Jacques Brival

Jacques Brival, né le 14 février 1751 à Saint-Hilaire-Peyroux, en Corrèze, et décédé le 8 octobre 1820 à Constance^[1], en Allemagne, est un magistrat et un homme politique français.

Biographie

Avant la Révolution

Issu d'une famille ayant bénéficié d'une ascension sociale grâce à l'office royal de judicature, Jacques Brival est le fils de Joseph Brival, avocat du roi de 1733 à 1776, procureur du roi de 1761 à 1776, propriétaire terrien aisé, qui lui transmet à sa mort un héritage considérable, la cinquième fortune de la compagnie présidiale en 1769^[2]. Procureur du roi au bailliage de Tulle depuis 1776^[3], Jacques Brival fait en 1784 un mariage modeste avec Eulalie-Dieudonné de Burel, fille de Jean-Toussaint de Burel, officier de la milice de Saint-Domingue, qui lui apporte une dot de 10 000 livres. En 1788, soucieux de respecter l'autorité du parlement de Bordeaux, qui a refusé d'enregister l'édit de 1787 créant les assemblées provinciales, il prône une stricte « visite d'honnêteté en corps » de la compagnie présidiale au duc d'Ayen, président de l'assemblée mise en place par le roi et contestée par la cour souveraine. Lors de la mobilisation prérévolutionnaire de la noblesse provinciale, de même, il observe une attitude de retrait prudente, ne s'engageant qu'à l'occasion de la campagne pour les élections aux États généraux, où il soutient la candidature avortée du duc d'Ayen à la députation de la noblesse et propose à Necker de le faire élire député des États ressuscités dela vicomté de Turenne. En appuyant ainsi un noble hostile à l'intégration du Limousin dans la Guyenne, ce magistrat présidial, propriétaire foncier aisé, révolutionnaire modéré, s'affiche alors comme un notable local attaché aux intérêts de sa cité et de son pays^[2].

Durant la Révolution

Il se distingue dans le premier semestre 1790, parmi les élites urbaines et judiciaires de sa ville, en prônant une répression modérée à l'égard des paysans jugés pour une émeute antiseigneuriale à Favars, en Bas-Limousin. Partisan de la la légitimité des insurrections paysannes, au contraire de la majorité de ses confrères du siège de la cour prévôtale, il s'oppose d'avril à juin 1790 aux magistrats du présidial et aux édiles de la ville à travers une série de libelles. Cette affaire constitue le point de départ de son engagement révolutionnaire radical^[2]. Il est élu procureur général syndic de la commune de Tulle le 22 janvier 1790, puis du département en août 1790, et devient un membre actif de la Société des amis de la Constitution de sa ville natale^[3].

Le 31 août 1791, le collège électoral du département de Corrèze l'envoie siéger, par 200 voix sur 373 votants, à l'Assemblée législative, où il siège parmi les plus avancés de l'aile gauche^[4]. Entré au club des Jacobins le 30 octobre 1791^[2], il fait parvenir chaque mois aux Jacobins de Tulle des rapports et une partie de ses rétributions de député, destinées aux miséreux de cette ville. Il présente aux Jacobins le 4 décembre 1791, puis, en termes presque identiques, à l'Assemblée le 6, une série d'observations tendant à s'opposer au départ des troupes avant le rapport du Comité colonial, dans un discours où il attire l'attention sur un parallèle possible entre l'insurrection des esclaves à Saint-Domingue et celle des Parisiens en juillet 1789. Il jette ainsi les bases d'une future alliance entre sans-culottes blancs de France et Jacobins sans-culottes noirs de Saint-Domingue^[5],[6]. Il se signale à l'Assemblée par une motion contre les prêtres perturbateurs. De même, le 24 août 1792, il fait parler de lui en réclamant la rédaction d'une motion énergique demandant que les statues en bronze des anciens rois de France soient toutes transformées en canons. Par ailleurs, on lui doit l'expression de « chevaliers du poignard », qui désigne ceux qui se rendent « chez la reine pour y conspirer contre le peuple », et il demande la suppression des substitutions qui pourraient se faire sur les biens possédés aux colonies par les émigrés^[4].

Le 4 septembre 1792, il est réélu député de la Convention par le département de Corrèze. Lors du procès de Louis XVI, en janvier 1793, il vote la mort du roi « dans les plus brefs délais », sans appel au peuple ni sursis^[4]. Le 4 avril, après la révélation de la trahison de Dumouriez, il intervient pour demander le remplacement des membres du Comité de défense générale ayant eu des relations avec le général et le maintien uniquement de ceux « qui sont reconnus pour des patriotes décidés »^[7]. Le 12 avril, il vote contre la mise en accusation de Jean-Paul Marat. Après les journées du 31 mai et du 2 juin 1793, il se réjouit de la proscription des Girondins.

Il est envoyé en mission dans les départements de Corrèze et de Saône-et-Loire par décret du 22 juin 1793 pour inspecter les manufactures d'armes, puis, par décret du 26 juin, pour contrôler les autorités locales de ces deux départements. Puis il passe directement en Haute-Vienne, où il est chargé, par décret du 7 août 1793 d'épurer les autorités^[8]. À Limoges, un emprunt forcé de 400 000 livres est imposé aux riches^[9]. Puis il est nommé par un arrêté du Comité de salut public en date du 9 nivôse an II (29 décembre 1793) dans la Vienne et la Haute-Vienne pour y organiser le gouvernement révolutionnaire^[8]. En pluviôse an II (janvier-février 1794), relâchant la pression « terroriste », il prend diverses mesures pour faire libérer des suspects. Cette politique modératrice dresse contre lui la société populaire de Limoges, son collègue Gay-Vernon, député de Haute-Vienne dont le frère est à la tête du directoire de ce département, François-Xavier Audouin, adjoint de Bouchotte à la 6^e division du Ministère de la Guerre originaire de Limoges, ainsi qu'Ingrand et Piorry, tous deux élus de la Vienne. Se développant dans le contexte parisien de la lutte des factions, entre « Indulgents » et « Hébertistes », doublée d'une lutte de factions dans les départements, cette cabale conduit à son rappel, par lettre du Comité de salut public du 11 ventôse an II (1^er mars 1794); il part le 20 ventôse (10 mars)^[8],[10].

À Paris, il prend une part active aux délibérations sur le Code civil^[4]. Il semble se ranger du côté des robespierristes, mais reste très discret, au cours des évènements du 9-Thermidor (27 juillet 1794). Secrétaire suppléant de la Convention, il signe le décret d'accusation de Maximilien de Robespierre et de ses partisans. La défaite de l'Incorruptible assurée, il s'en vante le soir même au club des Jacobins. Il commet une erreur, les Jacobins, demeurés encore pour quelques heures fidèles à Robespierre, le conspuent. Devenu indésirable au club, il est mis à la porte^[11].

Sous la Convention thermidorienne, il est envoyé en mission, par arrêté du Comité de salut public du 15 thermidor an II (2 août 1794) dans le Loiret, ainsi que dans le Loir-et-Cher et l'Indre-et-Loire par décret du 4 fructidor an II (21 août 1794), pour y épurer les autorités^[8]. S'il renouvelle le comité de surveillance d'Orléans, il ne modifie guère la composition des corps administratifs^[12]. Le 17 brumaire an III (7 novembre 1794), il ferme pour un mois la salle de la société populaire d'Orléans, afin de la faire épurer par une commission qu'il nomme^[13],[14]. Après la fin de la mission, le 4 nivôse an III (24 décembre 1794)^[8], il rentre à Paris.

Le 3 pluviôse an III (22 janvier 1795), après la lecture, par Cambacérès, d'un rapport sur les membres « de la famille Capet, actuellement en France », qu'il juge impolitique de mettre en liberté pendant la guerre, Brival intervient pour affirmer « qu'après avoir coupé l'arbre, il [faut] extirper toutes les racines qui ne [peuvent] porter que des fruits empoisonnés »^[15]. En fructidor an III (septembre 1795), il appuie la motion de Marie-Joseph Chénier en faveur du retour en France de Talleyrand^[4].

Le 23 vendémiaire an IV (15 octobre 1795), il entre, au titre du décret des deux tiers, au Conseil des Anciens, où il siège rarement^[4]. Il soutient le coup d'État du 18 fructidor an V (4 septembre 1797), appuyant la déportation des vaincus royalistes^[16]. Puis il est élu le 23 germinal an VI (12 avril 1798) député aux Conseil des Cinq-Cents, où son rôle est modeste^[4]. Lors du coup d'État du 30 prairial an VII (18 juin 1799), il s'oppose à la mise en accusation des directeurs renversés^[16].

Consulat et Empire

Après le coup d'État du 18 brumaire (9 novembre 1799), il accède à la magistrature et à la notabilité impériale, de manière imparfaite, cependant, en raison de son engagement révolutionnaire radical. Nommé juge au tribunal d'appel de Limoges en 1810, après avoir fait partie des quelques membres du tribunal de Haute-Vienne contestés lors de l'épuration de la magistrature en 1807-1808 car on lui reproche d'avoir émis un vœu négatif lors du débat sur le consulat à vie et de fréquenter les cafés où l'on joue^[2]. Le 1^er juin 1811, il échange ces fonctions contre celles de conseiller à la Cour impériale^[4].

Le 21 novembre 1810, il est nommé président du collège électoral de l'arrondissement de Bellac^[16].

Sous la Restauration

Révoqué sous la Restauration^[2], il est atteint par la loi contre les régicides du 16 janvier 1816 et s'exile à Constance^[4], puis à Aarau, où il écrit peu après, le 13 août 1818, à Decazes, ministre de la police générale, pour demander son retour^[17],[18]. Atteint de démence, il meurt dans un hôpital de Constance le 8 octobre 1820.

Initié à la franc-maçonnerie à la fin de l'Ancien Régime, Jacques Brival est maître en 1788, membre de la loge « L'Amitié », à Limoges, en 1805^[19].

Fortune

La Convention ayant demandé à ses membres un rapport sur l'état de leur fortune avant et pendant la Révolution, Brival a avoué détenir 200 000 livres de fortune. Avant 1789, il possède, outre sa charge de procureur du roi, une maison avec jardin, rue de la Rivière, des jardins et des prés à la Renaudie, des domaines à la Palisse, à Champin, près d'Ussel et à Fougères de Saint-Hilaire-Peyroux. Après 1789, il acquiert les biens nationaux de Lamarque pour 21 500 livres, le Four de la ville pour 1 800 livres, les prés d'Espagne pour 10 000 livres et le couvent des Carmes de Tulle pour 30 000 livres. Le 28 février 1810, il revend les bâtiments de l'ancien couvent au département pour la somme de 22 000 francs, après l'avoir affermé^[20],[21].

Famille

Il est le neveu de l'évêque constitutionnel de Tulle (1791-1793) Jean-Joseph Brival, ancien jésuite, curé de Lapleau, né le 9 avril 1727 à Fougères, près de Saint-Hilaire-Peyroux, sacré à Paris le 13 mars 1791, mort le 18 janvier 1802 à Tulle^[22].

Source partielle

• Jean Tulard, Jean-François Fayard et Alfred Fierro, Histoire et dictionnaire de la Révolution française. 1789-1799, éd. Robert Laffont, coll. « Bouquins », Paris, 1987, 1998 [détail de l’édition]

Notes et références

Bibliographie

• Jean-Philippe Giboury, Dictionnaire des régicides, 1793, Paris, Perrin, 1989, « Brival Jacques ».
• Augustin Kuscinski, Dictionnaire des Conventionnels, Paris, 1916, « Brival Jacques ».
• Françoise Brunel,
  • « Les députés montagnards », dans Albert Soboul (éd.), Actes du colloque girondins-montagnards, Paris, Société des études robespierristes, 1980, p. 343-361.
  • « Montagne/Montagnards », dans Albert Soboul (dir.), Dictionnaire historique de la Révolution française, Paris, PUF, 1989.
• Edna Hindie Le May (dir.), Dictionnaire des Législateurs (1791-1792) (préface de Mona Ozouf), Centre International d'études du XVIII^e siècle, 2007, 2 volumes, tome 1 : « A-G », « Brival Jacques ».
• Johannès Plantadis, « Les conventionnels Brival et Lanot, députés de la Corrèze », dans Bulletin de la Société des Lettres, Sciences et Arts de la Corrèze, 1912, p. 269-292, 437-481 ; 1913, p. 141-160, 165-192 et 393-412 ; 1914-19, p. 5-36, 231-249 et 339-375.
• Gilles Pezet, Jacques Brival, un conventionnel en mission en Corrèze, dans la Haute-Vienne et dans la Vienne, de juin 1793 à ventôse an II, TER, Université de Paris 1, 1997, 193 pages.
• Jean-Daniel Piquet,
  • L'Émancipation des Noirs dans la pensée et le processus révolutionnaire français (1789-1795), thèse de doctorat d'Histoire, Paris VIII-Saint-Denis, octobre 1998.
  • « L'Émancipation des Noirs dans les débats de la Société des Jacobins de Paris (1791-1794) », dans Esclavages, résistances, abolitions, actes du 123^e congrès du CTHS à Fort-de-France, tenu en avril 1998, Paris, Éditions du CTHS, 1999, p. 187-198.
  • L'Émancipation des Noirs dans la Révolution française (1789-1795), Paris, Karthala, 2002, 509 pages.

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