Travail de nuit

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Le travail de nuit est le travail (salarié ou non) effectué tout ou partie de la nuit.

C'est un travail source d'une pénibilité particulière (variant selon le métier et les tâches, mais aussi selon les individus^[1], avec de probables prédispositions génétiques ou facteurs liés à l'habitude de ce type de travail, ou à des adaptations individuelles et familiales), et qui peut avoir des impacts sur la santé et la vie sociale des équipes, individus, couples et familles.

Dans la plupart des pays, il fait l'objet pour ces raisons d'une législation particulière.

Modalités

Plusieurs modalités de travail de nuit existent. La plus connue est nommée Trois Huit. L'expression travail posté désigne l'ensemble du cycle incluant les horaires de jour.

Trois huit

Le travail en Trois Huit (en fait 3×8), c'est-à-dire trois équipes se succédant chacune pour huit heures de travail permet de faire fonctionner les installations d'une usine 24 heures sur 24 par la succession de 3 équipes sur le même poste de travail.

Dans la plupart des cas, les équipes changent d'horaire chaque semaine. L'équipe qui faisait l'horaire de nuit durant la semaine A, fait le matin la semaine B tandis que l'équipe du matin passe à l'après-midi.

Exemple de cycle :

1. Semaine 1 : 21h - 5h
2. Semaine 2 : 5h - 13h
3. Semaine 3 : 13h - 21h

Deux-douze

Le travail en deux douze consiste en une équipe de jour et une équipe de nuit travaillant chacune 12 heures. Il n'y a pas d'alternance, un ouvrier est soit de nuit soit de jour.

Il y a en fait deux équipes de nuit qui travaillent en alternance selon les jours :

• 2+2+3, deux jours travaillés, deux jours de repos, trois jours travaillés, la semaine suivante étant inversée.
• 4+4, quatre jours travaillés quatre jours de repos, chaque semaine est différente de la précédente avec un cycle de 14 semaines.

Ce principe s'applique bien par exemple aux ateliers où le temps de changement d'équipe est long et où chaque ouvrier peut remplacer l'autre, chacun prenant ses pauses à son tour.

Si une journée ou une nuit de 12 heures sont très exigeants, ne travailler que de nuit ou que de jour demande moins d'adaptation que le 3x8. Ce rythme est par exemple très apprécié des personnes ayant une vie personnelle nocturne très active.

Rémunération

La rémunération change selon l'activité de l'entreprise. La convention collective des HCR (Hôtels, Cafés, Restaurants), permet aux employeurs de payer aux smic les travailleurs de nuits et tous ceux qui pratiquent le "trois huit".

En France

Les heures de nuit sont généralement comprises entre 21h et 5h ou 6h. La rémunération dépend de la convention collective et des accords d'entreprise (qui peuvent être plus favorables que la convention de branche).

Par exemple :

• Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire^[2]< :

Toute heure, accomplie entre 22 heures et 5 heures, donne lieu à une majoration de 20 % du
salaire horaire de base. Toute heure, accomplie entre 21 heures et 22 heures donne lieu à
une majoration de 5 % du salaire horaire de base.

Il semblerait que les cadres au forfait jours ne soient pas exclus de cette majoration. En effet, le Code du travail exclut seulement les cadres dirigeants de la législation sur le travail de nuit^[3].

• Dans un cycle de 2 x 12 discontinu, le rythme de travail peut être de 5 jours travaillés suivis de 5 jours de récupération en sorte qu'il n'y a pas de bonification de salaire.

Périmètre industriel du travail en équipes

• Gardes et professions de santé
• Maintenance et entretien
• Métallurgie
• Textile
• Agents de sécurité
• Hôtellerie
• Transport - Logistique
• Production automobile
• Chimie/Pétrochimie
• Station service 24h/24h
• industrie cimentière

Périmètre géographique du travail en équipes

Périmètre législatif du travail en équipes

Législation française^[4]

Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - qui accomplit, pendant la période de nuit (21 h - 6 h ou période fixée par accord) :

• soit, selon son horaire de travail habituel, au minimum trois heures dans la période de nuit, à raison de deux fois par semaine au moins ;
• soit, un nombre minimal d’heures de travail pendant une « période de référence ». Ce nombre minimal d’heures de travail de nuit et la période de référence sont fixés par accord collectif étendu. À défaut d’accord, le nombre minimal est de 270 heures accomplies pendant une période de 12 mois consécutifs.

Une autre période de 9 heures consécutives, comprise entre 21 heures et 7 heures mais comprenant, en tout état de cause, l’intervalle compris entre 24 heures et 5 heures, peut être substituée à la période « 21 heures / 6 heures », par une convention ou un accord collectif étendu ou un accord d’entreprise ou d’établissement. À défaut d’accord et lorsque les caractéristiques particulières de l’activité de l’entreprise le justifient, cette substitution peut être autorisée par l’inspecteur du travail après consultation des délégués syndicaux et avis du comité d’entreprise ou des délégués du personnel s’ils existent. Le travail de nuit présente un certain nombre de spécificités, notamment en termes de conditions d’organisation et de garanties pour le travailleur de nuit.

Dans certains secteurs d’activité (production presse écrite, radio, télévision, production et exploitation cinématographique, spectacles vivants, discothèque), la période de travail de nuit est fixée entre 24 heures et 7 heures. Une autre période de travail de nuit peut être fixée par une convention ou un accord collectif de branche étendu, un accord d’entreprise ou d’établissement, à condition de comprendre l’intervalle 24 heures/5 heures.

Des dispositions spécifiques doivent contribuer à protéger les salariés travaillant de nuit ^[5]:

- tout salarié - avant l’affectation à un poste de travail de nuit- doit être examiné par le médecin du travail qui signe, le cas échéant, une fiche d’aptitude constatant la compatibilité de l’état de santé du salarié avec ce poste.

- Une visite médicale périodique est obligatoire au moins tous les 6 mois.

- Le médecin du travail doit informer le salarié des incidences potentielles du travail de nuit sur leur santé et des précautions éventuelles à prendre.

• Le travailleur de nuit bénéficie - dans l'entreprise - d’une priorité d’attribution d’un emploi équivalent de jour, s’il le demande. Et le refus d’être affecté à un poste de nuit - s'il est motivé par des obligations familiales impérieuses - ne peut constituer une faute ou un motif de licenciement (art L. 213-4-1 et L. 213-4-3) ;
• Le travail de nuit des jeunes est théoriquement interdit (mais des dérogations sont à certaines conditions possibles^[6]).
• les femmes enceintes ou venant d’accoucher peuvent, sur leur demande ou celle du médecin du travail, prétendre à une affectation à un poste de jour, sans perte de rémunération (L. 122-25-1-1). Si ce reclassement sur un poste de jour est impossible (impossibilité à dûment motiver par l’employeur), le contrat de travail est suspendu et l'employée bénéficie alors d’une garantie de rémunération (allocation journalière versée par la Sécurité sociale avec complément à la charge de l’employeur).

Dossier juridique de l'INRS sur le travail de nuit

Histoire et techniques

Hors du domaine militaire et des veilles de nuit, le travail de nuit apparaît en France dans l'industrie textile. Il suit l'installation des mule-jennys (machines de filage continues) inventées par Samuel Crompton et se développe de l'an IV à l'an XII. Il concerne alors tant des enfants de 11 à 13 ans que des adultes^[7]

Chez Delaitre, à l'Épine (près d'Itteville), en l'an IV, on compte 100 enfants "fournissant le travail de 1000 femmes, qui n'ont d'autre besogne que rattacher le fil quand il casse". Les frères Perier^{[Qui ?]} font travailler 600 garçons et filles de 11 à 13 ans dans une fabrique située à Amilly près de Montargis.

Les enfants sont logés. Les industriels sont persuadés de poursuivre la tradition charitable qui consiste à donner du travail aux orphelins.

Impacts sur la santé

Le travail de nuit a un impact direct et indirect sur la santé de l'individu et éventuellement de sa famille, via le dérèglement des rythmes nycthéméraux et du système hormonal dont dépend aussi le calage de l'horloge biologique interne des individus. L'exposition à la lumière la nuit modifie les heures de production de la mélatonine^[8] et peut conduire à divers troubles de la santé et du métabolisme^[9].

Une études ayant porté sur 700 personnes travaillant de jour ou en 3X8 a montré des anomalies métaboliques chez celles travaillant en 3X8 : taux amoindris de HDL («bon cholestérol»), taux accru de triglycérides, augmentation du rapport taille-hanche.

Il a été décrit des modifications hormonales chez des travailleurs de nuit jugés « bien adaptés à leur rythme de travail », telle qu'une sécrétion accrue de mélatonine (et baisse de la température), une modifications du rythme du cortisol, avec impacts secondaires sur la TSH, la GH et le glucose (glycémie accrue en fin de nuit et insulino sécrétion amoindrie).

Des adultes jeunes, privés de sommeil montrent une diminution du taux de TSH, une moindre tolérance glucidique, une augmentation du cortisol en soirée, une augmentation de la balance sympatho-vagale. Il existe un risque augmenté de diabète et d'hypertension artérielle.

Il existe aussi des risques et effets indirects et collatéraux :

• accidents liés à une baisse de vigilance augmentant le risque d’accident de trajet ;
• risque indirect d'obésité (due à la fatigue et à une alimentation perturbée ou augmentée) ;
• risque d'accumuler une dette importante de sommeil : il est plus important chez les travailleurs de nuit, avec conséquences possibles sur la vie de famille et les relations sociales.

Certains effets sont différés, comme la fatigue accumulée et au stress lié au déphasage chronologique. Les salariés travaillant en horaires décalés ont plus souvent des troubles du sommeil, avec chez la femme, une différence nette dès 42 ans ^[10] La morbidité chez d'anciens ouvriers en travail posté ou de nuit est accrue chez les hommes de 40 à 64 ans^[11]. Une étude suggère également chez la femme (et pas chez l'homme) une baisse du taux de vitamine D lors du travail de nuit et de longues durées hebdomadaires de travail ; cette baisse contribuerait à l'augmentation de plusieurs pathologies (ostéomalacie, diabète, maladies cardio-vasculaires, affections articulaires...)^[12].

Il semble exister une majoration du risque de cancer du sein : sur la base d'études épidémiologiques^[13], le Centre International de Recherche contre le Cancer (IARC/CIRC) a classé le travail de nuit posté comme « cancérogène probable »^[14] (probablement en raison d'une diminution de l'immunité et à une insulino résistance conséquentes à la perturbation de la synthèse de mélatonine par l'exposition à la lumière artificielle^[15]. Ce risque a été reconnu juridiquement au Danemark et a fait objet de compensations financières^[16].

Voir aussi

Notes et références

Articles connexes

• Chronobiologie, rythme circadien, rythme nycthéméral
• Conditions de travail, Travail des enfants, Droit du travail
• Pollution lumineuse, nuit, environnement nocturne
• Système hormonal
• Cancer du sein, santé reproductive, hypertension, fatigue, troubles du sommeil
• Sommeil, Classification internationale des troubles du sommeil
• Trouble dissociatif lié au sommeil, Éveil confusionnel
• Rythme veille-sommeil irrégulier
• Syndrome de retard de phase du sommeil, Syndrome d'avance de phase du sommeil
• Dyssomnie
• Dette de sommeil, Hypersomnolence, Fatigue (physiologie)
• Décalage horaire (syndrome)
• Test itératif de latence à l'endormissement

Bibliographie

• Rocher M. , « Le temps de travail, c’est aussi la santé… » Travail et Sécurité, INRS, mai 1999, 584, pp. 32-42.
• Rousseau C. , « Aménagement du temps de travail et gestion des risques professionnels ». Travail et Sécurité, INRS, octobre 2000, pp. 13-15.
• Weibel F. , Compte rendu du 17e congrès «Sommeil, stress et horaires atypiques», Strasbourg, 14-16 novembre 2002. INRS, Documents pour le médecin du travail n° 93, pp. 55-56.
• Gerling A. , « La rotation, est-ce une solution ? » Compte rendu du forum de Montréal, 27-28 février 2003. Documents pour le Médecin du Travail, 95, pp. 361-363.
• Travail de nuit, hygiène de vie, synthèse d'un programme d'action

Liens externes

Dans le domaine artistique ;

• (fr) Les « trois huit » : travail, loisirs, sommeil, triptyque de l'artiste peintre Marcelle Andrée Rondenay (1880-1940), exposé au Salon des artistes français de 1907
• (fr) Trois Huit, film de Philippe Le Guay, de 2001.

Dans le domaine scientifique, médical et statistique ;

• (fr) Sommeil et horaires de travail. Enquête réalisée dans le cadre du plan d'activité du médecin du travail (INRS, 1994, 8 pages)
• (fr) Le point des connaissances sur les horaires atypiques de travail, INRS; ED 5023, 2004.

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