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Article 671 du Code de procédure pénale
Cour de cassation - Arrêts - - 9/08/2017
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Article Annexe III-15 a

NIVEAUX DE GUIDE DE PALANQUÉE ET DIRECTEUR DE PLONGÉE EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL

COMPÉTENCES D'ENCADRANT

BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP

BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA CMAS

DIPLÔMES D'ÉTAT

Guide de palanquée (GP)

Plongeur niveau 4 - P4 (*)

Moniteur 2 étoiles

Stagiaire BEES 1 plongée

COMPÉTENCES D'ENCADRANT

BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM et la FSGT

BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA CMAS

DIPLÔMES D'ÉTAT

Directeur de plongée (DP)

Plongeur niveau 5 - P5 (*) (**) MF1 (*) FFESSM ou FSGT

Moniteur 2 étoiles

BEES 1 plongée

(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires. (**) Les plongeurs P5 ne peuvent exercer les missions de directeur de plongée que dans le cadre de plongées d'exploration au sens de l'article A. 322-81-2.

Dernière mise à jour : 4/02/2012