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Italie : «Tu n’as pas de couilles» est une injure
Actualités du droit - Gilles Devers, 1/08/2012
L’histoire est une affaire de famille, entre deux cousins. Vittorio est avocat, Alberto est juge de paix…et tous deux s’accrochent au tribunal de Potenza, dans la région de Basilicate, au Sud de l’Italie Le ton monte, et le juge de paix (assez combattif...) reproche à son cousin « de ne pas avoir de couilles ».
Vittorio décide de saisir la justice, s’estimant injurié alors qu’Alberto soutient que l’expression, entrée dans le langage courant, relève juste du langage coloré. Le tribunal donne raison à Vittorio, mais la cour d’appel le 24 janvier 2011 réforme le jugement et innocente le juge Alberto. L’affaire est alors venue devant la Cour de cassation, qui ne parvenant à rapprocher les parties, à du trancher l’affaire… et vient de condamner le juge.
La décision a été signée par un homme, le juge Maurizio Furno, et elle retient pour motivation : « Outre la vulgarité du terme échangé, l’expression est de surcroît injurieuse. Elle implique non seulement un manque de virilité de la personne visée, mais aussi une faiblesse de caractère, un manque de détermination, de compétence et de cohérence, autant de vertus, qui, à tort ou à raison, sont identifiées comme appartenant au genre masculin ».
La Cour a tenu compte du fait que le propos avait été tenu sur le lieu de travail et en présence de tiers, ce qui avait porté atteinte à la réputation de Vittorio. On peut ainsi penser que, dans un autre contexte, on en serait sans doute resté à une expression haute en couleur, mais n’atteignant pas le seuil de l’injure. Le débat n'est donc pas clos...
Mais quand même, la Cour de cassation nous la joue macho.
La première partie de la motivation est nickel : « Outre la vulgarité du terme échangé, l’expression est de surcroît injurieuse. Elle implique non seulement un manque de virilité de la personne visée, mais aussi une faiblesse de caractère, un manque de détermination, de compétence et de cohérence ».
Très bien, mais pourquoi avoir ajouté : « …autant de vertus, qui, à tort ou à raison, sont identifiées comme appartenant au genre masculin ».
Il reste à attendre une dispute entre cousines, et un nouveau procès, pour amener la Cour de cassation italienne à préciser sa pensée sur les vertus « identifiées comme appartenant au genre féminin ».
