Réconcilier le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux : pour une refondation des solidarités dans la chaîne du livre

La semaine prochaine vont avoir lieu les Etats généraux du livre, organisés par le mouvement des « Auteurs en colère » à la suite des mobilisations #PayeTonAuteur qui ont éclaté depuis le début de l’année pour dénoncer la précarité croissante des créateurs dans le secteur de l’écrit. Un vent de colère souffle en effet depuis plusieurs mois dans la profession suite à plusieurs décisions gouvernementales, telle que l’augmentation de la CSG, qui ont fragilisé encore les personnes cherchant à vivre de leurs créations. Mais c’est la question des droits sociaux, et plus largement du statut social de l’auteur, qui constituera le sujet principal de ces journées.

Il me semble que les bibliothécaires ne devraient pas être absents de ces discussions et on peut même être assez surpris du silence de l’ABF (Association des Bibliothécaires de France) sur la question. C’est d’autant plus regrettable qu’il y a quelques mois, les auteurs s’étaient mobilisés de leur côté pour défendre la gratuité des lectures publiques en bibliothèque en s’opposant aux éditeurs qui voulaient soumettre ces usages collectifs à un paiement.

Or comme j’avais alors essayé de le montrer, on peut construire un lien entre le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux afin de repenser la question des solidarités entre les différents acteurs du livre. C’est sous cette angle que je souhaiterais contribuer par un texte aux débats qui auront lieu la semaine prochaine lors des Etats généraux du livre. A la demande de l’Alliance Internationale des Editeurs Indépendants, j’ai écrit un article traitant de ces questions, qui a été publié hier sur leur site. Il ne s’agit pas d’une position officielle de l’Alliance, mais plutôt d’une base de travail qui sera discutée parmi leurs membres, et au-delà, par tous ceux qui souhaiteraient se joindre à cette réflexion, à commencer bien sûr par les auteurs.

Voici la présentation de ce texte sur le site de l’Alliance, dont je vous invite à découvrir par ailleurs le travail remarquable autour du soutien à l’édition dans les pays en développement, la bibliodiversité ou la liberté d’édition.

Depuis plusieurs années, l’irruption du numérique bouleverse l’ensemble des filières culturelles et provoque un intense travail d’adaptation et de renégociation des règles de la propriété intellectuelle au niveau mondial. Les débats font rage entre les partisans d’un durcissement du régime de la propriété intellectuelle et ceux qui prônent au contraire un assouplissement en faveur des usages.

Alors que les discussions semblent dans l’impasse et menacent de créer de nouvelles divisions entre les différents maillons de la chaîne du livre, l’Alliance a demandé à Lionel Maurel, bibliothécaire, spécialiste de propriété intellectuelle et engagé dans le mouvement des communs, de réfléchir à la façon dont les éditeurs indépendants pourraient favoriser une sortie de crise des débats sur la propriété intellectuelle.

Selon lui, les récentes conversations qui se sont ouvertes autour de la question des droits culturels permettent d’aborder la question de façon renouvelée. En effet, en partant de l’idée d’inséparabilité des droits fondamentaux, il paraît possible de traiter comme un tout cohérent les droits d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux. L’enjeu est de trouver une approche qui cesserait d’opposer les acteurs de la chaîne du livre, les uns aux autres, pour refonder des solidarités et permettre la conquête de nouveaux droits.

Par leur positionnement particulier, les éditeurs indépendants pourraient jouer un rôle important dans cette reconfiguration de la discussion collective dans le secteur du livre.