Plan régional santé-environnement

Un Plan régional santé-envionnement (PRSE) est (en France) un plan administratif mais élaboré en concertation avec la société civile et des personnes qualifiées, qui décline le Plan national santé environnement (PNSE) aux échelles régionales et aux grandes échelles infra-régionales, de manière pluridisciplinaire et transdisciplinaire le thème « Santé-Environnement » et en cherchant à mieux prendre en compte les enjeux locaux.

Couverture d'un PRSE1 ; ici celui du Nord-Pas-de-Calais ; établi par les services déconcentrés de l'État et le Conseil régional pour la période 2005-2009. Un second plan (PRSE2) est en préparation en 2010

Il comprend notamment une dimension d'écotoxicologie et d'écoépidémiologie, en complément aux approches sanitaires classiques, sur le court, moyen et long terme et sur la base de 3 entrées thématiques :

• entrée environnementale par milieux (air, eau, sol, environnement intérieur (qualité de l'air intérieur, radon...)
• entrée environnementale par polluant, contaminant ou nuisance (particules, pesticides, substances chimiques, bruit, intrusion lumineuse...)
• entrée sanitaire par pathologies potentiellement environnementale (cancers, maladies cardiovasculaires, neurologiques, pathologies respiratoires (dont asthme), santé reproductive/fertilité....)
• entrée populationnelle par type de vulnérabilité ou sous-population vulnérable (femmes enceintes, enfants, personnes âgées ou certaines maladies chroniques telles que l'asthme…)

Animation

Les PRSE sont préparés, animés et financés par les Préfets, avec les Agences régionales de santé et les DREALs, et avec le concours des conseils régionaux qui le souhaitent.

Le contexte international

L'importance des liens entre santé et environnement a émergé lors de catastrophes telles que Minamata, Bhopal, Sévéso, puis s'est concrétisée dans de grandes conférences internationales comme celle de Rio en juin 1992, ou lors des conférences de l’OMS Europe sur les relations santé - environnement, dès 1989 ; L'OMS y a défini la santé environnementale comme englobant « les différents aspects de la santé humaine incluant la qualité de la vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, biologiques, sociaux et psychosociaux de l’environnement».

Les PRSE et leur contexte en France

• Les premiers PRSE (PNSE 1) ont été élaboré en France pour la période 2005-2009, en réponse de la France aux engagements de l'OMS à Budapest (06/04), en s'inscrivant dans la loi de santé publique du 9/08/2004 et en considérant à la fois l'environnement domestique, professionnel et extérieur^[1].
• Le plus haut niveau du droit national reconnait l'influence de l'environnement sur la santé humaine avec l'art. 1 de la charte de l'environnement qui rappelle que «Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de sa santé»
• En 2004 un plan santé environnement pour les enfants (SCALE) est apparu^[1].

Les PRSE 2 ont suivi, en cours d'élaboration en 2010, intégrant les préconisations du Grenelle de l'environnement et du PNSE 2.

Certains de ces plans vont pouvoir s'appuyer sur des outils nouveaux, dont par exemple :

• Cadastres d'émissions de certains polluants
• Cartographie du risque (via SIG en particulier) ; de plus en plus utilisée dans d'autres pays pour l'évaluation des risques sanitaires ou l'évaluation des inégalités écologiques. Aux USA, par exemple, les émissions et dispersion de 148 contaminants atmosphériques toxiques ont été modélisés et cartographiés à partir de 60.803 points de mesure (état 1990). Les taux de substances toxiques de l'air (extérieur) ont été comparés aux seuils de référence définis pour le cancer et pour d'autres effets sanitaires connus. À ce jour, les seuils de référence sont issus de norme de références toxicologiques et représentent des niveaux toxiques de l'air au-dessus duquel les risques sanitaires peuvent se produire, mais ne prennent pas en compte les synergies entre polluant^[2]) Cette étude a notamment permis de montrer qu'aux USA, les taux estimées de benzène, formaldéhyde et 1,3-butadiène dans l'air dépassaient en 1990 les seuils de risque pour le cancer dans plus de 90% des secteurs de recensement^[2]. Elle a aussi montré que sur plusieurs centaines de points, les seuils sanitaires été dépassés pour un ou plusieurs polluants^[2].
• cartographies nouvelles (carte de bruit notamment),
• mise à jour de bases de données sur les sols pollués (BASIAS, BASOL...)
• certaines évaluations de risques sanitaires (ERS)
• le projet SIGFRIED (pour « Système dInformation Géographique, Facteurs de RIsques Environnementaux et Décès par cancer » ^[3]) qui vise à construire un indicateur spatialisé de l'exposition des français à certains polluants environnementaux, en couplant un SIG (Système d'information géographique) et un modèle multimédia d’exposition évaluant les doses auxquelles des populations-cibles sont exposées, via l'ingestion de de produits alimentaires, d'eau de consommation ou via l'inhalation de contaminants atmosphériques. L'originalité du projet est l'intégration dans cet outil de bases de données environnementales, comportementales, démographiques et d'équations modélisant le transfert d'une série de polluants connus de la source à l'Homme. Il s'agit de cartographier les zones de surexposition potentielle au contaminants de l'environnement (eau, air, sol), en identifiant leurs déterminants (type de contaminant, population vulnérable, voie d'exposition, contamination locale ou dites ubiquitaire). Un premier travail a déjà été réalisé dans le Nord-Pas-de-Calais sur les ETM (Éléments traces métalliques) qui a permis d'identifier des zones de pollution connues (Agglomérations, sites industriels). Ces modèles devront à l'avenir encore être améliorés par exemple par une meilleure prise en compte des synergies entre polluants et des transferts de pollution par la bioturbation et la bioconcentration dans les réseaux trophiques qui peut être source de surexposition de certaines populations (consommation de poissons, de gibier, de champignons ou de certains organes (foie, rein, os..) concentrant certains polluants courants (plomb, cadmium, mercure en particulier).

PRSE 1

« PRSE 2 » (2010-2014)

Ils sont en cours d'élaboration ou de finalisation en 2010.

Après hiérarchisation des enjeux, chaque région peut choisir, selon son contexte, plusieurs priorités. Par exemple, en région Provence-Alpes-Côte d’Azur en croisant les priorités des partenaires en santé environnement et les données de l'état des lieux sanitaire et environnementale de la région, ainsi que les préconisations et objectifs du PNSE 2009-2013, les partenaires ont retenu 3 priorités : l'eau, l'air et une priorité transversale : la connaissance en santé environnementale.

Dans le Nord-Pas-de-Calais, avec un pilotage partenarial associant la préfecture, la Région et l'Agence régionale de santé -où environ 70 agents travaillent sur des questions en rapport avec l'environnement et la sécurité sanitaire), des groupes de travail réunis sur le mode "grenellien" ont classés et structurés leurs propositions autour de 4 thèmes (Alimentation, qualité de l'air intérieur et extérieur, exposition domestique et professionnelle, points-noirs). Le travail se poursuivra sous l'égide d'une « Conférence régionale en Santé-Environnement », instituée le 4 novembre 2010, et parallèlement à celui d'un plan Santé-Travail.

Voir aussi

Articles connexes

Notes et références

Liens externes

• PNSE 2 : Second plan national Santé-Environnement PDF, téléchargeable, 86 pages, incluant 3 annexes
• Site Plan National Santé-Environnement (PNSE) (téléchargements possibles)
• Premier bilan du Plan National Santé-Environnement
• Page du Ministère français chargé de l'Écologie (sur Santé-Environnement)
• PRSE2 Nord-Pas-de-Calais

Bibliographie