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La gifle et le droit de correction
Chroniques judiciaires - Pascale Robert-Diard, 11/10/2012
Enfin, les mots justes sont dits par la justice. On les doit à Alain Blanc, le président de la cour d'appel de Douai, qui a rendu mercredi 10 octobre un arrêt de relaxe contre le maire de Cousolre, Maurice Boisart, poursuivi pour avoir giflé un adolescent de sa commune.
La cour estime que le geste reproché au maire était "inoffensif" et constituait "une réponse adaptée à l'atteinte inacceptable portée publiquement à l'autorité de sa fonction".
Il corrige ainsi l'effet désastreux produit par l'audience devant le tribunal d'Avesnes-sur- Helpe au cours de laquelle le procureur de la République s'en était pris avec une agressivité et une ironie déplacées au prévenu. Plus que contre le jugement qui le condamnait symboliquement, c'était contre les mots du procureur et l'incompréhension qu'ils avaient suscitée, que Maurice Boisart avait pris la décision de faire appel.
Dans son arrêt dont chaque mot a été pesé, la cour réactive une jurisprudence ancienne et tombée en désuétude, que le recueil Dalloz évoque sous l'intitulé du "droit de correction". Lisez cet arrêt, il est probable que dans les salles d'audience, il sera désormais souvent évoqué.