“Rien n’est à nous !” : Grandeur et misère du domaine public volontaire

“Rien n’est à nous“, c’est le titre de ce court poème écrit par Henri-Frédéric Amiel en 1880 et paru dans le recueil “Jour à jour, poésies intimes” :

Source : Gallica/BnF

Ces quelques vers pourraient paraître anodins, mais ils font écho à des questions fondamentales, comme celle de l’originalité, véritable clé de voûte de l’édifice du droit d’auteur, qui devient pourtant de plus en plus problématique à l’heure du retweet, du like, de la curation, de l’agrégation, du remix et du mashup.

Plus encore, l’expression “domaine commun” employée par le poète est intéressante, car elle renvoie à la fois au domaine public et aux biens communs, deux catégories essentielles pour penser la création et la diffusion de la connaissance aujourd’hui.

Ce poème enjoint les créateurs à faire une chose qui peut paraître de prime abord presque folle : verser volontairement leurs productions au domaine public par anticipation, avant l’expiration du délai de protection du droit d’auteur, en renonçant à leurs droits de propriété intellectuelle.

L’hypothèse pourrait sembler purement théorique, mais en cherchant bien , on trouve plusieurs exemples de telles manifestations de générosité de la part de créateurs, parfois prestigieux.

Léon Tolstoï : testament libre

A la fin de sa vie, l’auteur de La Guerre et la Paix a renoncé à tous ses droits d’auteur par testament, pour des raisons religieuses et pour dénoncer l’état de pauvreté de la Russie. L’édition monumentale de ses oeuvres complètes parue de 1928 à 1951 porte sur la page de garde de chaque volume « La reproduction de ces textes est autorisée gratuitement. »

Portrait de Léon Tolstoï. Par Ilia Répine. Domaine public. Source : Wikimedia Commons

Jean Giono : l’homme qui libérait son oeuvre

Giono a écrit en 1953 une nouvelle intitulée “L’homme qui plantait des arbres”, à laquelle il accordait une importance particulière dans son oeuvre, dans la mesure où il s’agissait d’un texte militant pour la protection de la nature et la reforestation. Afin que la nouvelle obtienne le maximum de retentissement, il permit sa vie durant les publications et les traductions, sans demander de rémunération. En 1957, il produisit une lettre qui attestait de manière claire de sa volonté de renoncer à ses droits sur l’oeuvre.

Les affiches sans maître de mai 68 :

La contestation du droit d’auteur faisait partie des slogans de Mai 68. C’est dans cet esprit qu’ont été créées les célèbres affiches de mai 68, au sein de l’Atelier populaire installé dans l’Ecole des Beaux Arts de Paris. Même si on compte certains noms d’artistes célèbres, comme Gérard Fromanger, parmi les fondateurs de l’atelier, les affiches sérigraphiées furent volontairement publiées de manière anonyme, pour indiquer leur caractère d’oeuvres collectives et “sans maître”.

Jean-Luc Godard : “un auteur n’a que des devoirs”

A plusieurs reprises, le réalisateur de la Nouvelle Vague a fait des déclarations fracassantes dans lesquelles était sous-entendu qu’il ne reconnaissait pas l’existence de la propriété intellectuelle, notamment à l’occasion de la sortie de son Film Socialisme en 2010, comportant plusieurs extraits de films repris sans autorisation.

Les confectionneurs d’étoffes batik en Indonésie :

Le batik est une technique d’impression des étoffes, particulièrement complexes, pratiquée dans plusieurs pays dont l’Indonésie. Dans ce pays, certains artisans de confession musulmane refusent que leurs noms soient associés à leurs créations, estimant que c’est Dieu qui s’est exprimé à travers eux lors de la réalisation des étoffes. Ils s’opposent pour cette raison à l’enregistrement de leur motifs dans un répertoire de propriété intellectuelle, mis en place par l’Etat indonésien pour protéger les intérêts commerciaux du pays.

Batik Worker. Par Me & I. CC-BY-ND. Source : Flickr

Nina Paley : “please copy”

Dessinatrice, réalisatrice de dessins animés et activiste de la Culture Libre, Nina Paley a choisi de placer le blog BD Mimi & Eunice, ainsi qu’une mini-BD dérivée, sous une licence de son invention, le Copyheart, qui exprime un renoncement complet à ses droits d’auteur et incite explicitement à copier son oeuvre. Cette position ne l’empêche pas par ailleurs d’expérimenter des modèles économiques innovants, comme le don ou le crowdfunding. Elle considère par ailleurs que le problème du plagiat peut trouver d’autres formes de régulation que la propriété intellectuelle.

Permission. Par Nina Paley. Copyheart.

Vulnérabilité du domaine public volontaire…

On voit donc que pour des raisons artistiques, religieuses ou politiques, certains créateurs souhaitent que leurs oeuvres échappent au droit d’auteur. La difficulté, c’est que ce souhait s’avère souvent difficile à faire respecter et que des phénomènes de réappropriation peuvent survenir, en dépit de la volonté exprimée par l’auteur.

La veuve de Tolstoï par exemple s’est longtemps battue pour faire casser le testament de l’écrivain afin de pouvoir toucher des droits sur son oeuvre. La nouvelle de Giono a fait l’objet de réappropriations, certainement après que les descendants de l’auteur aient cédé les droits à un producteur pour réaliser un dessin animé, ainsi qu’à l’éditeur Gallimard, qui s’est appuyé sur ce contrat pour demander le retrait du texte de Wikisource. Malgré ces déclarations, les films de Godart ne sont pas libres de droits et il n’est plus en son pouvoir de faire en sorte qu’ils le deviennent, car pour les réaliser, il a dû signer des contrats  de cession des droits avec des producteurs, qui en sont devenus titulaires. Et l’Etat indonésien a mis en place depuis 2009 une “Batikmark” pour estampiller les productions du pays, réintroduisant une forme de propriété intellectuelle sur ces motifs.

Avec les affiches de Mai 68, un problème inverse s’est posé. En 2005, une campagne publicitaire des supermarchés Leclerc, qui détournait certaines affiches emblématiques, avait fait polémique. Certains avaient alors estimé que malgré le fait que les créateurs de ces affiches ne revendiquaient pas de droits, la campagne violait une forme de “droit moral collectif” sur ces oeuvres et qu’elle constituait une atteinte à un bien commun culturel.

La campagne publicitaire de Leclerc, qui avait fait polémique.

Solution pour un domaine public volontaire

Cette fragilité et cette difficulté à construire juridiquement le “domaine public volontaire” est loin d’être anecdotique. En effet, il existe actuellement des masses d’internautes qui procèdent ainsi à des versements anticipés de leurs créations dans le domaine public, par exemple en alimentant Wikimedia Commons ou Flickr avec des photographies placées sous des licences libres très ouvertes (de type CC-BY par exemple).

Creative Commons a également mis en place un outil particulier, Creative Commons Zéro (CC0), qui permet de “dédier” une création au domaine public, en renonçant à toute forme de droit de propriété intellectuelle. Au début de l’année, une traduction en français, réalisée par Framasoft et Veni, Vedi, Libri a été publiée, qui permet de se faire une idée du fonctionnement de cette licence, notamment dans le contexte particulier du droit français.

En effet, en raison de inaliénabilité du droit moral, il n’est pas aisé d’admettre en droit français la possibilité d’un versement volontaire au domaine public. Comme l’explique le juriste Benjamin Jean sur le blog de Veni, Vedi, Libri, la licence CC0 contourne cette difficulté en mettant en place un double dispositif de libération des droits :

Ainsi, la licence Creative Commons Zero (CC-0) agit en deux temps et traduit l’intention des créateurs d’abandonner tous leurs droits de copie et droits associés dans la limite offerte par la loi ou, lorsqu’un tel acte est impossible, d’opérer une cession non exclusive très large. De cette façon le domaine public et le domaine du libre se rejoignent pour ne faire qu’un.

La licence CC0 est donc une étape dans la reconnaissance de ce “domaine public volontaire”, à laquelle le Manifeste du Domaine Public du réseau Communia avait appelé en 2010.

PS : comme décidément “rien n’est à nous”, je remercie Walter Galvani, alias @at_waloo, de m’avoir signalé l’existence du poème d’Henri-Frédéric Amiel qui m’a donné envie d’écrire ce billet.

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Suite à la parution de ce billet sur OWNI, plusieurs personnes m’ont signalé d’autres artistes qui ont choisi de renoncer aux droits sur leur création. Merci à eux !

Woody Guthrie : “Chantez ma chanson”

 Fil m’indique que le compositeur et chanteur folk Wooddy Guthrie, dans les années 40, avait fait inscrire sur ses premiers disques la mention suivante, sous le titre “Copyright Warnings” :

This song is Copyrighted in U.S., under Seal of Copyright # 154085, for a period of 28 years, and anybody caught singin it without our permission, will be mighty good friends of ourn, cause we don’t give a dern. Publish it. Write it. Sing it. Swing to it. Yodel it. We wrote it, that’s all we wanted to do

Traduction : Cette chanson est protégée aux Etats-Unis sous le sceau du copyright #154085 pour une période de 28 ans, et toute personne prise à la chanter sans autorisation sera mon meilleur ami, car je n’en a rien à fiche. Publiez-la. Ecrivez-la. Chantez-la. Dansez dessus. Yodelez-la. Je l’ai écrite, c’est tout ce que je voulais faire.

Nicolas Jondet précise cependant que la maison de disques de Woody Guthire, Ludlow Music, a une autre vision du droit d’auteur. Elle a fait condamner Robbie Williams en 2001 pour violation du droit d’auteur d’une chanson parodiant une chanson de Gunthrie et dont elle detenait aussi les droits. On retrouve le problème de la réappropriation des oeuvres malgré la volonté de l’artiste de les libérer…

Romain Rolland : le don des droits 

Antoine Moreau m’indique de son côté le cas de l’écrivain français Romain Rolland, auteur du roman Jean Christophe et prix Nobel de littérature en 1915. Dans la thèse d’Antoine Moreau (p.405), on apprend que Rolland sa vie durant a fait don de tous ses droits d’auteur à des oeuvres de bienfaisance, et qu’il fit de même des sommes reçues avec son Prix Nobel, par solidarité avec les victimes de la Grande Guerre.

Romain Rolland-1914. Domaine Public. Source : Wikimedia Commons.

L’anti-copyright de la Revue situationniste Potlatch :

Dans la thèse d’Antoine Moreau (que je vous recommande vivement), on apprend également que la revue Potlatch, de l’Internationale Situationniste, parue dans les années 50, portait un “anti-copyright” :

Tous les textes parus dans Potlatch peuvent être librement reproduits, traduits ou adaptés même sans indication d’origine.

 Guy Debord et les situationnistes, dans leur critique de l’art et de la société du spectacle, ont fortement remis en cause les fondements même de la propriété intellectuelle. Dans sa correspondance, on trouve cette phrase de Guy Debord  : “Je ne défends certes pas le principe de la propriété littéraire. Comme disait Brecht, “toute chose appartient à qui l’améliore“. Cela n’a pas empêché Gallimard lors d’une réédition de la revue en 1996 de supprimer cette mention d’anti-copyright. La revue est cependant accessible sur le site québécois des Classiques des Sciences sociales, qui s’en est tenu à l’intention originelle des auteurs.

Les Haïkus, destinés à être copiés ?

La pratique du Haïku est fort en vogue aujourd’hui et beaucoup d’auteurs revendiquent un droit de propriété intellectuelle sur leur production (mais pas tous…).

Cependant, Hubert Guillaud m’a indiqué que selon Alain Kervern, le haïku dans sa forme traditionnelle était fait pour être copié.  Si les grands maîtres ont associés leurs noms aux poèmes, visiblement, il n’y aurait pas de droit associé à cette forme poétique.

Je n’ai pas trouvé en ligne de confirmation explicite, sinon ce texte intéressant, qui va dans ce sens :

Le haïku se diffuse vite. C’est un petit objet qui s’écrit sur n’importe quoi et qui se transmet rapidement par email. Il s’échange vite. Très petit, l’enjeu en droits d’auteur est souvent faible. Cette question est souvent abandonnée et le haïku s’échange alors gratuitement. C’est la forme la mieux adaptée à la poésie électronique. Très petit, vite appris, il est vite reconnu. Il n’a pas parfois besoin d’être signé car on identifie vite son auteur; il est facilement volable mais son utilisation ultérieure est difficile en public. Il a la même problématique que les pages Internet, offertes, copiables, souvent gratuites, qui doivent circuler pour acquérir de la valeur.

 Si vous avez des sources qui attestent de ce lien entre les haikus en l’Open Source, n’hésitez pas à l’indiquer en commentaire !

Et de même, si vous pouvez m’aider à compléter cette liste des auteurs appartenant au Cercle des “Rien n’est à nous” (ou des #nayantsdroit, selon la jolie trouvaille de @bituur_esztreym ;-), je vous en remercie par avance !