Charles Demolombe

Jean-Charles Florent Demolombe, connu sous le nom de Charles Demolombe, né le 22 juillet 1804 (ou le 24^[1]) à La Fère (Aisne) et mort le 21 février 1887 à Caen (Calvados), est un juriste et interprète du Code civil français, « prince de l'exégèse ».

Arrière-plan familial

Le père de Charles Demolombe, prénommé Dieudonné, était notaire. En 1806, il acheta à Villers-Cotterêts l’étude de Maître Choisy et vint y habiter. En août 1817 il y fut nommé par Louis XVIII économe puis Directeur du Dépôt de Mendicité de la Seine. Dieudonné Demolombe, Chevalier de la Légion d’Honneur, occupa ce poste jusqu’à sa mort (5 avril 1842).

Carrière

Jean-Charles Demolombe passa donc son enfance à Villers-Cotterêts, puis, pour suivre la tradition familiale, partit à Paris étudier le droit. Ses professeurs furent entre autres les « Trois D » : Duranton, Ducauroy et De Mante. Reçu Docteur en Droit le 2 août 1826, il s'inscrivit aussitôt à Paris à un concours de Professeur de Droit suppléant, qui durait quatre mois et comportait quarante-cinq épreuves. Il le remporta, et fut alors nommé Professeur suppléant à la Faculté de Caen.

Charles Demolombe devint par la suite avocat consultant et professeur à l'université de Caen. Occupé par l'étude du Code, il décline toute autre activité telle que le poste de procureur à la Cour de cassation, un poste de professeur à Paris. Il est Doyen de la faculté de Droit et bâtonnier de l'ordre des Avocats. Il publie une œuvre monumentale qui est "Le Cours de Code civil de Napoléon" en 31 volumes en 1845 et 1876. Cette œuvre, restée inachevée, s'arrêtant à l'article 1386, fut continuée par son successeur à l'Université de Caen, Louis Guillouard.

Il est toutefois élu le 23 janvier 1864 à l’Académie des sciences morales et politiques en section de législation à la place 5 à laquelle siégeait John Austin (1790-1859)^[2].

Son œuvre 

Il estime, comme la plupart de ces collègues civilistes du XIX^e siècle que l'objet de travail de juriste est le droit positif. Il dit : "le droit est la loi civilement obligatoire". Le droit vient de la loi et c'est l'autorité qui en a reçu la compétence par la Constitution qui fait la loi. C'est-à-dire le pouvoir législatif.

Il estime qu'il y a des principes qui viennent du droit naturel et d'autres qui viennent de la loi positive. Sans nier le droit naturel, il estime qu'il y a un droit naturel variable dans le temps et dans l'espace. Pour Demolombe, le droit naturel est contenu dans le droit positif.

Publications

Il rédige toute sa vie un cours, commentaire du Code civil moins élémentaire que ceux de Maleville et Pigeau. Ce cours suit le plan du Code civil.

Le Code est encore récent, les commentateurs sont extrêmement respectueux. Demolombe souhaite se borner à en dégager les principes et tirer les conséquences logiques, démarche qui évoque le positivisme à venir, il parle d'ailleurs de « science du droit ». Il réprouve l'influence allemande défendue par les alsaciens Aubry et Rau.

Il participe à la création de la revue critique de législation et de jurisprudence, première revue à proposer de vrais commentaires d'arrêts.

Dernier exégète après qui cette école sera critiquée. Dès 1845 il publie un Cours de Code civil^[3] où il développe une certaine méfiance à l’égard du droit naturel et propose une synthèse méthodologique qui relève de la démarche analytique et synthétique d’Aubry et Rau. Il définit le positivisme et se réfère de plus en plus à la Jurisprudence, étendant ainsi le champ du droit.

Citations

• « Tel est véritablement le Droit, science active et militante, toujours en présence des faits, qu'elle a pour mission de gouverner » in Cours de Code Napoléon, édition 1869.
• « Pourrait-il en être autrement ? Sûrement pas ! Cela est d'évidence !! » in Cours de Code Napoléon, édition 1869.

Hommages

À Caen, une voie proche du site de l'ancienne Université, la rue du Canu, fut rebaptisée rue Demolombe le 30 janvier 1905, dix-huit ans après la mort de ce dernier^[4]. Une statue en son honneur fut également élevée la même année^[5] place de la République.

Notes et références

Bibliographie

• Jean Joubert, « Un grand juriste cotterézien : Jean-Charles Demolombe (1804-1887) », Mémoires de la Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie de l'Aisne, t. XXII (1977), p. 170-173.
• O. Gréard, « Notice sur Demolombe », Mémoire de l'Institut, Académie des sciences morales et politiques, 2^e série, t. XVII.

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