Rapport n° 1589 annexe 0 - Environnement : lutte contre l'ambroisie
Assemblée nationale - , 28/11/2013
Rapport sur la proposition de loi de MM. Alain Moyne-Bressand et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (964), n° 1589 annexe 0, texte de la commission