Shell et BASF : 500 millions de dollars pour atteinte à la santé des salariés

La mondialisation se fait rattraper par la justice… Deux grands groupes européens, Shell et BASF, sont en passe de se faire condamner à de lourdes condamnations par les tribunaux brésiliens. Hier, un juge a condamné les deux firmes à verser 500 millions de dollars, comme garantie du paiement des soins attendus par plus d’un millier de victimes. 

L’affaire se passe à Paulina, une ville de l’Etat de Sao Paulo. C’était le siège d’une usine de produits chimiques qui a appartenu à Shell de 1977 à 1995, puis a été vendue à la société US Cyanamid. BASF, le plus grand groupe de chimie mondial, a racheté Cyanamid en 2000 et ainsi récupéré l’usine. L’affaire était tellement pourrie que BASF a définitivement fermé le site en 2002. La cause ? Les atteintes graves à l’environnement et à la santé des personnes. Et dans la foulée, BASF a engagé un recours contre Shell, l’accusant de s’être délesté de cette usine pourave en connaissance de cause. Dans son rapport annuel 2011, BASF a reconnu le site avait été « fortement contaminés par la production de produits de protection des cultures ».

Oui, mais voilà, entre temps, les salariés de l’usine et les riverains ont engagé une action en responsabilité civile contre Shell et BASF, utilisant la procédure de la class action : action groupée de victimes, qui, selon le droit brésilien, est conduite par un procureur. 

Les dégâts sont considérables. On compte de nombreux cancers de la prostate, des atteintes de la thyroïde et des troubles de la mémoire. Au moins 61 anciens travailleurs de l'usine ont trouvé la mort ces dernières années, et l’enquête montre des répercussions sur la santé des enfants, comme l’a expliqué à l’audience, Clarissa Ribeiro, l’une des procureurs. S’ajoute une pollution grave des sols et de la nappe phréatique.

Les tribunaux d’Etat de Sao Paulo ont prononcé de premières condamnations, et Shell et BASF ont formé un recours devant la Haute Cour de Brasilia, qui tranchera l’affaire. 

Mais dans l’attente du résultat définitif, le procureur voulait qu’une somme soit déposée auprès du tribunal pour garantir le paiement des soins nécessaires aux victimes. Le 31 mai, un premier tribunal avait refusé, mais en appel, la juridiction du travail de Paulina, présidée par la juge Maria Inés Correa Cerqueira, a fait droit à cette demande.

Shell et BASF vont devoir consigner auprès du tribunal environ 500 millions de dollars, et la juge a porté de 772 à 1142 le nombre de personnes ayant droit à une indemnisation. Le juge a accepté de prendre ces mesures conservatoires en relevant « la conduite répréhensible » de Shell et BASF qui cherchent à « échapper à leurs responsabilités ». 

Shell a aussitôt annoncé faire appel.