 : Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie

Sous-section 12 : Conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de traitement des grands brûlés

Paragraphe 1 : Conditions générales

Paragraphe 2 : Conditions particulières pour l'accueil des enfants atteints de brûlures graves

Sous-section 13 : Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Paragraphe 1 : Conditions générales applicables aux greffes d'organes

Paragraphe 2 : Conditions particulières aux greffes d'organes en pédiatrie

Paragraphe 3 : Conditions générales applicables aux greffes de cellules hématopoïétiques

Paragraphe 4 : Conditions particulières aux greffes de cellules hématopoïétiques en pédiatrie

Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation

Paragraphe 1 : Conditions générales

Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents

Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur

Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux

Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux

Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires

Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires

Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien

Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques

Paragraphe 10 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés

Paragraphe 11 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives

Paragraphe 12 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance

Sous-Section 15 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales

Article D6124-178

Sous-section 16 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie

Section 2 : Structures d'hébergement

Article D6124-201

Section 3 : Structures de soins alternatives à l'hospitalisation

Section 4 : Dispositions particulières à certains établissements de santé privés

Sous-section 1 : Maisons de santé chirurgicale

Sous-section 2 : Maisons de santé médicale

Sous-section 3 : Maisons de repos, maisons de convalescence

Sous-section 4 : Maisons de repos destinées aux femmes récemment accouchées

Sous-section 5 : Maisons de régime

Sous-section 6 : Maisons de réadaptation fonctionnelle

Sous-section 7 : Maisons de santé pour personnes atteintes de troubles mentaux

Sous-section 8 : Dispositions communes

Dernière mise à jour : 4/02/2012

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