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Grands Jours
- Wikipedia, 12/07/2011
Les Grands Jours furent, sous l'Ancien Régime, des tribunaux exceptionnels qui jugèrent en dernier ressort les affaires qui localement ont donné lieu à des décisions contestables ou ont été soustraites à la justice. Présidés par un Commissaire du roi et composés de magistrats professionnels mais étrangers à la province, ils durent ramener l'ordre et la paix civile.
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Histoire
Créés au Moyen Âge par les comtes de Champagne, ils furent ensuite utilisés par la royauté.
- François Ier en fit un usage fréquent : en 1539 à Angers, en 1540 à Moulins ;
- Henri IV en 1596 à Lyon et en 1605 en Quercy et en Limousin ;
- Louis XIII en 1634 à Poitiers. Les plus célèbres sont ceux d'Auvergne et notamment les derniers d'entre eux, tenus en 1666[1].
Constitutions
Les Grand Jours, étaient une forme d'assise extraordinaire, composés de magistrats travaillant en commissions parlementaires afin de juger en dernier ressort d'affaires civiles et criminelles.
Les Grands Jours ont été un des instruments de mise au pas de la noblesse après les troubles de la Fronde.
Les rois accordèrent à certains princes de haut rang, le droit de faire tenir des grands jours dans leurs apanages et pairies[2].
Listes des principaux grands jours provinciaux
Grands Jours classés par ordre alphabétique de ville[3].
- Grands jours d'Angers. 1516, 1539.
- Grands jours de Bordeaux. 1456, 1459.
- Grands jours de Clermont en Auvergne en 1666.
- Grands jours de Lyon. 1596.
- Grands jours de Montferrant. 1481.
- Grands jours de Moulins. 1534, 1540, 1550.
- Grands jours de Poitiers et de Thouars. 1454-1455.
- Grands jours de Poitiers. 1531, 1541, 1567, 1579, 1634-1635.
- Grands jours de Riom. 1546.
- Grands jours de Rouen. 1515
- Grands jours de Tours. 1533, 1547.
- Grands jours de Troyes. 1367-1409, 1583.
D'autres Grands jours se tinrent également à Angoulême, à Beaune pour la Bourgogne, Bourges pour le Berry, à Rennes au parlement de Bretagne, à Chatellerault, et à Limoges[4].
Sources
Références
- ↑ http://portail.atilf.fr/cgi-bin/getobject_?p.63:53./var/artfla/encyclopedie/textdata/IMAGE/
- ↑ Dictionnaire raisonné des Sciences, des Arts et des métiers
- ↑ http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/EGF/SA/SAPDF/egfn_x.pdf
- ↑ http://portail.atilf.fr/cgi-bin/getobject_?a.63:132:11./var/artfla/encyclopedie/textdata/IMAGE/
Bibliographie
- Diderot et d’Alembert, Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences des arts et des métiers. Tome XIX, Page 51, Éditions Sociétés typographiques, Lausanne : 1782.
