Actions sur le document

Bruno Genevois

- Wikipedia, 28/12/2011

Bruno Genevois, né le 13 décembre 1941 à Paris, est un juriste français spécialiste du droit public.

Biographie

Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris, il entre au Conseil d'État après sa scolarité à l'ENA (Promotion Marcel Proust).

Il y sera commissaire du gouvernement de 1976 à 1985 et après deux années passées au ministère de l'intérieur en détachement de 1985 à 1986, il deviendra secrétaire général du Conseil constitutionnel de 1986 à 1993 avant de revenir au Conseil d'État. Nommé président de la 1re sous-section du contentieux en 1995, il en sera l'un des présidents adjoints de 1999 à 2002[1] avant de présider la section de l'intérieur (2002-2004)[2] puis la section du contentieux (2004-2006)[3].

Auteur de très nombreux articles, conclusions et notes juridiques, il est l'un des auteurs actuels des Grands arrêts de la jurisprudence administrative et demeure un spécialiste reconnu du droit public.

Maintenu en activité au-delà de la limite d'âge[4], il a été président adjoint de la section des finances[5] jusqu'en décembre 2009. Il conserve cependant une activité juridique et doctrinale.

Il est membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur depuis novembre 2009[6].

Il est à la tête de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) depuis le 2 octobre 2010[7] [8].

Décorations

Il est commandeur de la Légion d'honneur[9] et de l'Ordre national du Mérite ainsi que chevalier de l'Ordre des Palmes académiques.

Notes et références

  1. Décret du 8 septembre 1999 portant nomination (Conseil d'Etat)
  2. Décret du 7 mars 2002 portant nomination d'un président de section au Conseil d'Etat
  3. Décret du 9 septembre 2004 portant nomination d'un président de section au Conseil d'Etat
  4. Décret du 4 décembre 2006 portant admission à la retraite et maintien en activité en surnombre (Conseil d'Etat)
  5. Organigramme
  6. Décret du 19 novembre 2009 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
  7. Décret du 1er octobre 2010 portant nomination du président du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage - M. GENEVOIS (Bruno)
  8. Décret du 29 juillet 2011 portant nomination du président du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage - M. Genevois (Bruno)
  9. Décret du 30 janvier 2008 portant promotion

Retrouvez l'article original ici...

Vous pouvez aussi voir...