Paragraphe 3 : Dispositions relatives à la réanimation pédiatrique et à la réanimation pédiatrique spécialisée
Sous-section 12 : Conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de traitement des grands brûlés
Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur
Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux
Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux
Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires
Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires
Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien
Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques
Paragraphe 11 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives
Paragraphe 12 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance
Sous-Section 15 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales
Sous-section 16 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
Dernière mise à jour : 4/02/2012