Jacques de Maleville

- Wikipedia, 28/01/2012

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Jacques de Maleville, né en 1741 à Domme, où il est mort en 1824, jurisconsulte et homme politique français, fut l'un des rédacteurs du Code civil.

Sommaire

Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au tribunal de cassation de 1791 à 1795.

Il est membre du Conseil des Anciens de 1795 à 1799 puis redevient juge au tribunal de cassation.

Il fait partie, en tant que secrétaire rédacteur, des quatre rédacteurs du Code civil avec Jean Étienne Marie Portalis, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu et François Denis Tronchet. Sur ces quatre rédacteurs, il est celui qui vient du sud-ouest de la France, c'est-à-dire d'un pays de droit écrit comme Portalis. Il défend avec ce dernier la conception romaine contre les partisans de la coutume, s'opposant par ailleurs au divorce.

D'origine aristocratique, il reprit à la Restauration son titre de marquis.

Buste de Jacques de Maleville à Domme

Maleville fut nommé sénateur en 1806, titré comte en 1808, puis pair de France en 1814 et grand officier de la Légion d'honneur en 1817^[1] par Louis XVIII, en remerciement pour avoir voté la déchéance de Napoléon I^er.

Son fils Pierre-Joseph de Maleville suivit lui aussi une brillante carrière politique et juridique ; il épousa la fille du baron Liborel.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au conseil d'État (1804-1805)
un traité du Divorce, (1801-1816)

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Dictionnaire des parlementaires d'Aquitaine sous la Troisième République, Collectif (Presses universitaires de Bordeaux - 1998)