Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ?

Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ? est paru en janvier 2012 dans la collection « Thèmes et commentaires », sous la direction de Jean-Paul Markus, professeur à l’Université de Versailles-Saint-Quentin en Yvelines. Il s’agit des actes du colloque organisé en 2010 par l’Institut de droit public de Poitiers, dirigé par François Hervouët, et le Centre Versailles-Saint-Quentin Institutions publiques, dirigé par Emmanuelle Saulnier-Cassia, coéditeurs de la publication.

Après avoir rappelé la définition du droit national donné par le doyen Jean Carbonnier : « l’ensemble des règles en vigueur dans un État à une époque donnée », Mireille Delmas-Marty constate, dans sa préface, que les dispositifs juridiques sont devenus « trans » voire « supra » nationaux et que l’apparition de certaines notions comme le principe de précaution ou de paix durable durable annonce un droit qui commence à devenir anticipateur ; l’expression de « patrimoine commun de l’humanité » esquisse par ailleurs une solidarité transtemporelle qui est au cœur de la responsabilité des générations futures.

Sur le livre, plus particulièrement, le professeur au Collège de France ajoute : « il fallait beaucoup d’audace, et sans doute la part d’inconscience des véritables pionniers, pour explorer les conditions d’une telle responsabilité dans une perspective juridique ».

C’est ce à quoi contribuent, de manières diverses, les juristes, philosophes, politistes, anthropologues et économistes, publiés ici par les Éditions Dalloz : Dieter Birnbacher, Didier Blanc, Christian Byk, Gilles Caire, Marguerite Canedo-Paris, Chantal Cans, Angélique Charpentier, Benoît Delaunay, Mireille Delmas-Marty, Félix Ekardt, Sändor Fülöp, Émilie Gaillard, François Hervouët, Régis Lafargue, Loïc Levoyer, Jean-Paul Markus, Gilbert Mouthon, Laurent Neyret, Yves Poirmeur, Marisa dos Reis et Emmanuelle Saulnier-Cassia.

« De l’obligation morale à l’obligation juridique », « Approches internationale, comparée et sectorielle » et « L’approche contentieuse » regroupent en trois parties ces contributions que vous lirez, j’espère, avec un esprit ouvert.

Marina Brillié-Champaux
Rédaction Dalloz

J.-P. Markus (dir.), Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ?, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 328 p., 42 euros