Arche de Zoé: juste place, juste peine

L'affaire de l'Arche de Zoé a trouvé son épilogue, vendredi 14 février, avec la condamnation en appel d'Eric Breteau et Emilie Lelouch, à deux ans d'emprisonnement avec sursis. Les deux responsables de l'association qui, en 2007, ont monté l'opération visant à exfiltrer du Tchad vers la France 103 enfants présentés comme des orphelins du Darfour et qui s'était soldée par l'arrestation de toute l'équipe sur l'aéroport d'Abéché, sont reconnus coupables d'« escroquerie » au préjudice de familles qui comptaient accueillir les enfants en France et d'« exercice illicite de l'activité d'intermédiaire à l'adoption » . La cour n'a en revanche pas retenu contre eux le délit de « tentative d'aide à l'entrée ou au séjour de mineurs en situation irrégulière ». Le troisième prévenu qui avait fait appel de sa condamnation, Alain Péligat, a été relaxé. "Vous n'êtes ni l'instigateur ni l'organisateur, vous êtes un brave homme, Monsieur Peligat !", lui avait lancé l'avocat général Etienne Madranges lors de son réquisitoire.

La sanction contre Eric Breteau et Emilie Lelouch, nettement inférieure à celle qui avait été prononcée par le tribunal - deux ans ferme et 50.000 euros d'amende - est à l'image de l'audience, dépassionnée, qui s'est tenue à l'automne 2013 devant la cour d'appel. Absent de leur premier procès au motif qu'ils ne faisaient "pas confiance" à la justice, les deux fondateurs de l'Arche de Zoé ne s'étaient présentés que le jour du délibéré et avaient été arrêtés à l'audience. Les questions sereines des juges d'appel et la rudesse bienveillante de l'avocat général les avaient peu à peu incités à se défaire de leur hostilité pour s'expliquer. "Vous n'êtes ni des voyous, ni des bandits, ni des escrocs au sens où le grand public entend ce terme", avait relevé l'avocat général, en concédant qu'ils avaient même pu "commettre des délits de bonne foi". "Mais vous vous êtes arrogés le droit d'agir au nom de l'Etat, à la place de l'Etat. Ce n'est pas une imprudence, c'est une faute." 

Par sa modération, la décision de la cour d'appel ramène les deux héros autoproclamés du Darfour qui s'érigeaient en victimes de la vindicte politique, diplomatique et médiatique, à leur juste place de "bricoleurs" de l'humanitaire que la peine complémentaire de cinq ans d'interdiction d'exercer  toute activité professionnelle d'accueil, d'hébergement ou de placement de mineurs devraient faire réfléchir à leur reconversion.