Contrat, ce petit être

Le contrat est partout.

On le retrouve pour l’achat quotidien de la baguette de pain jusqu’à l’opération d’investissement la plus complexe impliquant une société multinationale cotée en bourse.

Pourtant, quoi qu’on en pense, le contrat est le plus souvent informel. C’est le cas de l’achat de la baguette.

Or, il n’en est pas moins contrat, le droit étant gouverné par le principe dit du consensualisme qui veut que deux personnes s’accordant sur une « chose » et un prix, le contrat est alors juridiquement conclu.

Mais le contrat peut aussi être formalisé par écrit, que ce soit sur support papier ou sous forme électronique.

Cette formalisation est presque nécessaire lorsqu’il s’agit d’un contrat qui traite des matières informatique, numérique ou de communications électroniques. Il s’agit en effet, d’encapsuler dans la relation juridique, une relation à la base très technique. Le rédacteur du contrat, le plus souvent un juriste, est à la manœuvre. Au préambule, il... Lire Contrat, ce petit être