Discussion modèle:Palette droit français

Je lance aujourd'hui la création d'une palette horizontale pour le droit français : à savoir une palette que l'on pourrait apposer sur chacun des portails (par matière) afin de faciliter la navigation des lecteurs et leur permettre de garder à l'esprit la structure générale du droit français.

Je ne manie pas suffisamment les syntaxes wikipédiennes pour réaliser cette palette seule.

Je souhaiterais, notamment, que les couleurs des matières correspondent aux couleurs choisies pour les [Wikipédia:Palettes de navigation/Droit|palettes de navigation] déjà réalisées.

Ensuite, à terme, il serait bon que tous les bandeaux (en bas des articles), correspondent également au niveau des couleurs (par exemple, si la couleur de la palette est rouge pour le droit pénal, les bandeaux des articles classés dans le droit pénal devraient être rouges également). --Psi1 19 avril 2007 à 17:42 (CEST)

Evidemment, il ne faudrait pas de séparation entre les cadres mais je ne parviens pas à faire mieux --Psi1 19 avril 2007 à 18:03 (CEST)

En fait, je l'aurais plutôt conçue selon un modèle "en largeur", plutôt que vertical (un peu comme ça : [1] ), car cela permet une vision d'ensemble plus rapide non? --Psi1 20 avril 2007 à 18:39 (CEST)

Tout à fait d'accord pour un bandeau horizontal, comme Template:Law. Nous avons des palettes de navigation spécialisées pour pourvoir à une navigation d'ensemble dans une matière donnée. La fonction de cette palette est, pour les articles particulièrement importants, basiques ou transversaux, de faire un lien avec toutes les autres matières pour avoir une vue d'ensemble. Même si l'idée est intéressante, il ne s'agit pas de faire un lien vers d'autres portails, ce qui, je crois, n'apporte aucune valeur ajoutée à l'article, mais fait de la pub pour le P:DF. — ēɾaṣøft24 (d · m) 20 avril 2007 à 19:35 (CEST)

C'est pour cela aussi que j'avais supprimé certaines sections comme "les portails connexes sur Wikipédia" (inutile sur cette palette, les lecteurs peuvent accéder à cette donnée sur le portail lui-même si ça les intéresse), de même que les "entités" (pas assez généraliste). Et ce afin de réduire cette palette car il faut qu'on puisse visualiser l'ensemble des matières en un coup d'oeil. Et ensuite, j'aimerais (enfin je propose) qu'on ajoute une couleur par branche (ou par matière, à voir), teinte que l'on apposerait ensuite sur les articles concernés (au niveau du nom de l'article par exemple). Ainsi, le lecteur devrait pouvoir identifier rapidement dans quel domaine du droit il se trouve.

Inclusion du modèle

Faites comme vous voulez mais j'ai déjà inclu le bandeau dans quelques articles principaux pour faire un essai. Voir : Droit français et Droit constitutionnel en France.

Pour ma part, je ne trouverais pas idiot qu'il y ait deux palettes : l'une horizontale à inclure dans les articles sur les branches du droit et l'autre verticale à inclure dans droit français. --Pseudomoi (m'écrire) 21 avril 2007 à 15:37 (CEST)

Le problème Pseudomoi, c'est qu'il existe déjà des palettes par matière (voir par exemple celle du droit constitutionnel). Cela risque de surcharger les pages. Enfin, moi je proposais la palette horizontale uniquement pour les branches du droit (si je comprends bien ce que tu entends par là) --Psi1 23 avril 2007 à 19:07 (CEST)

OK, mais une palette verticale serait utile pour l'article Droit en France. Même si cette palette n'est utilisée que sur une seule page, c'est mieux que de modifier l'article. --Pseudomoi (m'écrire) 23 avril 2007 à 20:44 (CEST)

Je suis d'accord --Psi1 24 avril 2007 à 18:50 (CEST)

Organisation des matières

Pour ceux que ça intéresserait, je vous pouvez proposer une arborescence ici par matière (ce qui évitera de revoir dix fois la mise en forme de la palette). Au passage, il faut revoir les catégories qui sont actuellement peu cohérentes (et ranger ensuite les articles dedans).La palette doit permettre de visualiser rapidement les catégories et sous-catégories (que j'ai appelées subdivisions). A titre indicatif, je commence le schéma, à vous de compléter et modifier s'il y a des erreurs : --Psi1 25 mai 2007 à 17:38 (CEST)

Je pense que les éléments pour faire la palette "template" (en gras) sont tous là ; désormais, le but du jeu est de retrouver toutes les catégories susceptibles de rentrer dans le portail du droit français pour les réorganiser (et fusionner celles qui sont en trop etc.). Et, à terme, de recatégoriser et ranger les articles... (mais ce sera l'étape suivante). --Psi1 4 juin 2007 à 18:45 (CEST)

DROIT FRANCAIS

En haut de l'organigramme

Sources du droit français - Hiérarchie des normes - Histoire du droit français

Branche "hiérarchie des normes"

Branche "sources du droit français" : englobe la catégorie Catégorie:Source du droit français

Branche histoire du droit français : catégories

Catégorie:Loi française (inclut la Catégorie:Loi votée sous la Révolution française) Catégorie:Histoire du droit administratif à inclure

Branche : Droit privé en France

Catégorie : Droit civil : subdivisions

• Droit des personnes

• Droit des biens (englobe le droit immobilier?)

• Droit de la famille

• Droit des contrats (ou obligations)

• Droit des libéralités et successions

• Droit des sûretés englobe : Catégorie:Droit des sûretés

• Procédure civile

Catégorie : Droit pénal : subdivisions

• Droit pénal général
• Droit pénal spécial
• Procédure pénale
• Les grandes affaires criminelles

Catégorie : Droit social

Sous-catégorie 1 : Droit du travail : subdivision en deux sous-catégories

1)Relations individuelles : subdivisions

• Contrat de travail (englobe les articles du type : les différents types de contrats, les clauses du contrat, les conditions de travail
• Rupture du contrat de travail (englobe tout ce qui a trait au licenciement, les différents modes de rupture et l'après-contrat (indemnisations, transaction...)

2)Relations collectives : subdivisions

• Conflits collectifs (englobe les articles du type : grève, institutions représentatives du personnel, négociation collective)

Sous-catégorie 2 : droit de la protection sociale

• Sécurité sociale

(*Droit de la santé?)

Catégorie : Droit des affaires : subdivisions

• Droit des sociétés (et droit commercial, droit des groupements)
• Droit fiscal
• Procédures collectives (et droit des entreprises en difficulté?)
• Droit bancaire et droit des assurances

(* Droit de la concurrence?)

Catégorie : droit de la propriété intellectuelle

• Droits d'auteur

(* Droit des brevets?)

Catégorie : Droit de la consommation

Catégorie : droit de l'informatique et de l'Internet

Branche : Droit public en France

Catégorie : Droit constitutionnel : sous-catégories Catégorie:Droit constitutionnel, Catégorie:Droits fondamentauxet Catégorie:Droit de vote à englober dans cette partie. Les subdivisions ne me semblent pas nécessaires pour cette matière.

Catégorie : Droit administratif : subdivisions

• Droit administratif général : englobe Catégorie:Droit administratif général, Catégorie:Droit de vote et Catégorie:Médiation administrative
• Contentieux administratif : englobe Catégorie:Contentieux administratif en France
• Droit des collectivités territoriales Catégorie:Droit des collectivités territoriales
• Droit de la Fonction publique
• Droit de l'environnement
• Droit de la construction et de l'urbanisme Englobe : Catégorie:Droit de l'urbanisme

Branche : Droit international en France

Catégorie : Droit européen et communautaire

• droit européen(englobe tous les textes européens (traités, directive etc.))
• droit communautaire

Catégorie : droit international privé

• Conflits de lois
• Conflits de juridictions

Catégorie : droit international public

Branche : La justice en France

Catégorie : professions du droit : subdivisions

• les acteurs de la justice : sous-catégories à englober : Catégorie:Magistrat, Catégorie:Avocat,
• le contrôle de l'application du droit (englobe tous les intervenants dans le contrôle de l'application du droit (officiers de PJ, inspecteurs du travail...))
• les grands juristes : sous-catégories à englober : Catégorie:Juriste, Catégorie:Juriste par nationalité, Catégorie:Professeur de droit
• études de droit

Catégorie : juridictions : subdivisions

• Organisation du système judiciaire français
• Organisation des juridictions administratives

Discussions sur cette organisation

Je ne sais pas où ranger le droit immobilier. Un tableau indicatif ici [2] pour nous aider (mais pas totalement juste ni complet à mon avis)--Psi1 25 mai 2007 à 17:55 (CEST)

Heu, j'ai honte [...], mais je trouve ça un peu trop complet. Ce n'est pas un mini portail, mais un « parcours curieux » dans la jungle des pages juridiques de Wikipédia. Pas plus. Je pense vraiment que l'organisation de en:Template Law est très bonne et suffisante. — ēɾaṣøft24 (d · m) 25 mai 2007 à 18:33 (CEST) @_____@

Y'a pas de mal, mais j'ai du mal à expliquer "mon" projet (enfin l'idée que je m'en fais). Ne doivent apparaître sur la palette que les branches et les catégories (enfin ce que j'ai appelé comme ça). Le problème étant que nous devrions d'abord remettre les catégories dans l'ordre, d'où ce schéma. Parce qu'il faut impérativement ranger tout ça si on veut arriver à créer une section droit cohérente sur Wikipédia, là c'est trop fouillis. Est-ce que tu comprends ce que je veux dire? (suis pas toujours très claire sur les explications désolée)--Psi1 25 mai 2007 à 18:44 (CEST)

(donc en gros, la palette ne comprendrait que les trucs que j'ai mis en gras)Mais il faut que les redirections vers les catégories soient cohérentes, donc il faut d'abord qu'on établisse au moins les catégories (on ferait les subdivisions et le rangement des articles dans les catégories en dernier parce que là ça va être un gros boulot:)--Psi1 25 mai 2007 à 18:45 (CEST)

Je respire mieux :) Bon, je fais fuir en avant et faire le modèle selon tes injonctions ^^ — ēɾaṣøft24 (d · m) 25 mai 2007 à 18:51 (CEST)

Je n'ai pas trop compris ta dernière phrase, mais bon, j'attendrai patiemment que quelqu'un fasse la mise en forme, ce n'est pas encore à ma portée. Et puis bon hein moi je suis enthousiaste mais s'il y a des remarques ou suggestions à faire, n'hésitez surtout pas (parce que j'ai proposé ça mais peut-être que ce n'est pas exactement ce que tu voulais faire...)--Psi1 26 mai 2007 à 10:08 (CEST)

J'ai d'abord compris que l'on discuterait de catégories, et l'on parle finalement d'un bandeau, mais il paraît que c'est la même chose, admettons.

Pour l'histoire du droit, je ne sans pas si dans un bandeau on trouverait à la subdiviser, mais j'aimerais bien qu'il y ait un secteur « histoire du droit français » mieux identifié. Je me demande si l'on ne pourrait pas mettre l'histoire du droit en haut de l'organigramme avec les sources et la hiérarchie des normes.

Au passage, j'ai aussi remarqué que la Catégorie:Loi française et à plus forte raison la Catégorie:Loi votée sous la Révolution française, qui sont des sous-catégories de la Catégorie:Source du droit français, contiennent des articles qui sont largement aussi importants en terme d'Histoire du droit que pour le droit positif, le problème étant de faire la part des choses.

Il y a autre chose qui me fait réfléchir : le traitemnt accordé à la branche « droit international en France ». Pour moi, le droit international public est public avant d'être international, et le droit international privé est du droit privé avant d'être international. On peut privilégier le côté international, mais on ne peut pas « oublier » le droit international public qui me paraît absent de l'organigramme. Cette branche me paraît également mêler droit européen et droit communautaire, ce qui me chagrine également ; je pense qu'il vaudrait mieux établir une distinction.

Merci de votre attention et n'hésitez pas à discuter !

O. Morand 26 mai 2007 à 21:15 (CEST)

Quelques réponses aux dernières remarques . Tout d'abord, je tiens à signaler que la proposition d'organisation que j'ai proposée est bien sûr incomplète et perfectible, c'est ce que nous devons faire ici. Je trouve les remarques d'O. Morand pertinentes et vais de ce pas les intégrer dans l'organigramme. Ce qui donne :

• Une branche histoire du droit français à côté des sources, en haut de l'organigramme (cette catégorie étant d'ordre général et relevant de l'origine du droit, ce placement est tout à fait justifié).
• La catégorie Catégorie:Loi votée sous la Révolution française devrait à mon avis être intégrée dans la catégorie loi française.
• J'ajoute le droit international public et le droit communautaire que j'avais littéralement oublié...--Psi1 29 mai 2007 à 17:20 (CEST)

Comment ranger la catégorie Catégorie:Droits fondamentaux? Doit-on la scinder pour l'intégrer ou la laisser à part? Dans ce dernier cas, comment la placer dans l'organigramme? Et la catégorie Catégorie:Droit électoral est vide. Son intégration dans la section droit administratif me semble moyennement pertinente, que faire?--Psi1 1 juin 2007 à 18:38 (CEST)

La catégorie Catégorie:Droit des étrangers devrait être à part. Il s'agit d'une matière transversale qui touche à la fois au droit administratif, pénal, du travail, de la sécu etc.--Psi1 1 juin 2007 à 18:43 (CEST)

Je voulais préciser que l'objectif de cet organigramme est double :

• 1) établir une palette de navigation simple du droit français (avec les titres en gras)
• 2) ranger les catégories de manière cohérente en vue de réaliser un portail du droit français cohérent et une arborescence globale complète avec des liens juridiquement corrects (quand on clique sur une section du portail (exemple : droit pénal), on doit arriver sur une page qui établisse une arborescence correcte de la manière (dans l'exemple j'arriverai sur une page qui m'indique que les catégories de la branche droit pénal sont : droit pénal général, droit pénal spécial et procédure pénale). Un clic sur les catégories doit mener directement aux articles.--Psi1 1 juin 2007 à 18:47 (CEST)

Pour l'histoire des catégories sur les lois, il n'y a pas de problème, la Catégorie:Loi votée sous la Révolution française est déjà une sous-catégorie de la catégorie:Loi française. Je voulais juste souligner que ces catégories relevaient autant de l'histoire du droit que des sources du droit, mais en y repensant entre temps je me dis qu'il ne sert à rien de faire des distinctions subtiles entre les lois historiques et les lois actuelles.

Tout à fait d'accord avec toi:)--Psi1 4 juin 2007 à 17:10 (CEST)

Je pense que la catégorie:Droits fondamentaux aurait sa place dans le droit constitutionnel, tant parce que les textes fondamentaux sont souvent de valeur constitutionnelle, que parce les « droits fondamentaux » régissent les rapports entre les citoyens et le pouvoir politique. Ce qui n'empêche pas que l'on retrouve des droits fondamentaux une deuxième fois dans les différentes branches, par exemple la liberté d'entreprendre dans le droit commercial.

Tes remarques sont exactes, et j'ajouterais que les pionniers de la définition des libertés et droits fondamentaux sont des publicistes (le doyen Favoreux notamment). Cela me semble justifier l'incusion de cette catégorie dans le droit constitutionnel; je l'ajoute sur le schéma.--Psi1 4 juin 2007 à 17:10 (CEST)

Effectivement, le droit électoral est plus qu'un élément du droit administratif, parce qu'il touche aussi au droit constitutionnel. Peut-on en faire une catégorie au même niveau que le droit constitutionnel et le droit administratif ? Tu indiques que la catégorie:droit électoral est vide, à part l'article droit électoral, mais il existe bien droit de vote en France et droit de vote des étrangers en France, tous deux dans la catégorie:Droit de vote, elle-même placée dans les sur-catégories droit constitutionnel et élection.

J'ignorais l'existence de la catégorie droit de vote (ce qui démontre bien qu'une véritable réorganisation des catégories est indispensable). A la réflexion, il conviendrait de l'inclure dans le droit constitutionnel et dans le droit administratif vu que la constitution comporte quelques règles relatives au vote (suffrage universel) mais que les procédures relèvent du droit administratif. J'essaie de simplifier au maximum les catégorisations pour éviter les doublons mais là, difficile de faire mieux. Je l'inclus au schéma.--Psi1 4 juin 2007 à 17:10 (CEST)

Pour la Catégorie:Droit des étrangers, je suis plus embarrassé, mais je me demande si on ne pourrait pas la mettre avec le droit international (il y a des recoupements, c'est sûr, mais est-ce suffisant ?).

Là je sèche :( Attendons voir si quelqu'un d'autre émet un avis sur la question...--Psi1 4 juin 2007 à 17:10 (CEST)

De toute façon, tout ce que j'écris est discutable, mais si cela peut aider...

O. Morand 2 juin 2007 à 22:35 (CEST)

ça aide, continue --Psi1 4 juin 2007 à 18:37 (CEST)

Première version de la palette

v · d · m Panorama du droit français Portail du droit français
Concepts clés	Règle de droit · Hiérarchie des normes · Sources du droit · Branches du droit
Histoire du droit	Droit romain · Droit féodal · Droit médiéval · Ancien Droit
Droit privé	Droit civil : Droit des personnes · Droit des biens · Droit de la famille · Droit des obligations · Droit des libéralités et successions · Droit des sûretés Droit pénal : Droit pénal général · Droit pénal spécial · Procédure pénale · Droit pénal spécial · Grandes affaires criminelles Droit social : Droit du travail · Droit de la sécurité sociale Droit des affaires : Droit commercial · Droit des sociétés · Droit fiscal · Droit de la concurrence · Droit bancaire · Droit des assurances Droit de la propriété intellectuelle · Droit de la consommation · Droit de la consommation ·
Droit public	Droit constitutionnel · Droits fondamentaux · Droit électoral · Droit administratif : Contentieux administratif · Droit des contrats administratifs · Droit des propriétés publiques Droit des collectivités territoriales · Droit de la fonction publique · Droit de l'environnement
Droit international	Droit européen : Conseil de l'Europe · Droit de l'Union européenne Droit international privé · Droit international public
Justice	Organisation juridictionnelle : Ordre judiciaire · Ordre administratif · Tribunal des conflits · Conseil constitutionnel Juristes : Magistrat · Avocat · Professeur de droit · Études de droit

• Cette palette est extrêmement détaillée, ce qui fait qu'elle est également gigantesque. Doit-elle être aussi détaillée ? J'avoue être parfaitement neutre sur la question.
• Elle n'est, également, pas wikifiée. Devra-on lier les items de cette palette aux articles, ou aux catégories ? Pour ma part, j'aurai plutôt tendance, lorsque c'est possible, à diriger vers les articles ; à défaut d'article, lier vers la catégorie.
• Autre question : quel devra-être l'usage futur de cette palette :
  • uniquement les articles cités ?
  • les articles cités, et un peu plus ?
  • tous les articles juridiques ?
• — ēɾåṣøft24 (d · m) 3 septembre 2007 à 01:45 (CEST)

Beau travail Erasoft24 !

Palette détaillée : plutôt favorable surtout si elle est enroulée par défaut

Pour moi, lier plutôt aux articles, à défaut aux catégories.

Pour la troisième questio je ne sais pas trop mais il n'est peut-être pas nécessaire de la mettre sur tous les articles du moment qu'il y a le bandeau {{portail droit français}}. En revanche, les palettes de navigation propres à chaque domaine sont bien utiles, y compris pour la rédaction !

O. Morand 4 septembre 2007 à 00:14 (CEST)

Ça ne se bouscule pas pour discuter, ni même pour féliciter Erasoft24... O. Morand 21 septembre 2007 à 00:25 (CEST)

Haaaaaaaaaa ça commence à ressembler vraiment à quelque chose! ça fait plaisir!

Je me demande encore si la classification est correcte (il faudrait peut-être demander aux experts sur le projet droit ce qu'ils en pensent). Elle a le mérite d'être complète à mon avis mais c'est vrai que ça fait beaucoup de données...En même temps, je l'ai proposée à partir des cétagories préexistantes, peut-être faudrait-il les réorganiser avant de mettre en action la palette? Sinon, je pensais la lier aux catégories (qui elles, devraient répertorier tous les articles de manière cohérente) Mais bravo Erasoft ça c'est sûr :) --Psi1 27 septembre 2007 à 22:09 (CEST) P.S= peut-être faudrait-il simplement mettre des liens vers les catégories (colonne de gauche) sur la palette. Et sur la page dédiée à chaque catégorie, on devrait créer des mini-palettes ou des liens directs vers les articles (ex: je clique sur "Histoire du droit" sur la palette. J'arrive sur la page "histoire du droit". Sur cette page, je dois pouvoir trouver 4 liens, respectivement : Droit romain,Droit féodal, Droit médiéval et Ancien Droit. Sous ces liens devraient être réparties les catégories (de manière claire, concise et cohérente autant que faire ce peux). Ensuite, en cliquant sur l'un des liens (ex : droit médiéval), je dois arriver sur une page d'article. Non?--Psi1 27 septembre 2007 à 22:16 (CEST)

RePS= A la réflexion, la palette est certes, gigantesque, mais elle donne une vue d'ensemble du droit français vraiment sympa (et compréhensible!)ce qui est déjà un exploit...elle me va cette palette:) --Psi1 27 septembre 2007 à 22:34 (CEST)