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Rapport n° 2873 annexe 0 - Travail : organisation de la manutention dans les ports maritimes
Assemblée nationale - , 17/06/2015
Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790), n° 2873 annexe 0, texte de la commission