Créer à l’heure du numérique : propriété intellectuelle, droit d’auteur, enjeux et évolutions

Au premier semestre 2013, j’ai eu l’occasion d’animer des séances de formations au Labo de l’édition à Paris, concernant les aspects juridiques de la création à l’heure du numérique.

Book remix. Par Echoln. CC-BY-SA. Source : Flickr.

Voici le support que j’ai utilisé à cette occasion, sous licence Creative Common (CC-BY).

Le programme de la formation était assez vaste, et la commande qui m’avait été faite présentait l’intérêt de mettre autant l’accent sur la protection des droits d’auteur que sur les stratégies d’ouverture liées aux licences libres ou de libre diffusion.

• Définition et enjeux du droit d’auteur :

Les principes de base du droit d’auteur ; Règles juridiques applicables aux différentes formes de contenus : textes, images, sons, vidéos, etc ; L’application du droit d’auteur dans l’environnement numérique ; Cas concrets : blogs, wikis, médias sociaux et plateformes de partage de contenus. L’évolution du contrat d’édition.

• Protéger mes contenus multimédia :

Les différentes modalités de protection par le droit d’auteur ; Les moyens de recours en cas de violation ; La rédaction des mentions légales d’un site Internet ; L’équilibre à trouver entre protection et diffusion.

• Identifier les modèles alternatifs au droit d’auteur :

Licences libres et Open Source ; l’exemple des licences Creative Commons ; Stratégies d’édition et de diffusion de contenus sous licence libre ; Exemple de modèles économiques basés sur les licences libres.

• Emprunter et remixer dans le respect du droit d’auteur :

Reprise de contenus et respect du droit d’auteur ; Droit de citation sur Internet ; Le problème particulier du Remix et du Mashup ; les pratiques de curation de contenus et le droit.

Le plus stimulant pour moi dans cette formation est qu’elle m’a donné l’occasion d’intervenir devant un public différent de celui que je touche habituellement, à savoir des auteurs, des éditeurs et des entrepreneurs développant des services numériques. Les échanges avec ces professionnels et la discussion autour de leurs expériences ont été extrêmement enrichissants. Il faudrait avoir davantage l’occasion de pouvoir ainsi croiser les approches.

Merci au Labo de l’édition pour cette opportunité, et en particulier à Camille Pène !