Sous-section 1 : Cotisations affectées aux dépenses complémentaires du régime des salariés agricoles![[Texte Intégral]](/media/book_icon.gif)
![[Texte Intégral]](/media/book_icon.gif)
Sous-sous-paragraphe 1 : Abattement sur les rémunérations des salariés à temps partiel pour le calcul des cotisations![[Texte Intégral]](/media/book_icon.gif)
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Sous-sous-paragraphe 2 : Maintien de l'assiette des cotisations d'assurance vieillesse en cas de passage à un régime de travail à temps partiel![[Texte Intégral]](/media/book_icon.gif)
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Dernière mise à jour : 4/02/2012