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Chancelier de France

- Wikipedia, 1/02/2012

Le chancelier de France est un important personnage de l'Ancien Régime, il est le second officier de la couronne, puis le premier, en 1627, avec la suppression du connétable et de l'amiral de France.

Sommaire

Étymologie

L'appellation dérive du latin impérial « cancellare » parce que les notaires et greffiers romains exerçaient leur office dans une enceinte fermée par une grille ou treillis, « cancelli » en latin.

Attributions

L'office de chancelier de France[1], ou cancellariat, dérive de celui de secrétaires et de notaires du roi, il est le chef de l'administration de la justice[2], et de tous les conseils du roi.

Cet office ne peut être récusé, sauf démission et forfaiture. Le chancelier est le porte-parole et le représentant du roi[1], et à la mort de celui-ci, il est le seul personnage de la cour à ne pas porter le deuil pour marquer la pérennité de sa charge. Il est deuxième grand officier de la couronne dans l’ordre des préséances. Il y a toujours un chancelier chef de la justice et il devient de fait l’officier le plus important de la couronne.

À partir du XVIe siècle, ce n’est plus obligatoirement un ecclésiastique, c’est un des effets de l’augmentation de la multiplication des facultés de droit qui forment des laïcs très compétents capables de diriger la justice. Quel que soit son nom, au XVIe siècle, c’est toujours un juriste de talent. C’est un homme qui a l’expérience de la justice, qui a présidé des cours souveraines en province ou à Paris. C’est un homme du sérail qui a fait une carrière.

Ses pouvoirs sont extrêmement vastes : il propose, prépare et vérifie les lois. C’est le développement de la magistrature royale. Beaucoup ont prolongé leur activité par des responsabilités politiques : plusieurs sont devenus des hommes politiques et ont siégé au conseil du roi ou ont inspiré la politique du roi. Sous François Ier, le concordat de Bologne en 1516 a été négocié par le chancelier Antoine Duprat. Dans la seconde moitié du XVIe siècle, c’est la figure de Michel de l'Hospital qui domine.

En cas de maladie ou de disgrâce du chancelier, pour que justice soit rendue, il y a un suppléant à ce dernier : le garde des sceaux.

Sous Henri II, par un édit à Amboise, en avril 1551 (enregistré au parlement le 8 mai), création d'un Office de Garde des Sceaux de France (contre le Garde des Sceaux) avec les mêmes honneurs et pouvoirs que le Chancelier de France ; et à l’avènement et à la vacation de celui-ci, le bénéficiaire de cet Office sera et demeurera Chancelier de France[3].

Depuis Louis XIV, le chancelier, sous l'influence de Colbert, a été écarté de toute participation au maniement des finances.

Rattaché par ses fonctions mêmes à l'institution de la monarchie et non à la personne du Roi, le Chancelier est inamovible. Le roi peut toutefois lui retirer en tout ou partie l'exercice de son office pour le confier à un garde des sceaux, révocable (« un chancelier sans sceaux est un apothicaire sans sucre » Pomponne de Bellièvre).

La chancellerie

Pour l'assister, le Chancelier disposait :

  • pour le sceau, des maîtres des requêtes et des officiers propres de la chancellerie.
  • pour les Conseils, des conseillers d'État, maîtres des requêtes, secrétaires-greffiers, avocats et huissiers ;
  • pour le travail législatif et judiciaire, des conseillers d'État et des maîtres des requêtes

Le personnel propre de la chancellerie était très réduit : deux secrétaires dont un « premier secrétaire » et quelques rédacteurs, au total à peine une douzaine d'employés.

Histoire

Le premier secrétaire, qui était un familier du roi, est devenu progressivement le chancelier de France[4]. Il avait le pouvoir d'inspection sur tous les notaires, greffiers et secrétaires. Hincmar indique que sous Clovis, cette fonction était remplie par Aurélien, et qu'il portait le sceau et l'anneau du roi. Il le désigne par « consiliarius & legatarius regis ». Aymoin l'appelle « familiarissimum regi ». C'est l'homme de confiance du roi, son conseiller et député.

Sous Childebert Ier, on trouve Valentinien qui est le premier à signer des chartes à la place du roi en sa qualité de notaire et secrétaire du roi.

Puis Grégoire de Tours, à partir de Clotaire Ier, désigne les successeurs à cette charge, référendaires, pour signifier qu'ils signaient les chartes des rois. Ils ont comme adjoints des secrétaires de la chancellerie, appelés chanceliers, « cancellarii regales ».

Saint Ouen est référendaire de Dagobert Ier, puis de Clovis II. Dans les chartes de l'abbaye de Saint-Denis, il est nommé « regia dignitatis cancellarius ». C'est la plus ancienne mention de chancelier du roi. Les secrétaires devaient lui apporter toutes les écritures publiques et les scellaient du sceau du roi.

Sous Clotaire III, le chancelier Robert est désigné comme garde du sceau royal, « gerulus annuli regii ».

Sous les Carolingiens, dès la 2de moitié du VIIIe siècle, le nom de grand référendaire est souvent remplacé dans les diplômes par celui de chancelier[5]. Ils sont alors appelés archichanceliers, grands chanceliers, souverains chanceliers, ou archinotaires. On leur donne parfois le titre d'apocrisaire, d'un mot d'origine grecque signifiant « celui qui rend les réponses d'un autre », parce qu'il répondait pour le roi aux requêtes qui lui étaient présentées.

En 969, Adalbéron est nommé archevêque de Reims et archichancelier par Lothaire, et le demeure sous les règnes de Louis V et Hugues Capet, jusqu'à sa mort en janvier 989. Il est le dernier chancelier[5].

Article détaillé : Chancelier (Empire carolingien).

C'est sous les Capétiens, qu'apparait le titre de chancelier de France, et à partir du roi Robert II, les premiers secrétaires en prendront le titre.

Sous Philippe Ier, Gervais de Belleme, archevêque de Reims, prétendit que l'office de Chancelier de France revenait de droit aux archevêques de Reims. Il fut le dernier archevêque de Reims à être nommé chancelier pour sa dans l'évêché.

Les chanceliers furent d'abord nommés par le roi, puis désignés par le parlement de Paris en présence du roi à partir de 1371. Mais Louis XI revint sur ce mode de désignation et, à partir de lui, seul le roi nommait le chancelier de France.

Du règne d'Henri Ier à celui de Louis VIII, les chanceliers de France souscrivaient avec le grand maître, le chambrier, le grand bouteiller, et le connétable, les chartes et les lettres du roi. À partir de 1320, ils cessèrent de signer les lettres mais continuaient à y apposer le sceau. Puis, depuis 1365, ils mettaient le mot visa en bas des lettres.

Liste chronologique des Chanceliers de France

Parmi les plus illustres, sous Louis XIV, Pierre Séguier, Pontchartrain ou Henri François d'Aguesseau, ou encore René Nicolas de Maupeou sous Louis XV.

Les chanceliers de France et les dates de leur cancellariat, avec leur(s) garde(s) des sceaux :

Sous Hugues Capet (987 - 24 octobre 996)

Sceau de
Robert le Pieux
Sceau de
Henri Ier

Sous Robert II (24 octobre 996 - 20 juillet 1031)

Sous Henri Ier (20 juillet 1031 – 4 août 1060)

Sous Philippe Ier (4 août 1060 – 29 juillet 1108)

Sous Louis VI (29 juillet 1108 – 1er août 1137)

Sceau de
Louis VI

Algrin : chanoine d'Étampes, secrétaire du roi (1128), chancelier de Notre-Dame de Paris (1124-1152[20]), chapelain de Louis VII, inhumé dans l'abbaye de Pontivy vers 1139[21]. Il n'y a pas de diplôme de Louis le Gros signé par Algrin en qualité de chancelier de France[22].

Sous Louis VII (1er août 1137 – 18 septembre 1180)

Vacance de la chancellerie pendant 7 ans[19] non continus, dès 1772, et en 1179[29] est apposé au bas des actes : «Datum... vacante Cancellariâ»[14].

Sous Philippe Auguste (18 septembre 1180 – 14 juillet 1223)

Sous Louis VIII (14 juillet 1223 – 8 novembre 1226)

Sceau de
Louis VIII

Sous Saint Louis (8 novembre 1226 – 25 août 1270)

Sceau de
Saint Louis

Vacance de la chancellerie jusqu'à l'arrivée des Valois, avec Guillaume de Sainte-Maure en 1329 ; demeure le garde des sceaux auquel on donne souvent le titre de chancelier, quand il ne se le donne pas lui-même[26]. C'est paradoxalement à cette époque d'absence de la fonction que la chancellerie se développe et s'organise véritablement[19].

Les gardes des sceaux dits chanceliers :

Sous Philippe le Hardi (25 août 1270 – 5 octobre 1285)

Les gardes des sceaux dits chanceliers :

Sous Philippe le Bel (5 octobre 1285 – 29 novembre 1314)

Sceau de
Philippe le Bel
(1286)

Les gardes des sceaux dits chanceliers :

Sous Louis X (29 novembre 1314 – 5 juin 1316)

Sceau de
Louis X

Les gardes des sceaux dits chanceliers :

Sous Philippe V (19 novembre 1316 – 3 janvier 1322)

Les gardes des sceaux dits chanceliers :

Sous Charles IV (3 janvier 1322 – 1er février 1328)

Les gardes des sceaux dits chanceliers :

Sous Philippe VI (1er février 1328 – 22 août 1350)

Sceau de
Philippe VI

Les gardes des sceaux dits chanceliers :

Fin de la vacance de la chancellerie[33].

Sous Jean II (22 août 1350 - 8 avril 1364)

Sous Charles V (8 avril 1364 - 16 septembre 1380)

Sceau de
Charles V

Sous Charles VI (16 septembre 1380 - 21 octobre 1422)

Sceau de
Charles VI

Sous les rois d'Angleterre

En vertu du traité de Troyes, les lettres expédiées de la chancellerie porte au bas : «Par le Roi, à la relation du Roi d'Angleterre, héritier et Régent en France», et à la mort de Charles VI, les lettres sont envoyées, quelque temps, au nom des : «Chanceliers et Gens du Conseil».

Le 6 février 1425, Jean le Clerc est destitué par le régent du jeune roi d'Angleterre[29].

Sous Charles VII (21 octobre 1422 - 22 juillet 1461)

Sceau de
Charles VII

Vacance de la chancellerie jusqu'au 16 juin 1445[29].

Sous Louis XI (22 juillet 1461 – 30 août 1483)

Sous Charles VIII (30 août 1483 – 7 avril 1498)

Vacance de la chancellerie du 12 août 1492 au 30 août 1495[29].

Sous Louis XII (7 avril 1498 – 1er janvier 1515)

Sceau de
Louis XII

Sous François Ier (1er janvier 1515 – 31 mars 1547)

Sous Henri II (31 mars 1547 – 10 juillet 1559)

Le roi créé, en avril 1551, un Office de Garde des Sceaux de France qui a les mêmes pouvoirs et honneurs que le chancelier de France. Celui-ci, à sa mort ou en cas d'incapacité, sera remplacé par le garde des sceaux de France en exercice, qui deviendra, et portera le titre, de chancelier de France[3].

Sous François II (10 juillet 1559 – 5 décembre 1560)

Sous Charles IX (5 décembre 1560 – 30 mai 1574)

Sous Henri III (30 mai 1574 – 2 août 1589)

Sous Henri IV (2 août 1589 – 14 mai 1610)

Sous Louis XIII (14 mai 1610 – 14 mai 1643)

Sous Louis XIV (14 mai 1643 – 1er septembre 1715)

Vacance de la chancellerie 1672-1674[49]

Sous Louis XV (1er septembre 1715 – 10 mai 1774)

Sous Louis XVI (10 mai 1774 – 10 août 1792)

L'office de chancelier de France est supprimé, par décret, le 27 novembre 1790[49].

Sous la Restauration française

Le roi Louis XVIII (6 avril 181420 mars 1815) rétablit la fonction de chancelier de France[54].

En 1815, sous la 2e Restauration (8 juillet 181516 septembre 1824), les fonctions du Ministère de la justice et celles de la Chancellerie de France diffèrent. La présidence de la Chambre des pairs est la seule prérogative du chancelier. Celles-ci, avec la chancellerie, seront supprimées en 1830[54].

Notes et références

  1. a et b Chancelier de France Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers
  2. (en) The Great Officers of the Crown By François Velde
  3. a et b Compilation chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations, et lettres patentes, des rois de France Par Wilhelm Blanchard, vol. 1, 1715 - p. 57[660]
  4. Gallica BnF : R.P. Anselme - Histoire des grands officiers de la couronne de France, avec leur origine et les progrès de leurs familles, Tome second - Paris - 1674
  5. a et b L'univers, histoire et description de tous les peuples - Dictionnaire encyclopédique de la France Par Philippe Le Bas, Augustin François Lemaitre, vol. 4 (CAI-CHA), 1841 - p. 470
  6. a et b Le grand dictionnaire historique Par Louis Moréri, vol. 3, 1759. (p. 460, Adalbéron sacra Hugues Capet en 987, et début de son règne, deux jour avant nomination de Renaud, chancelier, le « 12 (calendes) juillet du calendrier romain = 20 juin 987 du calendrier julien »
  7. Annuaire historique pour l'année 1856 Par la Société de l'histoire de France, Paris, 1855. (p. 220)
  8. Biographie ou Dictionnaire historique des personnages d'Auvergne Par Pierre-Germain Aigueperse. (p. 233)
  9. Bulletin de la Société française de numismatique Société française de numismatique, 2000
  10. a, b et c Histoire de la Maison Royale de France Par Anselme de Sainte-Marie, Ange de Sainte-Rosalie. 3e édition, vol. 6, 1730 (p. 246)
  11. a et b Etudes Sur Le Règne de Robert Le Pieux (996-1031) Par Collectif, 1885. (p. XXXII, Baudoin p. LXXV)
  12. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n, o, p, q, r, s, t, u, v, w, x, y, z, aa, ab, ac, ad, ae, af, ag, ah, ai, aj, ak, al et am Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France Par Jean-Joseph Expilly. Vol. 6, 1770. (pp. 694-699)
  13. Bulletin de la Société française de numismatique (p. 86)
  14. a, b, c, d, e, f, g, h, i et j De l'ancienne France Par Nicolas Viton de Saint-Allais, vol. 2, 1834. (dès p. 104)
  15. a, b, c et d Supplément ou 3e volume du grand dictionnaire historique Par Louis Moréri, 1689. (p. 616-617 ; Baudoin II, Pierre de Loiselèves p. 304)
  16. a et b Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108) Par Henri d'Arbois de Jubainville, 1908. (Guillaume p. lvi, Baudoin p. lxvii)
  17. a, b, c et d Olivier Guyotjeannin, Les actes établis par la chancellerie royale sous Philippe Ier, Bibliothèque de l'école des chartes, 1989, tome 147. pp. 29-48, en ligne p. 48
  18. Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108) Par Henri d'Arbois de Jubainville, 1908. (p. Lvii)
  19. a, b, c, d, e, f, g et h Françoise Gasparri, L'écriture des actes de Louis VI, Louis VII et Philippe Auguste,éd. Librairie Droz/Minard, 1973, pp. 13-15 [en ligne]
  20. Remarques sur la succession des grands officiers de la couronne qui ont souscrit les diplômes de Louis VI et de Louis VII (1108-1180) Par Achille Luchaire. 1881, (pp. 33-35)
  21. Histoire de l'Abbaye de Pontigny Par Waast B. Henry, (p. 86)
  22. Annales de la Faculté des lettres de Bordeaux Université de Bordeaux. Faculté des lettres et sciences humaines. Vol. 3, 1881 (pp. 379-381)
  23. Indice armorial ou sommaire explication des mots usités au blason des armoiries Par Louvan Geliot, J. Daret. 1635 (p. 145)
  24. Remarques sur la succession des grands officiers de la couronne qui ont souscrit les diplômes de Louis VI et de Louis VII (1108-1180) Par Achille Luchaire. 1881
  25. Éric Bournazel, Louis VI le Gros, note 79 p.  431, Fayard, Paris, 2007 (ISBN 978-2-213-63423-4)
  26. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m et n Georges Tessier, Les chanceliers de Philippe VI, in Comptes-rendus des séances de l'année... - Académie des inscriptions et belles-lettres, 101e année, n° 4, 1957. pp. 356-373, article en ligne
  27. Yves Sassier, Louis VII, p.  257, Fayard, Paris, 1991 (ISBN 2-213-02786-2)
  28. Almanach ministérial Par Nicolas Viton de Saint-Allais. (p. 38)
  29. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n, o et p Traité des droits, fonctions, franchises ... annexés en France par Germain Antoine Guyot. Vol. 4, 1788. (p. 187 et plus), (Rois d'Angleterre p. 193 et plus), (Hospital, Birague p. 200)
  30. Dictionnaire universel de la noblesse de France Par Jean-Baptiste-Pierre Jullien de Courcelles, vol. 4, 1821 - pp. 182-283
  31. Henri-François Delaborde, Les archives royales depuis la mort de saint Louis jusqu'à Pierre d'Étampes, in Bibliothèque de l'école des chartes, 1908, tome 69, p. 298, article en ligne
  32. Robert Gane et Claudine Billot, Le Chapitre de Notre-Dame de Paris au XIVe siècle : étude sociale d'un groupe canonial, vol 11 de Travaux et recherches C.E.R.C.O.R., éd. Université de Saint-Etienne, 1999, en ligne]
  33. Fin de la vacance de la chancellerie avec Guillaume de Sainte-Maure
  34. Histoire du Duché de Valois Par Claude Carlier. Vol. 2, 1764. (p. 255)
  35. a, b, c, d, e, f, g et h Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats Par André-Marie-Jean-Jacques Dupin. 1835. (p. 748)
  36. a, b, c, d, e, f, g et h Histoire des chanceliers de France et des gardes de sceaux de France Par François du Chesne (Forest et Sous Jean II p. 344 et 345 (Brétigny), Maçon p. 450, sceaux p. 452, Renault p. 487, L.XIII tient les sceaux p. 734)
  37. a et b Tablettes de Themis Volume 1. (p. 19)
  38. a, b et c Raymond Cazelles, Société Politique, Noblesse Et Couronne Sous Jean Le Bon Et Charles V, volume 28 de Mémoires Et Documents Publies Par L'école Des Chartes, éd. Librairie Droz, 1992, (pp. 245-247) et (deux chanceliers p. 400) Lire en ligne
  39. Barré L. Carolus, Le cardinal de Dormans, chancelier de France, « principal conseiller » de Charles V, d'après son testament et les archives du Vatican, in Mélanges d'archéologie et d'histoire, t. 52, 1935, p. 349, en ligne
  40. Il fut le seul chancelier à avoir été élu par une assemblée réunie par Charles V.
  41. Histoire complète des Etats-Généraux et autres assemblées représentatives de la France depui 1302 jusqu'en 1626 Par Auguste-Aimé Boullée. Vol. 2, 1845. (p. 337)
  42. a et b Manuscrits de l'Institut de France
  43. Histoire de Berry contenant tout ce qui regarde cette province et le diocèse Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière, 1689. (p. 954)
  44. François Ier et la renaissance: 1515-1547 Par Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue. Vol.1, 1843. (p. 70)
  45. a, b et c Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 Par François-André Isambert. 1833, (p. 55)
  46. a et b Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences des arts et des métiers Par Denis Diderot. Vol. 15, 1782 (p. 784) (mort Olivier p. 785)
  47. a et b Histoire de la Maison Royale de France, et des grands officiers de la Couronne Par Anselme de Sainte-Marie. Vol. 2, 1674, (p. 96)
  48. Encyclopédie théologique Par Jacques-Paul Migne. 31e dictionnaire d'épitaphes, vol. 2, 1852. (Épitaphe p. 156, II)
  49. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n, o, p, q, r, s, t, u, v, w, x, y, z, aa, ab et ac Bibliothèque de l'École des chartes Par la Société de l'École des chartes. Tome 151 (volumes 1 à 10), juillet-décembre 1993, publié avec le concours de la Direction des archives de France, (pp. 383 à 387), (Ségnier p. 336), (Suppression office p. 373)
  50. a, b et c Pomponne de Bellièvre (1529-1607) Par Olivier Poncet. Mémoires et documents de l'école des chartes, 1998. (p. 200, garde des sceaux p. 223)
  51. Louis XIV tenant les sceaux (tableau) sur le site du Musée de l'Histoire de France (Versailles)
  52. Face aux Colbert : les Le Tellier, Vauban, Turgot Par Luc-Normand Tellier, 1987
  53. a et b Encyclopédie méthodique : jurisprudence Tome 4, 1784, (p. 739)
  54. a, b, c, d et e Dictionnaire de la conversation et de la lecture vol. 12 (Ce-Cha), 1834 - p. 469
  55. La France législative, ministérielle, judiciaire et administrative : sous les quatre dynasties Par Nicolas Viton de Saint-Allais, vol. 1, 1813 - p. 65
  56. Famille Pastoret d'après sa correspondance Par Fernande Bassan - Lettres modernes, Minard, 1969 - 321 pages - p. 16
  57. Estienne Denis Pasquier, chancelier de France, 1767-1862 : souvenirs de son dernier secrétaire Par Louis Favre, 1870 - pp. 97 et avant-propos III

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