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Fichier:Logo gras savoye.png

- Wikipedia, 6/08/2011

Logo_gras_savoye.png(792 × 408 pixels, taille du fichier : 124 Kio, type MIME : image/png)

Description

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logo gras savoye

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http://www.grassavoye.com

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Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par l'article L513-6 du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
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Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.
Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

Publié sous licence(s)

Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
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  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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actuel6 août 2011 à 10:35Vignette pour la version du 6 août 2011 à 10:35792 × 408 (124 Kio)Flappiefh (discuter | contributions) (== Description == {{Information |Description = logo gras savoye |Source = http://www.grassavoye.com |Date = |Auteur = |Permission = }} {{Marque déposée}} Catégorie:Compagnie d'assurances française)

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