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Passeport français

- Wikipedia, 21/01/2012

Couverture du passeport français électronique. On peut remarquer les armoiries officieuses de la France et le symbole signalant la présence d'une puce électronique.

Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français et pour les aider quand ils sont hors de France.

Sommaire

Origine et histoire

Premiers passeports

La France a utilisé notamment le système du livret ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.

Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la fuite du roi à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume [1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permis à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991 [2]; loi des 28-29 juillet 1792 [1]); le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795 [1]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.

Passeport DELPHINE

Article détaillé : Passeport DELPHINE.

À partir de 2001[réf. nécessaire], la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (DÉLivrance de Passeports à Haute INtégrité de sécuritÉ). Ce document sera exigé à compter du 1er octobre 2003 pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport sera arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du 26 octobre 2006.

Passeport biométrique

Par décret du 30 décembre 2005 [3], la France a institué un passeport électronique mis en circulation à partir de mai 2006.

Après un déploiement progressif, ce nouveau passeport biométrique est délivré sur l'ensemble du territoire depuis juin 2009. La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot "passeport" sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.

Comme son prédécesseur, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs [4]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.

Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2000 mairies équipées de ce matériel. Aujourd'hui, près de la moitié des maires ont supprimé l'appareil photo du dispositif. Leur but de cette action vise à préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie.

Délivrance et validité

Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulats disposant d'une station d'accueil.

Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leur fonctions. Les passeports délivrés en urgence sont eux valable 1 an.

Une somme de 86 euros en timbres fiscaux est demandée afin établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros pour les mineurs entre 15 et 18 ans, et à 17 euros pour les mineurs jusqu'à 15 ans. Les passeports temporaires sont eux à 30 euros uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis avec les facilités habituelles car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majoré de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission sont gratuits.

La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.

En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :

« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »

En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.

Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Saint-Siège. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du 28 novembre 1986, un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagne au bout de six ans de procédures, le 22 mai 1992, devant le Conseil d'État [5]. Il gagna en nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage [5].

Apparence du passeport

Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du « e-passeport » (passeport électronique) comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 36 pages.

Page d'identité

Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :

  • Photo du titulaire
  • Type (type de document, ici "P" pour Passeport)
  • Code du pays (FRA)
  • N° de passeport.
  • Nom (1)
  • Prénoms (2)
  • Nationalité (3)
  • Date de naissance (4)
  • Sexe (5)
  • Lieu de naissance (6)
  • Date de délivrance (7)
  • Date d'expiration (8)
  • Autorité (9)
  • Signature du titulaire (10)
  • Taille (12)
  • Couleur des yeux (13)
  • Domicile (15) - Page 36

La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.

Langues

La page d'identité est imprimée en français et en anglais.

Exemptions de visas avec un passeport français

Pays selon le besoin de visa pour les ressortissants français :
* bleu : pas besoin préalable ; * brun : visa obligatoire ; * orange : besoin d'autres documents.

A la date d'août 2011, les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 171 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France serait classée cinquième, à égalité avec la Belgique, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, et le Royaume-Uni, en termes de liberté de voyages internationaux.

Afrique

Afrique - Autres

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis [6] Accès sans passeport
Drapeau d'Algérie Algérie moins de 90 jours (25€ + 60€)
plus de 90 jours (25€ + 100€)
Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence
Drapeau d'Afrique du Sud Afrique du Sud 90 jours Pas de visa, tampon
Drapeau du Botswana Botswana 3 mois Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Burundi Burundi 3 jours

Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade.

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Comores Comores Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau de Djibouti Djibouti 1 mois (5.000 DJF)

10 jours (3.000 DJF)

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau d'Égypte Égypte 30 jours

15 US$, extensibles

Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivées Carte d'identité RF
Drapeau d'Éthiopie Ethiopie !Éthiopie 3 mois Visa délivré à l'arrivée

(uniquement à l'aéroport international)

Drapeau du Kenya Kenya 3 mois

40 €, extensibles une fois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Lesotho Lesotho Pas de durée du visa ? Pas de visa
Drapeau de Madagascar Madagascar 30 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Malawi Malawi Accès illimité pour les citoyens français Pas de visa
Drapeau du Maroc Maroc 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF pour les groupes uniquement
Drapeau de Maurice Maurice !Maurice 6 mois dans une année (tourisme)
90 jours dans une année (business)
Drapeau de Mauritanie Mauritanie 340 dh pour 1 mois
(consulat à Rabat)
26 € pour 6 mois multiple
à Nouakchott (prolongation)
Visa aux consulats avant départ
Drapeau du Mozambique Mozambique 30 jours

25 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Namibie Namibie 60 jours Pas de visa
Drapeau d'Ouganda Ouganda 30 US$ simple entrée

80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau de Sainte-Hélène Sainte-Hélène !Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha
Drapeau des Seychelles Seychelles 3 mois RT + M
Drapeau du Swaziland Swaziland durée ? Pas de visa
Drapeau de Tanzanie Tanzanie 50 US$ Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays
Drapeau de Tunisie Tunisie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF pour les groupes seulement
Drapeau de Zambie Zambie 25 US$ simple entrée

80 US$ entrée multiple

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Zimbabwe Zimbabwe 3 mois (tourisme)

30 jours (business) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades.

Visa délivré à l'arrivée

Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)

Pays Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau du Ghana Ghana 1 visa d'un mois peut être liberé à l'arrivée pour 100US$,

extensible à 3 mois Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[7].

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Mali Mali 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivé à Bamako Sénou uniquement[8]. Visa délivré à l'arrivée
à l'aéroport de Bamako
Drapeau du Sénégal Senegal !Sénégal 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF pour les groupes uniquement
Drapeau du Togo Togo 6 jours Visa délivré à l'arrivée

Amérique

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau d'Anguilla Anguilla RT A M
Drapeau d'Antigua-et-Barbuda Antigua-et-Barbuda !Antigua-et-Barbuda 6 mois Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République Tchèque et l'Islande.
Drapeau des Antilles néerlandaises Antilles neerlandaises !Antilles néerlandaises (Pays-Bas) Illimité c
Drapeau d'Argentine Argentine 90 jours
Drapeau d'Aruba Aruba (Pays-Bas) 180 jours par an A M RT (TI) Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).

Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours

Drapeau des Bahamas Bahamas 3 mois .
Drapeau de Barbade Barbade 3 mois Pas de visa RT
Drapeau du Belize Belize 1 mois Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Bermudes Bermudes
Drapeau de Bolivie Bolivie 90 jours tous les 6 mois
Drapeau : Brésil Brésil 90 jours c
Drapeau des Îles Caïmans Caimans, iles !Îles Caïmans
Drapeau du Canada Canada 6 mois
Drapeau du Chili Chili 3 mois
Drapeau de Colombie Colombie 60 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Costa Rica Costa Rica 90 jours
Drapeau de République dominicaine Dominicaine, republique !République dominicaine 90 jours

10 US$

Carte de touriste délivré à l'arrivée
Drapeau de Dominique Dominique 30 jours
Drapeau d'Équateur Équateur 90 jours
Drapeau des États-Unis États-Unis 90 jours Pas de visa mais ESTA obligatoire Autorisation électronique de voyage à demander sur internet avant le départ: ESTA (Electronic System for Travel Authorization)
Drapeau de Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud Georgie du Sud-et-les iles Sandwich du Sud !Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud
Drapeau de Grenade Grenade Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau du Groenland Groenland
Drapeau du Guatemala Guatemala 90 jours
Drapeau du Guyana Guyana 90 jours
Drapeau d'Haïti Haiti !Haïti 90 jours (gratuit) Visa délivré à l'arrivée c
Drapeau du Honduras Honduras 90 jours
Drapeau de Jamaïque Jamaique !Jamaïque 1 mois
Drapeau des Îles Malouines Îles Malouines
Drapeau du Mexique Mexique 180 jours (Passeport du citoyen français)

30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)

Pas de visa, tampon
Drapeau de Montserrat Montserrat
Drapeau du Nicaragua Nicaragua 5US$ Pas de visa
Drapeau du Panamá Panama !Panama 90 jours Pas de visa
Drapeau du Paraguay Paraguay 90 jours

extensibles à 120 jours pour 23 €

No visa
Drapeau du Pérou Pérou 90 jours Pas de visa
Drapeau de Porto Rico Porto Rico 90 jours Pas de visa, tampon Passeport biométrique requis
Drapeau de Saint-Christophe-et-Niévès Saint-Christophe-et-Nieves !Saint-Christophe-et-Niévès 1 mois

extensible de 3 à 6 mois

Pas de visa RT
Drapeau Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Drapeau de Sainte-Lucie Sainte-Lucie 1 mois Pas de visa RT
Drapeau du Salvador Salvador 90 jours c
Drapeau de Trinité-et-Tobago Trinite-et-Tobago !Trinité-et-Tobago 3 mois No visa RT + M
Drapeau des Îles Turques-et-Caïques Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni)
Drapeau d'Uruguay Uruguay 3 mois
Drapeau du Venezuela Venezuela 90 jours
Drapeau des Îles Vierges des États-Unis Îles Vierges des États-Unis (États-Unis)
Drapeau des Îles Vierges britanniques Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni)

Asie

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de Bahreïn Bahrein !Bahreïn 2 semaines

extensibles 3 fois

Visa délivré à l'arrivée *
Drapeau du Bangladesh Bangladesh Seulement 30 investisseurs Visa délivré pour les investisseurs uniquement à l'aéroport d'arrivée
Drapeau de Brunei Brunei 14 jours
Drapeau du Cambodge Cambodge 1 mois

20 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Chine Chine - Shanghai 48 heures Pas de visa pour le transit
Drapeau de Corée du Sud Coree du Sud !Corée du Sud 90 jours
Drapeau des Émirats arabes unis Emirats arabes unis !Émirats arabes unis 60 jours Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Hong Kong Hong Kong 90 jours Pas de visa
Drapeau d'Indonésie Indonesie !Indonésie 30 jours 25 US$

7 jours 10 US$ Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau d'Iran Iran 17 jours 50 US$ Visa délivré à l'arrivée
Drapeau d'Israël Israël 3 mois, extensibles au ministère de l'intérieur Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Japon Japon 3 mois
Drapeau de Jordanie Jordanie 1 mois

extensibles à 3,6 ou 12 mois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Kirghizistan Kirghizistan dans les faits 70 US$ / 60€ à l'aéroport de Bishkek, approximativement

ou avant le départ, à l'ambassade du Kirghizstan à Bruxelles (frais de traitements à distance très élevés)

Drapeau du Koweït Koweït 3 mois

5 dinar KWD

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Laos Laos 15 jours

pour 30 US$, extensibles

Visa délivré à l'arrivée P
Drapeau du Liban Liban 1 mois (gratuit)

3 mois (single entrée : 50.000 livres libanaises)- 3 mois (multiples entrées : 100.000 livres libanaises)

Visa délivré à l'arrivée *
Drapeau de Macao Macao 90 jours Pas de visa
Drapeau de Malaisie Malaisie 3 mois-

1 mois dans l'État Sarawak

Drapeau des Maldives Maldives 30 jours
Drapeau du Népal Nepal !Népal 3 jours (gratuit),

60 jours 30 US$, 150 jours, multiples entrées, 60 jours maximum par séjour 80 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau d'Oman Oman 1 mois : 6 rial OMR

1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 rial OMR

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Philippines Philippines 21 jours

extensibles à 59 jours pour 2020 Pesos

Drapeau du Qatar Qatar 14 jours

55 rial QAR, extensibles

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Singapour Singapour 1 mois extensible à 3 mois (arrivée par voie aérienne)

Autrement 15 jours extensibles à 3 mois

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau du Sri Lanka Sri Lanka 30 jours

extensibles

Pas de visa
Drapeau de Syrie Syrie Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.

Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris.

* c
Drapeau du Tadjikistan Tadjikistan 30 jours pour les citoyens français

60-70 US$ "| Visa délivré à l'arrivée (seulement à l'aéroport de Douchambé)"

Drapeau de Taïwan Taiwan !Taïwan 90 jours Pas de visa
Drapeau de Thaïlande Thaïlande 30 jours Pas de visa
Drapeau du Timor oriental Timor oriental 30 jours

25-30 US$

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau de Turquie Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Yémen Yemen !Yémen 3 mois

10.500 rial YER .

Visa délivré à l'arrivée (Délivrance de visa à l'arrivée suspendue) *

Europe

Europe – Espace Schengen

(Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention)

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau d'Europe Union europeenne !Union européenne dans Schengen
Drapeau d'Allemagne Allemagne
Drapeau d'Autriche Autriche
Drapeau de Belgique Belgique
Drapeau de Bulgarie Bulgarie
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau du Danemark Danemark
Drapeau d'Espagne Espagne
Drapeau d'Estonie Estonie
Drapeau de Finlande Finlande
Drapeau de Grèce Grèce
Drapeau de Hongrie Hongrie
Drapeau d'Italie Italie
Drapeau de Lettonie Lettonie
Drapeau de Lituanie Lituanie
Drapeau du Luxembourg Luxembourg
Drapeau de Malte Malte
Drapeau : Pays-Bas Pays-Bas
Drapeau de Pologne Pologne
Drapeau du Portugal Portugal
Drapeau de République tchèque République tchèque
Drapeau de Roumanie Roumanie
Drapeau de Slovaquie Slovaquie
Drapeau de Slovénie Slovenie !Slovénie
Drapeau de Suède Suède
Pas de restrictions d'accès - EEE, UE et Espace Schengen

Pas de restrictions d'accès pour les exceptions:
Drapeau de Chypre Chypre
Drapeau de Bulgarie Bulgarie
Drapeau de Roumanie Roumanie
qui ont signés mais pas encore ratifiés les accords de Schengen.
Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau d'Islande Islande Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Liechtenstein Liechtenstein Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Norvège Norvège Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Suisse Suisse Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - UE non-Schengen

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau de Gibraltar Gibraltar Pas de restriction d'accès (UE) Carte d'identité RF
Drapeau d'Irlande Irlande Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau : Royaume-Uni Royaume-Uni Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF

Europe - Autres

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau d'Abkhazie# Abkhazie
Drapeau : Royaume-Uni Akrotiri et Dhekelia Accès restreint Accès strictement limité, Bases militaires souveraines
Drapeau d'Albanie Albanie Séjour de 30 jours avec un maximum de 90 jours par an -

Entrée et sortie taxées à 10 €

Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau d'Andorre Andorre 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau d'Arménie Arménie 21 jours

3 000 AMD (60 €)

Visa délivré par internet ou à l'arrivée à tous les postes frontières (routes et aéroports).
Drapeau d'Azerbaïdjan Azerbaidjan !Azerbaïdjan 30 jours

60 € À l'ambassade à Paris ou à l'aéroport de Bakou.

Visa délivré seulement à l'aéroport d'arrivée. I+P
Drapeau de Biélorussie Bielorussie !Biélorussie 60-150 US$ Visa délivré à l'arrivée
(uniquement aux aéroports)
L
Drapeau de Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzegovine !Bosnie-Herzégovine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Chypre du Nord Chypre du Nord Pas de restriction d'accès Pas de visa
Drapeau de Croatie Croatie 90 jours Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau des Îles Féroé Féroé, iles !Îles Féroé 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Géorgie Géorgie 90 jours Pas de visa
Drapeau du Groenland Groenland Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Guernesey Guernesey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Haut-Karabagh Haut-Karabagh 21 jours

3000 drams (environ 6 euros)

Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan
ou directement au ministère des affaires étrangères à Stepanakert
Drapeau de Jersey Jersey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Kosovo Kosovo 90 jours
Drapeau du Liechtenstein Liechtenstein Pas de restrictions d'accès (EEA) Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Macédoine Macedoine !Macédoine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de l'Île de Man Île de Man Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Moldavie Moldavie 90 jours sur 6 mois
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée
Pas de visa
Drapeau de Monaco Monaco Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois. Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau du Monténégro Montenegro !Monténégro 3 mois Carte d'identité RF
Drapeau d'Ossétie du Sud Ossétie du Sud Accès restreint
Drapeau de Russie Russie Visa de 35€ pour 30 jours
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortie
Drapeau de Saint-Marin Saint-Marin Pas de restrictions d'accès - Voir Italie Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau de Serbie Serbie 3 mois Pas de visa
Flag of Norway.svg Svalbard Accès libre car la France est signataire du Traité concernant le Spitzberg Carte d'identité RF
Drapeau de Transnistrie Transnistrie Peu de restrictions d'accès. Enregistrement à l'arrivée pour 0.50€ au Migration office Pas de visa
Drapeau de Turquie Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF
Drapeau d'Ukraine Ukraine 90 jours Pas de visa
Drapeau du Vatican Vatican Pas de visa Carte d'identité RF

Océanie

Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport
Drapeau d'Australie Australie 90 jours

Être obligatoirement titulaire de l'ETA (Autorisation électronique de voyage) pour se rendre en Australie que se soit pour faire du tourisme ou pour un voyage d'affaires.

Drapeau des Îles Cook Îles Cook 1 mois

extensible à 3 mois

Drapeau de Fidji Fidji 14 jours

extensible à 6 mois 25 €

Drapeau des Kiribati Kiribati
Drapeau des Mariannes du Nord Îles Mariannes du Nord
Drapeau des États fédérés de Micronésie Micronésie
Drapeau de Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zelande !Nouvelle-Zélande 3 mois

Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé.[9]

Pas de visa
Drapeau de Niue Niue
Drapeau de Norfolk Île Norfolk
Drapeau des Palaos Palaos 30 jours

extensibles pour 50 US$

Pas de visa
Drapeau de Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée !Papouasie-Nouvelle-Guinée 60 jours

100 kina - tourisme ; 500 kina - business

Visa délivré à l'arrivée
Drapeau des Îles Salomon Salomon 3 mois

extensibles

Visa délivré à l'arrivée M
Drapeau des Samoa Samoa 30 jours Pas de visa RT
Drapeau des Samoa américaines Samoa américaines !Samoa américaines
Drapeau de Tonga Tonga 1 mois Visa délivré à l'arrivée M RT
Drapeau de Vanuatu Vanuatu 30 mois

extensibles à 4 mois

RT

Notes et références

  1. a, b et c Louis Larrieu, Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, 2e partie, chap. II. [lire en ligne]
  2. a, b, c et d Conseil d'Etat, Section de l'intérieur, n° 350 924, 12 novembre 1991
  3. Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
  4. Fiche explicative du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Locales
  5. a et b Gisti, Illégalité totale des visas sortie-retour, Plein Droit n° 53-54, mars 2002. « Immigration : trente ans de combat par le droit »
  6. Légende
  7. http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
  8. http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
  9. Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme

Annexes

Articles connexes

Liens externes


Retrouvez l'article original ici...

Vous pouvez aussi voir...