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Plaque d'immatriculation de l'outre-mer français
- Wikipedia, 27/10/2010
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La plaque d'immatriculation est un dispositif permettant l'identification d'un véhicule du parc automobile français.
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Caractéristiques
Les plaques d'immatriculation de l'outre-mer français sont :
- blanches à l'avant et à l'arrière dans les quatre départements, à Mayotte ainsi que dans la collectivité de Saint-Martin ;
- blanches à l'avant et jaunes ou blanches à l'arrière dans les collectivités de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Saint-Barthélemy ;
- blanches à l'avant et jaunes à l'arrière, ou noires avec des caractères blancs ou argentés, en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française ainsi qu'à Wallis-et-Futuna.
Plus anciennement, dans toutes les collectivités d'outre-mer, les plaques étaient noires avec des caractères blancs ou argentés à l'avant et à l'arrière.
Chaque DOM-TOM utilise l'un des deux systèmes suivants :
- de type SIV ;
- spécifique.
Les départements et collectivités 971 à 978 utilisent des plaques comportant l'eurobande F (bande bleue située à gauche de la plaque), cette disposition étant devenue obligatoire pour les numéros attribués depuis le 1er juillet 2004. Cependant, depuis le 1er janvier 2009, les plaques utilisées dans la collectivité de Saint-Barthélemy doivent arborer, en lieu et place de l'eurobande, le blason de la collectivité, mais seulement pour les numéros émis après cette date.
Les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, devenues des entités autonomes depuis le 15 juillet 2007, se sont vu attribuer par l'INSEE (Code Officiel Géographique) les codes 977 et 978[1].
Saint-Barthélemy a changé de système le 1er mars 2008. Les numéros se composent d'un à trois chiffres suivis d'une à trois lettres, sans indicatif « départemental » (1 A à 999 Z puis de 1 AA à 999 ZZ et enfin de 1 AAA à 999 ZZZ).
Saint-Martin a également changé de système le 8 juin 2010. Les numéros se composent de quatre chiffres suivis de trois lettres, les deux blocs étant séparés par un tiret (0001-AAA à 9999-ZZZ). Les numéros sont dorénavant « attachés » au propriétaire et non plus au véhicule, et les plaques comprennent dans leur partie droite un identifiant territorial composé du logo de la collectivité au-dessus des deux derniers chiffres de l'année de validité.
Système de type SIV
Les quatre départements d'outre-mer ainsi que la collectivité départementale de Mayotte, futur département d'outre-mer, sont inclus dans le périmètre d'application du nouveau système d'immatriculation des véhicules, en vigueur depuis le 15 avril 2009. Les numéros d'immatriculation attribués sont donc de type SIV (AB-123-CD), la présence d'un identifiant territorial, au choix du propriétaire, étant obligatoire.
Système spécifique
Les autres collectivités d'outre-mer utilisent chacune un système qui lui est propre et ne sont donc pas concernées par le SIV :
- Saint-Pierre-et-Miquelon : lettres SPM, un à trois chiffres et une lettre ;
- Saint-Barthélemy : un à trois chiffres et une lettre ;
- Saint-Martin : quatre chiffres, un tiret et trois lettres ;
- La Nouvelle-Calédonie : un à six chiffres, suivis des lettres NC ;
- La Polynésie française : un à six chiffres, suivis de la lettre P ;
- Les TAAF (Îles Kerguelen uniquement) : deux chiffres indiquant l'année de mise en service du véhicule, suivis des quatre derniers chiffres du numéro de série du véhicule ;
- Wallis-et-Futuna : un à quatre chiffres, suivis des lettres WF.
Étant donné qu'il n'existe pas de machine permettant d'embosser des plaques à Port-aux-Français (Îles Kerguelen), les plaques utilisées sur les véhicules circulant sur la base proviennent de La Réunion, ce qui explique la présence de l'eurobande F.
Saint-Pierre-et-Miquelon utilise un format dérogatoire, les lettres SPM –- placées en tête du numéro –- étant utilisées en lieu et place du code 975 (utilisé sur les plaques des véhicules de l'État jusqu'au 31 décembre 2008).
