Emile Reverchon

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Emile Reverchon est un avocat français.

Travaux

Liste complète de ses travaux et écrits dans la biographie de Gabriel Richou, dont :

• Le mariage, thèse 1835
• Projet de code ecclésiastique, imprimerie royale, 1842
• Des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics, 1853 pour la 2^e édition
• Notice sur M. Martin du Nord, 1849
• De la saisie administrative, 1867

Bibliographie

• Dr Maxime Druhen, Le premier vol de l'aigle, communication à la séance du 19 mai 1952 de l'Académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon, publ. in Procès verbaux et Mémoires, années 1958-59, Besançon, 1960:53-56 [rôle de E. Reverchon lors de la spoliation de la famille d'Orléans]. - Gabriel Richou, Notice sur la vie et les travaux de M. Reverchon, Paris, Librairie générale de jurisprudence, 1878, 89p. Gabriel Richou était le gendre d'Emile Reverchon

• diplôme: [16 mai 1835] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE (source: 2 vol. Art et Littérature, Lons le Saunier - 540 - Roche Max et Vernus Michel, Dictionnaire biographique du Département du Jura, -id Département du Doubs - 1996 - Book - 1 _ARCH Bibliothèque A. Prost)

• docteur en droit. Thèse sur le mariage Avait été reçu licencié en droit en août 1832

• evenement: Occupation [14 juillet 1838] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE (source: 2 vol. Art et Littérature, Lons-le-Saunier - 540 - Roche Max et Vernus Michel, Dictionnaire biographique du Département du Jura, -id Département du Doubs - 1996 - Book - 1 _ARCH Bibliothèque A. Prost)

• evenement: Occupation [28 fevrier 1842] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE (source: 2 vol. Art et Littérature, Lons-le-Saunier - 540 - Roche Max et Vernus Michel, Dictionnaire biographique du Département du Jura, -id Département du Doubs - 1996 - Book - 1 _ARCH Bibliothèque A. Prost)

• Choisi comme directeur de cabinet par Martin du Nord, ministre de la justice et des cultes, garde des sceaux. Sera remplacé en octobre 1846 par le fils du ministre.

• evenement: Honors [4 mai 1844] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE (source: 2 vol. Art et Littérature, Lons-le-Saunier - 540 - Roche Max et Vernus Michel, Dictionnaire biographique du Département du Jura, -id Département du Doubs - 1996 - Book - 1 _ARCH Bibliothèque A. Prost)

• chevalier de la légion d'honneur Officier le 14 octobre 1873

• evenement: Occupation [10 aout 1846] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE (source: 2 vol. Art et Littérature, Lons-le-Saunier - 540 - Roche Max et Vernus Michel, Dictionnaire biographique du Département du Jura, -id Département du Doubs - 1996 - Book - 1 _ARCH Bibliothèque A. Prost)

• nommé Maître des requêtes au Conseil d'Etat par arrêté du 10 août 1844. Membre du comité de législation

• evenement: Occupation [25 avril 1849] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE

• Arrêté de nomination comme Conseiller d'Etat. Le 23 mai 1851 il est nommé commissaire du gouvernement près de la section du contentieux

• evenement: Title [28 janvier 1851] Besançon,25000,Doubs,Franche-Comté,FRANCE

• élu membre correspondant (et non membre titulaire) de l'académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon [source: le vol de l'aigle par le Dr Maxime Druhen, comm. à l'Académie de Besançon du 19 mai 1952]

• evenement: Occupation [1852] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE (source: 2 vol. Art et Littérature, Lons-le-Saunier - 540 - Roche Max et Vernus Michel, Dictionnaire biographique du Département du Jura, -id Département du Doubs - 1996 - Book - 1 _ARCH Bibliothèque A. Prost)

• Nommé maître des requ. le 25 janvier 1852 Révoqué du Conseil d'Etat le 1er août 1852 pour n'avoir pas soutenu la confiscation des biens de la famille d'Orléans. Le 2 novembre 1852, il acquière de son beau-père M. Hautefeuille sa charge d'avocat à la Cour de cassation. Il vend cette charge en décembre 1859 "à cause d'une affection du larynx" et s'inscrit au barreau de Paris. [source: biographie par son gendre G. Richou] Réintégré au Conseil d'Etat par décret du 19 septembre 1870

• evenement: Title [fevrier 1870]

• conseiller général de Pontarlier du 13 février à septembre 1870

• evenement: Occupation [16 novembre 1870] Paris,75000,Paris,Île-de-France,FRANCE (source: 2 vol. Art et Littérature, Lons le Saunier - 540 - Roche Max et Vernus Michel, Dictionnaire biographique du Département du Jura, -id Département du Doubs - 1996 - Book - 1 _ARCH Bibliothèque A. Prost)

• Décret le nommant avocat général à la Cour de cassation. Installé à l'audience solennelle du 23 août 1871. Sera ensuite nommé simple conseiller à la cour de cassation le 2 décembre 1876 sur sa demande (raison de santé). Il avait été nommé par décret du 19 septembre 1870 membre de la commission provisoire substituée au Conseil d'Etat, mais il n'occupa jamais le poste à cause de l'interruption des communications par la guerre.

• Décès: 20 aout selon l'autobiographie de son gendre, mort d'une pleurésie qui aurait duré deux mois après un malaise en cours d'audience où, « lisant un rapport, il sentit sa voix s'éteindre ».

Sources

• Portail du droit français