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Article A322-16

Le plan d'organisation de la surveillance et des secours, partie intégrante de la déclaration mentionnée à l'article R. 322-1, doit être obligatoirement connu de tous les personnels permanents ou occasionnels de l'établissement.L'exploitant doit s'assurer que ces personnels sont en mesure de mettre en application ledit plan.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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