Rapport n° 3291 - Cycle de vie des produits et économie des ressources
Assemblée nationale - , 15/12/2015
Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources (n°3284), n° 3291