Observer un conseil municipal : un exemple à Grenoble

Sylvie Tessier a initié grâce à ses rencontres à GreLibre le site NosConseilsMunicipaux.grelibre.org qui observe le travail du conseil municipal de Grenoble depuis la dernière élection municipale. Sylvie n’ayant pas de profil technique contrairement à beaucoup de représentants de la « CivicTech, » et ayant quant à nous été beaucoup interrogés sur des répliques locales de NosDéputés.fr ou NosSénateurs.fr, son retour d’expérience après trois ans de travail nous semblait particulièrement intéressant. Nous lui donnons donc la parole sur notre blog pour mettre en valeur son travail précieux et utile.

Une nouvelle équipe municipale a été élue à Grenoble en 2014 autour du maire Éric Piolle : le rassemblement RCGE (Rassemblement Citoyen de la Gauche et des Ecologistes) réunit EELV, ADES (Association Démocratie Ecologie Solidarité), trois composantes du Front de gauche (le PG, la gauche anticapitaliste et les Alternatifs) ainsi que des citoyens engagés. 2014 était donc une belle occasion pour comprendre comment se met en place une politique et pour s’intéresser plus particulièrement à la mise en actes des promesses plutôt qu’aux discours eux-mêmes.

Dans une ville, une politique se met en place par les décisions prises au conseil municipal : les délibérations. Regarder de près ces délibérations permet de comprendre une partie des mécanismes de prises de décision d’une politique territoriale. À partir de cette observation, l’établissement d’une connexion entre certaines délibérations et les engagements est venue naturellement. Ce lien entre promesses et décisions est parfois simple et évident, mais pas toujours, et surtout on comprend vite que les délibérations ne suffisent pas à tout comprendre.

Chaque conseil municipal constitue la base de ce travail, mais les questions intéressantes apparaissent dans le rapprochement avec les engagements (120 engagements pour le cas de la nouvelle majorité grenobloise).

Les engagements sont de natures et d’importances différentes, il y a ceux :

• qui peuvent être tenus sans délibérations : E14 : Retransmettre le conseil municipal sur internet
• qui ne demandent qu’une délibération : E18 : Créer une fête de la journée des tuiles
• pour lesquels un nombre infini de délibérations n’en viendra pas à bout — le renouvellement urbain n’a pas de fin : E80 : Remettre à plat tous les grands projets urbains
• qui sont un peu illusoires pour une équipe municipale — est-il possible de savoir si des actions relatives à cet engagement peuvent se voir dans les délibérations ? : E64 : Combattre les paradis fiscaux
• ou encore terre à terre : E44 : Réduire la quantité de déchets, Réparer, Réemployer, Recycler

Leur réalisation ne se trouve pas toujours au sein des délibérations. Elle peut également se lire :

• dans les marchés passés par la ville : E88 : Rénover et entretenir le patrimoine communal : priorité aux écoles
• au conseil de la Métro : E53 : Développer les zones 30

La décision de fermer certaines bibliothèques (E110) pour raisons financières, qui a beaucoup fait parler à Grenoble, ne se retrouve ainsi pas dans les délibérations de 2016.

Pour beaucoup d’engagements, plusieurs niveaux de décisions peuvent intervenir et une connaissance du terrain est nécessaire pour tenter de fixer un critère de suivi qui soit assez significatif, même s’il ne couvre pas tout l’engagement. Par exemple, pour l’engagement E102 : Renouer avec la tradition d’accueil de la ville, le financement des 2 principales associations qui travaillent dans ce domaine à Grenoble a été choisi, même si les Maisons de habitants (MDH), par exemple, jouent aussi un rôle qui n’est pas visible dans les délibérations.

Engagements en cours fin 2016

Ces constats conduisent à ne pas faire de différence entre les engagements réalisés (forcément les plus faciles) et les engagements en cours de réalisation. Le diagramme ci-dessus de mars 2017, ne le fait pas.

Pour conclure, ce travail est vraiment intéressant et il soulève deux points. Le premier est le constat que, pour une citoyenne lambda, ce n’est pas facile de regarder ce qui se passe au niveau politique dans sa ville en se concentrant sur les faits plutôt que sur les différents discours politiques ou de comm’. Même dans une municipalité faisant un effort en ce sens, les chemins de décisions sont un peu obscurs. Ils mériteraient plus de lumière.

Le second point est une question : qu’est-ce qu’un programme politique exactement ? C’est en réalité bien plus compliqué que cela n’en a l’air. À ce propos, à l’occasion de la dernière campagne présidentielle, j’ai participé à une discussion sur les élections. Il a été proposé aux participants 50 propositions tirées des programmes des 5 principaux candidats. Chaque groupe devait attribuer 10 propositions à un candidat donné. Ce fût mission impossible pour les 5 groupes. Y aurait-il quelque chose de peu clair dans les programmes ?

De plus, dans les programmes proposés aux électeurs, aucune priorisation n’est faite entre les propositions, tout est présenté au même niveau. Cela pose une vraie question quand les moyens financiers ne permettent pas de tout faire, et ils ne le permettent jamais !

Rien dans ce travail ne demande de compétences particulières, pas même techniques. Au niveau d’une ville les choses sont beaucoup plus simples qu’au niveau de l’État. Si vous vous intéressez à votre commune, si son évolution vous concerne, n’hésitez pas à aller voir ce site et à le décliner pour votre propre commune ! Nous pourrions alors échanger sur le sujet.