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Liste civile de Louis XVI

- Wikipedia, 2/10/2011

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Liste civile de Louis XVI

Présentation
Titre Liste civile de Louis XVI
Pays Royaume de France Royaume de France
Adoption et mise en vigueur

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La liste civile de Louis XVI est le traitement annuel accordé par la législature à ce monarque français pour ses besoins personnels et ceux de sa maison.

En France, sous l’Ancien Régime, tous les revenus de l’état appartenaient au roi. Le jésuite Le Tellier avait même dit, lors de l’établissement d’un nouveau dixième, que tous les biens des sujets sont au roi, et qu’il ne faisait que disposer de ce qui lui appartient.

Après que les guerres et le luxe fastueux de Louis XIV, eurent, en l’écrasant d’impôts, épuisé le royaume, les scandaleuses prodigalités de Louis XV poussèrent ses embarras financiers au dernier point. On songea donc, dès 1789, à limiter les dépenses de Louis Louis XVI et de sa famille.

Quoique, à son avènement, elles eussent déjà subi des déductions, ces dépenses se montaient encore à 4 900 000 livres. Mais la liste civile de la royauté ne date, en France, que de la Révolution. Le principe de liste civile, expression d’origine anglaise, avait été posé pour mettre un frein aux dilapidations de Charles II. L’article 10 de la Constitution du 3 septembre 1791 (titre III, chap. II, section 1re), qui consacre le principe d’une liste civile fixe, énonce que : « La nation pourvoit à la splendeur du trône par une liste civile dont le Corps législatif déterminera la somme à chaque changement de règne, pour toute la durée du règne. »

Jusqu’au 10 aout 1792, il entra chaque mois plus de 2 millions dans les caisses de la liste civile, en sorte que la monarchie absorba encore une somme de 50 millions environ pour ses frais de représentation. Le chiffre qui avait été fixé par la Constituante pour la liste civile du roi Louis XVI fut aussi celui qu’on adopta pour la liste civile de Napoléon, empereur des Français.

Sources


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