Copyright Madness de la semaine : Marilyn au parfum avec des extraterrestres

Cette semaine, j’ai reçu un mail d’une lectrice qui regrettait que j’ai un peu délaissé les billets sur le Copyright Madness ces derniers temps. Ce n’est pas complètement fou, heu non, faux, et pourtant,  chaque jour ou presque apporte son lot d’aventures juridiques délirantes, que je continue à collectionner dans le Pealtress CopyrightMadness et à tweeter. Cette semaine ayant été particulièrement riche en affaires burlesques, je me lance dans un premier bulletin hebdomadaire, que j’essaierai d’écrire dorénavant chaque week-end (avec Storify). Nous allons y retrouver pêle-mêle Marilyn Monroe (ou presque), des voleurs de parfum, les CGU de Facebook, Plus Belle La Vie, un drone militaire sous Linux et même… des extraterrestres pirates !

Enjoy, mais souvenez-vous : mieux vaut certes en rire, mais que cela nous donne aussi à réfléchir… Comment en sommes-nous arrivés là ?

Marilyn et les hologrammes. Les descendants de Marilyn Monroe menacent en justice la firme Digicon Media, qui entendait lancer une tournée dans laquelle l’hologramme de la star
défunte aurait chanté sur scène, accompagnée par d’autres interprètes.

L’amusant, c’est qu’ils estiment posséder un droit de propriété intellectuelle, non pas sur les oeuvres, mais sur l’apparence même de Marilyn, en s’appuyant sur divers titres, comme le droit des marques ou le copyright. Ces prétentions semblent assez délirantes et même le droit
à l’image, fondement juridique plus sérieux, ne subsiste en principe pas après la mort. Pourtant des procès de ce type pourraient fleurir dans les années à venir, car la résurrection d’artistes défunts sous forme d’hologrammes semble à la mode (le rappeur Tupac Shakur est déjà remonté sur scène par ce biais artificiel).

Bientôt une nouvelle forme de Nécropyright ? En attendant cette affaire en rappelle d’autres, comme celle des ayants droit d’Albert Einstein qui s’étaient opposés à la commercialisation de costumes de carnaval à l’effigie du savant ou celle des descendants de Bela Lugosi, qui se sont battus en justice avec les studios Universal pendant des années pour faire valoir des droits sur l’image du célèbre interprète de Dracula (Merci @MirabellaWP qui m’a signalé cette affaire sur Twitter).

Comme un parfum de droit d’auteur… Le tribunal correctionnel de Grasse a relaxé cette semaine deux personnes qui avaient été accusées d’avoir volé la formule d’un parfum, au motif que la formule chimique d’une senteur ne peut être protégée par le droit d’auteur.

Cette décision s’inscrit dans la lignée d’une jurisprudence de la Cour de Cassation qui considère que les parfums ne sont pas des oeuvres de l’esprit, mais résultent seulement de “la simple mise en oeuvre d’un savoir-faire“. C’est le même raisonnement qui s’applique à propos des recettes de cuisine. Pourtant, les juges ont déjà admis le droit d’auteur puisse protéger des choses aussi triviales qu’un panier à salade ! Allez comprendre…

Facebook droit dans le mur. Numerama nous apprend que Facebook a profité de la dernière mise à jour de ses mentions légales pour tenter de s’approprier l’usage des mots Face, Book, Wall et Mur.

Ses CGU indiquent en effet ceci : “Vous ne pouvez pas utiliser nos marques commerciales ou contenu protégé par copyright (comme Facebook, les logos Facebook et F, FB, Face, Poke, Book et Wall ou mur) ou toute autre marque pouvant prêter à confusion, sauf tel expressément autorisé par nos règles d’utilisation des marques ou après avoir reçu une autorisation écrite de notre part“. Et la firme de Palo Alto ne plaisante pas, puisqu’elle a déjà menacé en justice des sites comme Teachbook ou Stupidbook. Devant tant d’agressivité, on ne peut que souscrire au commentaire d’ @BlankTextfield :

Plus Dure La Vie. Le blog PBLV-Resumes59.com, diffusant des résumés écrits des épisodes de la série télévisée Plus Belle La Vie, a été sommé de cesser ses activités par Telfrance Série, détentrice des droits, sur le fondement de la violation du droit des marques, de la concurrence déloyale et du paratisme. Il s’avère que la plainte a été déposée alors que la boîte de production s’apprêtait à lancer son propre site dédié à la série.

Un arrangement a fini par être trouvé, mais seulement à condition que le blog n’utilise plus les termes Plus Belle La Vie ou PBLV dans son nom de domaine. Pourtant, le résumé fait normalement l’objet d’une protection juridique, au nom de la liberté d’expression, notamment lorsqu’il consiste en une extraction d’idées.

Attention, danger pour la santé mentale ! L’affaire Oatmeal relatée ci-dessous par Ecrans est sans doute l’une des plus tordues qu’il m’ait été données de lire. Je vous laisse la découvrir à vos risques et périls, mais attention au Ptérodactyle !

Vive les drones libres ! Il n’y a pas que le Copyright Madness dans la vie, il y a aussi parfois un peu Copyleft Madness ! Ici, l’Armée de la défense a décidé d’utiliser des logiciels sous Linux pour équiper des drones volants. Ce qui n’est pas sans créer quelques paradoxes, car il peut s’avérer relativement embarrassant que votre adversaire puisse accéder au code source des logiciels de vos engins militaires, les copier et les modifier ! (Merci à Emmanuelle Buisson de m’avoir signalé ce cas).

Tiens, un tweet qui m’a fait rire, en hommage à Mr Trololo ! Pas de panique cependant, les remix de la vidéo de Mr Trololo sont légion !

Et le meilleur pour la fin ! L’humoriste américain Rob Reid s’était déjà signalé par une excellente conférence TeD intitulée Copyright Math, dans laquelle il démontait de manière hilarante les chiffres avancés par les industries créatives pour justifier la lutte contre le piratage. Il revient avec une nouvelle vidéo dans laquelle il montre que la guerre au partage est sur le point de dégénérer en une Guerre des Mondes, car des pirates extraterrestres viennent d’être repérés et nul doute qu’une risposte ACTAGalactique est déjà en préparation !

 

Il s’agit en fait du trailer d’un roman à venir qui s’annonce croustillant à souhait.

A la semaine prochaine ! D’ici-là, vous pouvez retrouver le CopyrightMadness sur PearlTrees et n’hésitez pas à contribuer à cette veille en m’envoyant les cas de délires juridiques que vous repérerez sur Twitter avec le hastag #CopyrightMadness.