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Article Annexe I à l'art. R434-35 (13)

12 - APPAREIL GENITAL

12.1 APPAREIL GENITAL MASCULIN.

- Perte de la verge, compte tenu du méat périnéal et des troubles psychiques en résultant 50 à 60

- Perte d'un testicule (atrophie, destruction ou orchidectomie) 10 à 20

- Castration bilatérale, selon les résultats du traitement substitutif ou du traitement hormonal 30 à 50

- Émasculation totale (perte des testicules et du pénis) 60 à 80

12.2 APPAREIL GENITAL FEMININ.

- Prolapsus utérin (dans les cas exceptionnels où l'origine traumatique sera reconnue).

- Cas légers 2 à 10

- Cas graves (avec incontinence d'urine à l'effort) 30

- Cicatrices vulvaires ou vaginales gênantes (taux pouvant être majoré en cas de retentissement fonctionnel important) 5 à 10

- Perte anatomique ou fonctionnelle des deux ovaires, chez une femme en période d'activité génitale 50 à 20

- Hystérectomie 50 à 20

- Sein :

Amputation unilatérale 50 à 20

Amputation bilatérale 60 à 30

Déformation à apprécier par l'expert, ne pouvant en aucun cas dépasser le taux d'amputation.

Dernière mise à jour : 4/02/2012
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