Copyright Madness de la semaine : entre folie et sagesse…

Cette semaine a été un peu particulière, car elle a été comme écartelée entre des cas particulièrement loufoques d’usages abusifs de la propriété intellectuelle et des manifestations inespérées de sagesse juridique.

Malgré le pourvoi en Cassation qui va être formé par la Ville, la décision du juge est exécutoire d’ici un mois, sous astreinte, et on imagine toute la difficulté pour modifier la peinture des voitures et tout le matériel de communication à ce stade du projet.

Pour éviter le naufrage du projet, les producteurs sont obligés d’envisager un plan B qui consisterait à faire porter le film uniquement sur les débuts de la carrière d’Hendrix, à une époque où il interprétait des reprises des Beatles ou de Muddy Waters pour lesquels une autorisation pourrait être obtenue.

@Edasfr émet ci-dessous une intéressante hypothèse qui expliquerait pourquoi ce message est resté à ce jour sans réponse.

Remarque fascinante, notamment pour savoir quel juge il faudrait saisir pour assigner un extraterrestre en contrefaçon ! Que dit la Convention de Berne à ce sujet ?

Dans les profondeurs du torrent, personne ne vous entendra copier !

Le raisonnement est juridiquement cohérent, mais l’application stricte des règles du droit d’auteur dans un cadre pédagogique est susceptible de conduire à de graves aberrations, comme le note malicieusement @Desert_de_sel :

Après le CopyrightMadness, un peu de CopyrightWisdom.

Mais celui-ci, bien qu’il disposait de tous les moyens de traîner Miles Davis devant les tribunaux, ne l’a pas fait, peut-être parce que la notion de plagiat elle-même est incompatible avec la manière dont le jazz est né et s’est construit autour d’emprunts et de métissages, avec des musiciens se “citant” sans cesse les uns les autres.

Alors qu’il y a beaucoup de choses à dire sur le comportement de nombre d’ayant-droits d’écrivains célèbres (Joyce…), le dévouement de Christopher Tolkien envers l’oeuvre de son père est admirable. Et il a également fait un usage mesuré des facultés juridiques qui étaient les siennes pour bloquer des projets d’adaptations dont il désapprouvait l’esprit.

Son histoire est cependant relativement triste, dans la mesure où le droit américain, qui ne reconnaît pas le droit moral, ne lui a pas toujours permis d’agir contre certaines exploitations mercantiles dénaturant l’oeuvre de son père, ni d’être associé convenablement aux adaptations cinématographiques de Peter Jackson. Et c’est avec une certaine amertume qu’il assiste aujourd’hui à la diffusion planétaire d’une oeuvre qui n’est tout à fait celle de son père…

J’ai beaucoup aimé également la réponse faite par le juge américain Richard Posner, à l’occasion d’un des innombrables procès que se livrent les fabricants de  smartphones, dans la guerre des brevets qui fait rage actuellement.

Dans celui-ci, Apple accusait Google d’avoir violé un brevet déposé sur le déverrouillage du téléphone par glissement du doigt sur l’écran. Mais le procédé de déverrouillage de Google était un peu différent, car il consistait simplement à taper du doigt sur l’écran. Les avocats d’Apple ont alors soutenu qu’une tape était l’équivalent d’un glissement de longueur nulle (sic). Le juge a balayé l’argument en faisant remarquer que cela revenait à dire qu’un point était une droite de longueur nulle ! Il a ensuite mis fin à l’ensemble du procès, estimant que celui-ci était sans base réelle.

Puisse ce vote historique augurer que les questions de propriété intellectuelle pourront être abordées à l’avenir dans la transparence,à la lumière d’un véritable débat public, prenant en compte le point de vue des citoyens.

Je pense que ce problème possède un potentiel de CopyrightMadness immence et j’y consacrerai peut-être une analyse détaillée dans S.I.Lex bientôt! Si vous avez une idée sur la question, n’hésitez pas à la,partager en commentaire.

 A ce stade de ma réflexion, je pense que la réponse dépend essentiellement du point de savoir si un singe est présent dans la cabine du Photomaton ou non ;-)