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Rapport n° 2396 - Traités et conventions : accord avec l'Azerbaïdjan sur les centres culturels
Assemblée nationale - , 5/12/2014
Rapport de M. Thierry Mariani sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d'activités des centres culturels (n°784), n° 2396