Copyright Madness de la semaine : Mario, le BAC, Hadopi, fête de la musique

Fin de partie pour Super Mariobi-Wan Kenobros. Un mashup réalisé par un amateur, mélangeant les images du combat entre Obi-Wan, Qui-Gon et Darth Maul à la fin de la Menace Fantôme, fait l’objet d’une demande de retrait sur Youtube et l’utilisateur préfère fermer son compte. Mais non sans écrire un billet de blog rageur pour critiquer la politique de Google.

Dans sa réponse à Youtube, l’utilisateur explique les raisons de son choix :

A qui appartiennent les sujets du BAC ? C’était le lancement des épreuves du BAC cette semaine. S’il est entendu que l’on pas le droit de copier pendant une épreuve du BAC, peut-on copier et réutiliser les sujets d’examen eux-mêmes ? On pourrait s’attendre à ce qu’il n’y ait pas de droits portant sur de tels contenus, mais ce n’est pas si simple. C’est le moins que l’on puisse dire, lorsqu’on consulte la réponse apportée par les Guichets du Savoir à cette question !

En effet, si comme le rappelle ci-dessous @Jastrow75, la jurisprudence tend à considérer les sujets d’examen comme des documents officiels, appartenant au domaine public, plusieurs réponses ministérielles à des questions parlementaires sont venues embrouiller la question, en réaffirmant que les sujets pouvaient être soumis à un droit d’auteur.

Et les Guichets du Savoir de conclure :

Chaque année, en réalité, la fête de la musique n’est que “tolérée” par la SACEM, car la représentation en public de la musique est en principe interdite, même à titre gratuit ! Cela dit, réjouissions-nous, car cette année la magnanime SACEM a été d’une générosité royale, puisqu’elle a accepté que sa “tolérance” dure trois jours au lieu d’un seul…

Si vous voulez célébrer la musique en liberté toute l’année, vous pouvez le faire avec de la musique libre, comme la Médiathèque de Pacé vous propose de découvrir :

Hey Hadopi, leave them kids alone ! Ne l’oublions pas, l’essentiel de la mission d’Hadopi n’est pas répressif, mais P-E-D-A-G-O-G-I-Q-U-E ! Et c’est la raison pour laquelle elle propose aux titulaires du label PUR de construire des supports pour sensibiliser nos chères têtes blondes à la question du droit d’auteur lors du prochain salon Kidexpo.

On peut s’attendre au pire, au vu des spots déjà produits par la Haute Institution à destination de la jeunesse… Souvenez-vous de cet inénarrable Super Crapule vs Super Hadopi :

Le vrai défi cependant pour répondre à ce type de dérives consisterait à produire des supports équilibrés pour présenter à des enfants l’enjeu du droit d’auteur aujourd’hui. Pas si simple et aucune des tentatives que j’ai vues jusqu’à présent ne m’a jamais vraiment convaincu.

Guillaume Champeau de Numerama propose de commencer par ceci, qui serait effectivement une bonne introduction en la matière :

Patent in the Shell. Samsung a déposé quatre brevets décrivant des méthodes destinées ce que des robots puissent imiter la marche et la respiration humaine (notamment le soulèvement de la poitrine). D’ici à ce qu’un jour, une firme n’attaque un humain pour lui interdire de marcher, il n’y a peut-être plus qu’un… pas !

Il y a des limites à tout… même au Copyright Madness ! Pour terminer, il est rassurant de voir que les juges savent parfois raison garder face à des revendications abusives. Louis Vuitton, un des pires Trademark Bullies, avait attaqué les producteurs de Very Bad Trip II, sur le motif d’une violation du droit des marques, parce qu’un sac Vuitton contrefait apparaît pendant quelques dizaines de secondes à l’écran dans le film et qu’un personnage écorche le nom de la marque en prononçant “Lewis Vuitton”…

Notez qu’en France existe dans la jurisprudence une “théorie de l’accessoire”, qui fait qu’un objet protégé peut apparaître dans un film fugitivement à l’écran, sans risquer pour autant des poursuites de la part des titutlaires de droits.Néanmoins, j’avais constaté avec un certain ébahissement, en restant à la fin du film “Le Prénom” pour lire les crédits (une de mes passions secrètes…), qu’une autorisation avait été demandée à deux éditeurs, simplement parce que les personnages prennent deux livres dans une bibliothèque et en parlent  au cours du film ! Sachant que l’un d’eux est Madame Bovary de Flaubert, largement dans le domaine public !

Chassez le Copyright Madness par la porte et il reviendra par la fenêtre !