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De retour du front des crèches

Actualités du droit - Gilles Devers, 20/12/2014

N’écouta nt que leur courage, nos reporters sont partis en mission – mais...

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N’écoutant que leur courage, nos reporters sont partis en mission – mais pas en position de missionnaire – sur le front des crèches, pour rejoindre les vaillants défenseurs de la laïcité mal placée. Eh bien, c’est chaud, chaud chaud… car ce sont quinze ans de délire anti-religion qui sont en train d’exploser en plein vol. Rien de moins ? Oui, et vous savez que je n’exagère jamais.

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A Montpellier,  le juge a débouté les (presque) libres penseurs, qui en sont dégoûtés, alors qu’à Melun l’affaire parait bien partie pour une éradication de la crèche, comme l’avait fait le tribunal administratif de Nantes pour celle du conseil général de Vendée. Le camarade Christophe Borgel (PS), député dépité, s’est lâché « Au mieux c’est débile, au pire c’est criminel ! » Diable…

En fait, les analyses du juge de Montpelier et du rapporteur public de Melun ne sont sans doute pas si distinctes que cela.

Le tribunal administratif de Montpellier a été saisi par les (presque) libres penseurs, en référé, c’est-à-dire dans le cadre d’une procédure d’urgence. Comme il existe plusieurs procédures de référé, je ne m’aventure pas, mais disons qu’il existe toujours un critère d’urgence. Or, la juge des référés a estimé qu’il n’y avait pas d’urgence à statuer à propos de la crèche de Noël installée à l’hôtel de ville de Béziers, la mairie ne semblant pas menacée par un risque d’insurrection populaire. D’ailleurs, les (presque) libres penseurs, qui ont gentiment offert ce cadeau de Noël à Menard, n’ont pas indiqué faire appel.

A Melun, la situation peut paraitre trompeuse car le tribunal doit rendre sa décision lundi. Mais de ce que je crois comprendre, il s’agit d’une procédure « au fond », donc engagée de longue date, et le tribunal a fait l’effort de fixer la date d’audience dans un calendrier qui parle.

Aux yeux de mon excellente conteneur Me Mazas, avocate des (presque) libres penseurs de Bézier, une crèche de la Nativité est bien « une atteinte à la laïcité » car elle « symbolise » la naissance du Christ, un événement « au cœur de la religion chrétienne », ajoutant : « L’installation d’une crèche viole la liberté de conscience des administrés et des requérants qui n’ont pas à voir s’imposer la religion du maire ou la religion censée avoir été dominante à Béziers ».

La ville de Béziers, par mon excellente consœur Raphaële Hiault Spitzer, a plaidé en dessous de la ceinture laïque. Pour la ville, cette crèche n’est pas cultuelle mais culturelle : « La crèche n’est pas prescrite par le Droit canon. Elle n’est pas installée par une volonté de prosélytisme. Elle est là parce qu’elle fait partie de la tradition ». Ce qui veut dire que l’ami Menard se garde bien de parler de défense de la liberté de religion. Je le note.

A Melun, le rapporteur public, un magistrat du tribunal administratif, indépendant de la juridiction, qui rend un avis avant le jugement, a balayé ces arguments pour dire, comme le tribunal administratif de Nantes, qu’une crèche de la Nativité a bien une connotation religieuse : « Il s’agit bien, à notre sens, d’un emblème religieux, où la symbolique est affirmée, de plus, par le bâton porté par l’un des rois mages en forme de crosse, attribut des évêques dans la religion catholique ». Que la crèche de Noël, avec le petit Jésus soit une donnée religieuse, vous en doutiez-vous ?

Alors, quel est le drame ?

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Le drame, c’est la conception psychorigide de la laïcité. Depuis le début des années 2000, on assiste à un recroquevillement de la laïcité, qui prend un air de vieille pomme fripée. Ce n’est pas une anti-religion, mais un système qui veut rejeter la religion de l’espace public, pour le réserver à la sphère privée. Evidemment, ce mouvement est une réaction pour contrer l’Islam. Pourquoi ? Comme çà.

Le problème est double.

D’abord, ce recroquevillement est contraire au droit.

L’article 1 de la loi de 1905 est on ne peut plus clair : « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l’intérêt de l’ordre public ». « Assure », « garantit »… Tu piges ?

L’article 9 de la convention européenne des droits de l’homme va exactement dans le même sens :

« 1/ Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction, ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l’enseignement, les pratiques et l’accomplissement des rites.

« 2/ La liberté de manifester sa religion ou ses convictions ne peut faire l’objet d’autres restrictions que celles qui, prévues par la loi, constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité publique, à la protection de l’ordre, de la santé ou de la morale publiques, ou à la protection des droits et libertés d’autrui ».

« La liberté de manifester sa religion en public… » Tu piges ?

Ensuite, dans les faits, ce  recroquevillement est injouable.

L’ami Bergel estime que c’est criminel de virer les crèches des mairies, mais il trouve très bien de virer les jeunes filles qui porte un foulard des écoles. C’est tout le problème.

Le Conseil d’Etat va se trouver saisi de la bataille des crèches, et il devra choisir. S’il en reste à la laïcité recroquevillée, qui est son œuvre depuis 2000, car elle pose l’interdit dans le public comme un absolu, il devra interdire les crèches. S’il tolère les crèches, c’est qu’il renonce à la logique de l’interdit, pour se rapprocher de l’article 9 et de « la liberté de manifester sa religion en public… ».

- Mais alors, ça jouera aussi pour les autres religions ?

- Bien sûr.

Vous avez ainsi le sens de la prochaine jurisprudence du Conseil d’Etat, qui hélas s’obstine à ignorer les décisions du Comité des Droits de l’Homme de l’ONU. Un cocardisme juridique assez pathétique.

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