Actualité législative
Arrêt n°1712 du 29 septembre 2020 (20-82.509) - Cour de cassation - Chambre criminelle - ECLI:FR:CCAS:2020:CR01712
Cour de cassation - Arrêts - - 30/09/2020
Arrêt n°1715 du 29 septembre 2020 (20-80.915) - Cour de cassation - Chambre criminelle-ECLI:FR:CCAS:2020:CR01715
Cour de cassation - Arrêts - - 30/09/2020
Arrêt n°1802 du 30 septembre 2020 (20-83.181) - Cour de cassation - Chambre criminelle-ECLI:FR:CCAS:2020:CR01802
Cour de cassation - Arrêts - - 30/09/2020
Arrêt n°1900 du 29 septembre 2020 (20-82.564) - Cour de cassation - Chambre criminelle-ECLI:FR:CCAS:2020:CR01900
Cour de cassation - Arrêts - - 30/09/2020
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Code du sport [Texte Intégral]
Partie réglementaire - Arrêtés [Texte Intégral]
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE [Texte Intégral]
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES [Texte Intégral]
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité [Texte Intégral]
Section 3 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique [Texte Intégral]
Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air [Texte Intégral]
Article A322-71
Article A322-72
Article A322-73
Article A322-74
Article A322-75
Article A322-76
Article A322-77
Article A322-78
Article A322-79
Article A322-80
Article A322-81
Article A322-81-1
Article A322-81-2
Article A322-82
Article A322-83
Article A322-84
Article A322-84-1
Article A322-84-2
Article A322-85
Article A322-86
Article A322-87
Article A322-77

Le guide de palanquée dirige la palanquée en immersion. Il est responsable du déroulement de la plongée et s'assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants.

L'encadrement de la palanquée est assuré par un guide de palanquée mentionné en annexe III-15 a ou un enseignant mentionné à l'annexe III-15 b selon les conditions d'évolution définies en annexes III-16 a et III-16 b.

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Dernière mise à jour : 4/02/2012
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