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Les marques conservées à l’INPI : Épisode 5 : aux origines de la classification des marques
Le petit Musée des Marques - Frédéric Glaize, 7/05/2019
Le petit Musée des Marques accueille l’INPI, qui vous propose une série d’articles mettant en lumière le patrimoine extraordinaire que constituent ses archives.
Retrouvez les épisodes déjà été publiés :
#1 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 1 : un patrimoine à découvrir
#2 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 2 : 1857, la première procédure de dépôt des marques
#3 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 3 : 1,3 million de marques déposées de 1857 à 1965
#4 Les marques conservées à l’INPI. Épisode 4 : la première marque déposée en France
Voici le cinquième épisode de cette série, signé par Steeve Gallizia, Chargé de la valorisation des archives patrimoniales de l’INPI.
Comme on l’a vu dans les épisodes précédents, chaque formulaire de marque déposé est classé par domaine industriel. Le formulaire est ensuite collé dans les registres afin d’être définitivement conservé, pour communication au public. D’où l’importance d’une classification, dès l’origine, afin de permettre les recherches d’antériorité. Les registres, aujourd’hui conservés à l’INPI, sont toujours classés suivant les soixante-quatorze classes définies à l’époque. Les soixante-treize premières sont numérotées suivant l’ordre alphabétique de leur dénomination, de « Agriculture et Horticulture » à « Vins mousseux ». La soixante-quatorzième, bien pratique, est réservée aux … « Produits Divers ».
marque Louis Vuitton déposée dans la classe 13, « carrosserie et sellerie », le 16 mars 1885 par Georges Vuitton et destinée à des malles et articles de voyages, source : archives INPI
Parmi ces 74 classes, cinq sont consacrées aux fils : fils de coton, de laine, de lin, de soie ou encore fils divers. Même chose pour les tissus : tissus de coton, de laine, de lin, de soie et tissus divers. Avec celles des machines à coudre, de l’habillement, des gants, de la mode, des dentelles et tulles ou encore de la passementerie et des rubans, près de 20 classes touchent directement au domaine du textile, dont l’industrie est l’une des premières impactées par la Révolution Industrielle.
marque Fil au grand ingénieur français, Ferdinand de Lesseps déposée dans la classe 34, « fils de lin », le 23 janvier 1882 et destinée à des boîtes de fils de lin, source : archives INPI
Le reste de cette classification laisse paraître un 19e siècle où l’agriculture et l’artisanat prédominent encore. Seule la classe 59, des « produits chimiques », laisse entrevoir les prémices d’une industrialisation qui ne fera que croitre à partir du début du 20e siècle. Ainsi, en 1920, l’évolution et l’apparition de nouveaux domaines industriels entraînent la révision de la loi de 1857. Une nouvelle classification de quatre-vingt classes est instaurée.
En 1952, la classification internationale établie par le Bureau international pour la protection de la propriété industrielle (BIRPI) est adoptée en France. Elle comporte alors 34 classes. En 1957, l’Arrangement de Nice institue la classification internationale dite de Nice. Chaque pays signataire de cet accord est tenu de l’appliquer, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire, et de faire figurer dans les documents et publications officiels le numéro de la classification des produits et services pour lesquels les marques sont enregistrées. Plusieurs fois révisée depuis 1957, la onzième édition de la classification de Nice est entrée en vigueur le 1er janvier 2019. Elle comporte 34 classes de produits et 10 classes de services
A suivre …
Au programme de l’épisode 6 : marques nominatives, figuratives et semi-figuratives
Contact : sgallizia@inpi.fr