Les grands articles du code civil

Promulgué par Napoléon Bonaparte, le « Code Napoléon » avait pour objectif que la loi fût écrite et qu’elle fût claire, afin que chacun connaisse son droit. Il marquait la volonté d’instaurer l’unité du droit dans le pays.

Le code civil a aujourd’hui deux cent huit ans et, malgré quelques révisions, il n’a reçu que fort peu de modifications. Sur ses 2 281 articles d’origine, près de 1 200 sont demeurés dans leur version initiale. Ainsi, la définition de la propriété, à l’article 544 du code civil : « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements » ; ou encore, celle de la responsabilité, à l’article 1382 : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer ».

Le code civil occupe une place particulière dans notre système juridique, englobant toutes les lois ayant vocation à régir l’ensemble des matières du droit civil : la famille, les obligations, le mariage, le divorce…

Et, comme « nul n’est censé ignorer la loi », bien que cet article ait été retiré en 1852 lorsqu’il n’a plus été possible pour l’ensemble des Français de connaître le droit dans son intégralité, pourquoi ne pas commencer par la lecture des Grands articles du code civil ?

Ce petit ouvrage propose une sélection de quelques articles, essentiels et fondamentaux, du code civil, qui régissent les rapports sociaux et réglementent la vie civile des Français, de la naissance à la mort.

Sous la plume experte d’Alain Bénabent et Denis Mazeaud, « Le plus petit livre qui puisse se concevoir sur ce que les juristes français, et quelques autres aussi, considèrent comme le fleuron du génie juridique. »

Catherine Faivre
Rédaction Dalloz

Alain Bénabent, Denis Mazeaud, Les grands articles du code civil, Dalloz, coll. « À savoir », 192 p., 3 €