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Article L343-2
Article L343-3
Article L343-2

Les règles relatives au coeur et à l'aire d'adhésion d'un parc national sont fixées par la réglementation et la charte prévues aux articles L. 331-2 et L. 331-3 du code de l'environnement.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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