Léon Duguit

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Léon Duguit (né le 4 février 1859 à Libourne et mort le 18 décembre 1928) est un juriste français spécialiste de droit public. Il a recouru à une méthode : le positivisme sociologique.

Études et parcours

Léon Duguit, fils de notables, fit de brillantes études à la faculté de droit de Bordeaux. Il fut en effet premier lauréat de la faculté en licence, avec mention au concours général, ce qui lui permet de préparer l'agrégation de droit avec une dispense d'âge. Il est 6^e au concours d'agrégation de droit public — Maurice Hauriou étant premier — alors qu'il est âgé à l'époque de seulement 23 ans. Collègue, à Bordeaux, de Durkheim, (après avoir fait un séjour à Caen, de 1882 à 1886, il devient professeur de droit public et doyen de l'Université de Bordeaux.

Vers les années 1890, il milite pour l'introduction de la sociologie dans les facultés de droit. L'étudiant du sociologue Durkheim reprendra ses principaux thèmes, ses principales pensées, et les introduira dans la science juridique par la suite. Il publiera son premier article en 1896, à la revue du droit public. Il deviendra une figure reconnue dans son domaine.

Il deviendra alors reconnu par les revues de sociologie, par les juristes étrangers, tels que Fardis et Jellinek. Il ira à l'étranger en tant que conférencier, rapporteur, ou encore, examinateur. Il s'engagera énormément, tant dans la vie de la faculté, en tant que doyen principalement, que dans la cité et dans la vie politique locale. Il sera élu en 1908 conseiller municipal à Bordeaux. De novembre 1925 à mars 1926, il crée et organise la faculté de droit du Caire, issue de l'ancienne école du droit, et participe alors au rayonnement de la pensée juridique française. Il crée en 1926, la revue internationale de théorie du droit, avec Kelsen et Weyr et participe également à la création de l'institut international de droit public l'année suivante.

Sa théorie et ses opposants

Il est, avec Hauriou (avant que celui-ci ne change de doctrine), le premier représentant de ce qu'on a appelé « l'école du service public », également connue sous le nom d'"école de Bordeaux" (Léon Duguit, Gaston Jèze, Roger Bonnard, André de Laubadère et Latournerie). Il s'est opposé à Maurice Hauriou, doyen de la faculté de Toulouse, de l'école de la puissance publique.

Duguit fait figure de précurseur d'une théorie juridique de l'État et du droit. Son œuvre a visé à revoir la discipline juridique et d'en faire une véritable "science" en opposition avec la méthode de la dogmatique juridique. Il emprunte ainsi à Durkheim sa méthodologie sociologique et à Auguste Comte le positivisme. Ce double héritage autorise une approche originale de la discipline du droit qui se caractérise par une critique des théories existantes du droit, d'une part et, d'autre part, par l'établissement de la notion de service public qui fonde l'État et sa limite. Duguit écarte ainsi les autres conceptions métaphysiques de l'État telles que la souveraineté ou la notion de personne morale (Jèze soulignera la fictivité de cette notion dans sa célèbre phrase : « Je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale »), alors classiquement utilisées pour décrire l'État. Il affirme donc l'existence et la nécessité d'un droit, qui correspond à la solidarité, ou encore, à l'interdépendance des individus. Il fait une critique de l'État et soutient que ce dernier n'est qu'une modalité politique. L'État est une forme précaire, comme il est apparu, il peut disparaitre. Cependant, Duguit se démarque des marxistes car il pense que l'économie a un rôle prédominant dans le développement de l'État. Il développera ainsi une théorie ancrée à gauche, et surtout justifiant l'interventionnisme de l'État. Sa doctrine semble donc apparemment opposée à d’autres, telle que la théorie d'auto-limitation. Maurice Hauriou le dénoncera comme étant un anarchiste, car il s'oppose à l'ordre établi. Il sera également contesté par certains partisans de la doctrine allemande, ou encore, de la doctrine classique. Il refuse par ailleurs la conscience collective et préfère y voir une masse des consciences individuelles, ce qui fera réagir les durkheimiens.

Léon Duguit est un grand critique du droit, défenseur de la théorie de la fonction sociale du droit de la propriété. Pour lui, le propriétaire est investi d'une fonction sociale déterminée :"Son droit de propriété, je le nie, son devoir social, je l'affirme."

Duguit se dit positiviste dans sa démarche : il prétend analyser dans l'État par l'observation de la société et de ce qu'elle doit être. C'est donc sa démarche scientifique qui est positiviste et non sa position juridique (plutôt utopique en ce qu'elle en va à ignorer la puissance publique de l'État). Il reprochera d'ailleurs à Jèze d'être trop juridiquement positiviste dans ses analyses de la consécration du service public par la jurisprudence.

Il fait une critique de l'État et soutient que ce dernier n'est qu'une modalité politique. L'État est une forme précaire, comme il est apparu, il peut disparaitre. Cependant, Duguit se démarque des marxistes car il pense que l'économie a un rôle prédominant dans le développement de l'État. Il développera ainsi une théorie ancrée à gauche, et surtout justifiant l'interventionnisme de l'État.

Il sera tout de même, malgré les critiques portées à son égard, une école et une forte influence pour une génération entière de jeunes étudiants de la faculté de droit de Bordeaux. Certains, comme Réglade ou Bonnard, reprendront même plusieurs de ses idées ou de ses analyses pour appuyer les leurs.

Duguit a donc été, par tous ces actes, une aide majeure dans l'édification de l'État de droit à la française. Il a recouru à une méthode appelée Le positivisme Sociologique. Son importance est soulignée par la parution, à sa mort, d'un dossier complet consacré à ses théories.

Œuvres

• L'État, le droit objectif et la loi positive Paris, 1901
• L'État les gouvernants et les agents 1903
• Souveraineté et liberté,leçons faites à l'Université Columbia (New-York) en 1920-1921, Librairie F. Alcan, 1921. ^[1] Lire en ligne
• Les transformations du droit public 1913
• Traité de Droit constitutionnelParis 1ère éd. 1911, 3ème éd. 1927.
• Des fonctions de l'Etat moderne, Rev. intern. de sociologie, 1894.
• Les Transformations générales du droit privé depuis le Code Napoléon, 1920 Paris.

Notes

Articles connexes

• Raymond Carré de Malberg
• Maurice Hauriou
• Georges Scelle

Liens externes

• S. Pinon, « Léon Duguit face à la doctrine constitutionnelle naissante », Revue du Droit Public, n^o 2-2010.
• F. Melleray, « Autour de Duguit », colloque organisé à l’Université Bordeaux IV (29-30 mai 2009) à l'occasion du 150^e anniversaire de sa naissance.
• La science juridique française : Quelques aspects fondamentaux de l'œuvre de Léon Duguit, 1929, Julien Bonnecase.
• Le pragmatisme juridique : conférences prononcées à Madrid, Lisbonne & Coïmbre 1923, Simon Gilbert, Éd. la Mémoire du droit, 2008.

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