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Copyright Madness de la semaine : Coca-Cola, Mme Figaro, une marmotte, Japon, Marx Brothers

:: S.I.Lex :: - calimaq, 30/06/2012

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  1. Wikimedia
    Thu, Jun 28 2012 00:53:31
  2.    La propriété intellectuelle en délire : semaine du 25 au 30 juin

    Cette semaine, c’est surtout le Trademark Madness qui a été à l’honneur, avec plusieurs très beaux cas d’usage névrotique du droit des marques…

    Coca-Cola revendique un droit sur ses… ordures ! Superbe exemple des dérives possibles du droit des marques. Sodastream, un concurrent de Coca-Cola, a lancé une campagne pour alerter sur le problèmes des déchets de bouteilles en plastique. De grandes “cages” remplies de bouteilles de soda ont été installées dans 20 endroits dans le monde, qui représentent le volume effarant de déchets produits par une famille moyenne en 5 ans, lié à leur consommation de sodas. Efficace pour frapper les consciences, mais pas au goût de la Coca-Cola Compagny. La firme (qui pèse 100 fois plus lourd financièrement que Sodastream) a considéré que cette campagne portait atteinte à sa marque, dans la mesure où ses bouteilles en plastique étaient utilisées pour remplir ces cages ! 

  3. Car en effet, la fameuse forme de la bouteille de Coca a été déposée en tant que telle comme marque tridimensionnelle et est protégée à ce titre par la propriété industrielle :

  4. Ulcéré par tant de mauvaise foi juridique, le PDG de Sodastream fait remarquer à juste titre que Coca-Cola devrait aller jusqu’au bout de son raisonnement :

    “If they claim to have rights to their garbage, then they should truly own their garbage, and clean it up [...] We find it incredulous that Coke is now re-claiming ownership of the billions of bottles and cans that litter the planet with their trademarks.  In that case, they should be sued in the World Court for all of the damage their garbage is causing.”
    Ce qui est intéressant avec Coca-Cola, c’est que la fameuse recette de la boisson n’est pas et n’a jamais pu être en elle-même protégée par la propriété intellectuelle, ce qui a permis à de nombreux “Coca-clones” de proliférer :
  5. Par contre, Coca-Cola fait un usage très agressif des autres titres de propriété intellectuelle dont il peut bénéficier, à commencer par le droit des marques.
  6. Ceci étant dit, à l’image de la Free Beer, il existe un Open Cola sous licence GNU, allégé en propriété intellectuelle et risques de procès ;-) !
  7. Vous êtes priée de changer de nom. Le journal Le Figaro demande à une institutrice de rebaptiser son blog, au mtif qu’il porterait atteinte à la marque “Madame Figaro” dont bénéficie le groupe. En effet, cette dangeureuse cyberactiviste a pour tort de s’appeler Mme Figaro et de s’être mis en tête d’appeler son blog, où elle chronique son activité d’enseignante : “Le blog de Mme Figaro”, en référence à la manière dont ses élèves l’appellent.
  8. Comme le note Guillaume Champeau et comme le confirme l’INPI, la demande est sans fondement juridique, dans la mesure où l’article 713-6 du CPI prévoit que “L’enregistrement d’une marque ne fait pas obstacle à l’utilisation du même signe ou d’un signe similaire (…) lorsque cette utilisation est le fait d’un tiers de bonne foi employant son nom
    patronymique”.
  9. Cela n’a néanmoins pas empêché les juristes du Figaro d’intimider l’institutrice, en la menaçant des foudres de la contrefaçon de marque : 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende tout de même, ce qui a bien failli conduire Mme Figaro à obtempérer. Mais c’était sans compter le fameux effet Streisand et devant la masse des commentaires laissés sur sa page Facebook, le Figaro est finalement revenu en arrière. 
    Happy end, cette fois, mais comme le fait remarquer ci-dessous Jastrow75, d’autres ont eu moins de chance par le passé que Mme Figaro :
  10. Jastrow75
    @gchampeau ça rappelle l’histoire de Mme Milka…
    Marie-Lan Taÿ Pamart
    Wed, Jun 27 2012 09:28:35
  11. En effet, en 2005, une couturière dénommée Milka Budimir avait été sommée par la firme Kraft Foods, détentrice de la marque sur le célèbre chocolat, de modifier le nom de domaine de son site, où elle mettait en avant son vrai nom. Le pire, c’est que les juges avaient alors donné raison à Kraft Foods, en considérant que “l’utilisation du nom Milka existait bien avant la naissance de Mme Budimir“.
  12. Une affaire ubuesque qui avait donné lieu à une superbe analyse par Maître Eolas :
  13. Et la marmotte, elle dépose le chocolat dans le papier, mais est-elle elle-même déposée ?
  14. Tora ! Tora ! Tora (plus le droit de télécharger et de faire des copies privées). Alors qu’il punissait déjà l’upload de fichiers par 10 ans de prison, le Japon vient encore de durcir les peines associées à la contrefaçon en ligne, en transformant en transformant en infraction pénale le fait de télécharger de la musique ou des vidéos protégées. La peine maximale associée est de deux ans de prison et plus de 20 000 euros d’amende. Le délirant, c’est que les mêmes sanctions ont été étendues à la copie privée de DVD ou de Blue-Ray. Et certains juristes nippons estiment que la loi serait suffisamment imprécise pour s’appliquer également à la simple consultation de vidéo en streaming.
  15. Découverte également par Guillaume Champeau d’un CopyrightMadness patrimonial, qui opposa en 1946 Groucho Marx à la Warner Bros à propos du Film A Night in Casablanca :
  16. gchampeau
    Tiens, je ne connaissais pas ce #CopyrightMadness qui date de 1946 entre Warner et Groucho Marx http://bit.ly/OyjUxP
    Guillaume Champeau
    Thu, Jun 28 2012 05:03:13
  17. Warner aurait en effet cherché des noises aux Marx Brothers, en leur reprochant d’avoir donné à leur film un nom trop proche du fameux Casablanca avec Humphrey Bogart. Groucho Marx a réagi par une lettre mordante d’humour, dans laquelle il retourne l’accusation, en reprochant à la Warner d’utiliser tout comme le groupe comique le terme Brothers dans son nom !
  18. Mais l’article de wikipédia consacré au film nous apprend en réalité que tout ceci constituait en fait un… ©anular ! Monté par Groucho Marx pour créer le buzz autour de la sortie du film…
  19. Pour finir en douceur cette éprouvante semaine, une petite touche oulipienne : sachez que le plus long mot que l’on puisse écrire en anglais sans répéter une lettre est… “uncopyrightable” (qui ne peut être protégé par le droit d’auteur).
  20. thegooglefact
    The longest word that can be spelled without repeating a letter is “uncopyrightable”
    The Google Fact™
    Sun, Jun 24 2012 11:00:17
  21. Sans doute rassurant d’un certain point de vue, mais… lequel ! Devant ces déchaînements de fureur juridique, on finit par se demander si les juristes ont bien conscience du mal qu’ils font autour d’eux et @Tredok nous propose une hypothèse originale sur l’origine du CopyrightMadness !
  22. Tredok
    Les juristes sont des malades. Voient-ils le monde comme le Pyro ? http://youtu.be/WUhOnX8qt3I ^^ cc @BlankTextField @silvae @Calimaq
    Pierre Angot
    Wed, Jun 27 2012 13:02:15

     

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