Parlement d'Aix

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Histoire

Le parlement d’Aix, aussi connu sous le nom de parlement de Provence fut mis en place à Aix en 1501 par Louis XII, qui avait rattaché la Provence au domaine royal en 1498.

Ce parlement est une cour de justice repris sur le modèle de celui de Paris, créé par saint Louis pour juger en appel au nom du roi. Cour souveraine, le parlement jugeait en dernière instance l'ensemble des affaires passées par les tribunaux de sénéchaussées et par les tribunaux féodaux de son ressort.

En 1590, Henri IV crée un parlement rival de celui d’Aix, qui ne le reconnaît pas pour roi, à Pertuis, où se rendent les parlementaires qui lui sont fidèles^[1].

Contrairement à la plupart des autres parlements, son ressort resta stable et lié à un ensemble cohérent, puisqu'il épousait les contours du gouvernement militaire d'Aix et de la généralité du même nom. En 1771, pendant l'intermède de la «réforme Maupeou», l'intendant Charles Jean-Baptiste des Gallois de La Tour ayant soutenu les positions du parlement d'Aix est remplacé. Il ne retrouve son intendance qu'en 1775.

Le parlement d'Aix était atypique dans la mesure où il était le seul parlement où, depuis 1650, les fonctions de premier président du parlement et d'intendant de la généralité d'Aix étaient confiées à la même personne.

Comme l'ensemble des parlements d'Ancien Régime, le parlement d'Aix fut dissous par les révolutionnaires en 1790.

Fin du Parlement

L'Assemblée départementale des Bouches-du-Rhône s'installe à Aix le 20 juillet 1790^[2]. D'autres assemblées sont formées dans le même temps, comme l'administration du Var, celle des Basses-Alpes, dont le mode de fonctionnement est calqué sur les anciennes assemblées de province, de viguerie et de communautés, pourtant à la merci de la politique menée par les clubs révolutionnaires. La création de ces institutions a pour conséquence le démembrement de l'ancienne administration provençale. L'article 10 du décret du 2-10 septembre 1790 provoque la suppression du Parlement de Provence. Quelques jours plus tard, l'administration de la province est dissoute^[2].

Liste de premiers présidents du Parlement d'Aix

N°	Dates	Nom	Portrait
1	1501-1502	Michel Riccio (Michel de Ris)
2	1502-1507	Antoine Mulet
3	1507-1509	Accurse Maynier
4	1509-1530	Gervais de Beaumont
5	1530-1531	Thomas Cuisinier
6	1531-1541	Barthélemy de Chasseneuz
7	1541-1544	Guillaume Garçonnet
8	1544-1558	Jean Maynier
9	1558-1564	Jean-Augustin de Foresta
10	1564-1590	Bernard Prévot
11	1590-1599	Artus de Prunières
12	1599-1616	Guillaume Du Vair
13	1616-1621	Marc Antoine d'Escalis
14	1621-1632	Vincent-Anne de Forbin-Maynier
15	1632-1636	Hélie Lainé
16	1636	Guillaume de Fieubet
17	1636-1642	Joseph de Bernet
18	1644-1655	Jean de Mesgrigni
19	1655-1671	Henri de Forbin-Maynier
20	1674-1690	Arnoul Marin
21	1690-1710	Pierre-Cardin Lebret
22	1710-1735	Cardin Lebret
23	1735-1748	Jean-Baptiste des Gallois de La Tour
24	1748-1771 1775-1790	Charles Jean-Baptiste des Gallois de La Tour

Notes et références

Bibliographie

• Marcel F.-X. Emmanuelli, Une première présidence de parlement : Aix-en-Provene à la fin du XVIII^e siècle, p. 229-234, dans Mélanges offerts au professeur Maurice Gresset, Presses universitaires de Franche-Comté (série Historiques n^o 28), Besançon, 2007 (ISBN 978-2-84867-186-4) Extraits

Liens externes

• Recueils d'arrêts du parlement de Provence, sur Fontes Historiae Iuris, bibliothèque numérique d'histoire du droit.

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